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  1. Résultat n°1

    Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

    Date

    1941-1945

    Cote

    9 W 3

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Comité départemental de gestion de distribution des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Mouvement des céréales  de consommation, de commerce et de semence : états statistiques.      

    Date

    1970-1985

    Cote

    1096 W 22

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Mouvement des céréales  de consommation, de commerce...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  3. Résultat n°3

    Répartition des blés par la commission civile de répartition des farines.                                                                                       

    Date

    1940-1943

    Cote

    1096 W 18

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Répartition des blés par la commission civile de répartition...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  4. Résultat n°4

    Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux de réunions, mutations et ventes des terrains, instructions,correspondance.

    Date

    1959-1967

    Cote

    38 W 20-21

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.

    Date

    1975-1981

    Cote

    1637 W 5-6

    • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  6. Résultat n°6

    Organisation des Associations Communales de Chasse Agrées (ACCA).

    Date

    1968

    Cote

    1493 W 3-4

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Organisation des Associations Communales de Chasse...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de réunions.

    Date

    1944-1970

    Cote

    38 W 18-19

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.

    Date

    1962-1968

    Cote

    38 W 12-13

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Recettes et dépenses.                        

    Date

    1940

    Cote

    1096 W 14

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Recettes et dépenses.                        

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  10. Résultat n°10

    Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers individuels des meuniers ; statistiques départementales concernant le secteur céréalier.            

    Date

    1936-1986

    Cote

    1284 W 3

    • Contexte : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  11. Résultat n°11

    Articles éliminés.

    Cote

    1212 W 1-4

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  12. Résultat n°12

    Cotisations assurances sociales agricoles.

    Date

    1950 - 1984

    Cote

    1212 W 46-51

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Cotisations assurances sociales agricoles.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  13. Résultat n°13

    Installations classées.

    Date

    1940 - 1978

    Cote

    1026 W 25

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...
    • Installations classées.

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Belfort, rue de la découverte, usine de la filature Koechlin, v. 1920.

    Date

    v. 1920

    Cote

    89 Fi 1- 14

    • Contexte : 89 Fi - Fonds Eric Oswald
    • Belfort, rue de la découverte, usine de la filature...
  15. Résultat n°15

    Accidents du travail.

    Date

    1973 - 1988

    Cote

    1212 W 28-30

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  16. Résultat n°16

    Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

    Date

    1940-1954

    Cote

    9 W 5

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Classification des boulangers.          

    Date

    1969-1984

    Cote

    1096 W  25

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Classification des boulangers.          

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  18. Résultat n°18

    Commissions des structures : procès verbaux.

    Date

    1962 - 1975

    Cote

    1212 W 5-6

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Commissions des structures : procès verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  19. Résultat n°19

    Grand livre.                                       

    Date

    1940-1943

    Cote

    1096 W 1

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Grand livre.                                       

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  20. Résultat n°20

    Tarifs sanitaires vétérinaires départementaux et des spécialités agricoles.

    Date

    1945 - 1978

    Cote

    1026 W 1

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...
    • Tarifs sanitaires vétérinaires départementaux et des...

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Articles éliminés.

    Cote

    1026 W 2-9

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Situation économique agricole du département.

    Date

    1942-1953

    Cote

    9 W 2

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Situation économique agricole du département.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Enquête agricole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    9 W 1

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Enquête agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Rapports sur l’activité du Service Statistiques.

    Date

    1965-1980

    Cote

    1052 W 71-72

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Rapports sur l’activité du Service Statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  25. Résultat n°25

    Sylviculture : procès verbaux de réunions.

    Date

    1962-1965

    Cote

    38 W 17

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Sylviculture : procès verbaux de réunions.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Exploitations agricoles : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage, recueil des actes administratifs et bulletins de liaison.

    Date

    1972-1981

    Cote

    1637 W 7-11

    • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Exploitations agricoles : avenants, extensions aux...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  27. Résultat n°27

    Articles éliminés.

    Cote

    1002 W 1-39

    • Contexte : 1002 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Evolution du drainage dans le TB : cartes et rapports.                                                                                              

    Date

    1982

    Cote

    1096 W 27

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Evolution du drainage dans le TB : cartes et rapports.                                                           ...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  29. Résultat n°29

    Indemnités viagères de départ : statistiques, dossiers individuels.

    Date

    1965 - 1976

    Cote

    1212 W 9-22

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Indemnités viagères de départ : statistiques, dossiers...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  30. Résultat n°30

    Enquêtes sur un échantillon permanent d’exploitations agricoles (E.P.E.X.A.).

    Date

    1975-1978

    Cote

    1052 W 1-17

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Enquêtes sur un échantillon permanent d’exploitations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  31. Résultat n°31

    Rattachement du service du Territoire de Belfort au département de la Haute-Saône.

    Date

    1956

    Cote

    1026 W 1

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...
    • Rattachement du service du Territoire de Belfort au...

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32
    « Boire et manger : une histoire de l'alimentation dans le Territoire de Belfort »

    2 lots 2 medias

    « Boire et manger : une histoire de l'alimentation dans le Territoire de Belfort »

    Date

    2015, 2000

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
    • « Boire et manger : une histoire de l'alimentation...
  33. Résultat n°33

    Aide à la modernisation des exploitations agricoles (1980-1990). Aide aux calamités agricoles (1984-1996).

    Date

    1980-1996

    Cote

    1493 W 1

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Aide à la modernisation des exploitations agricoles...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Enquêtes sur la structure des vergers.

    Date

    1964-1977

    Cote

    1052 W 46-49

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Enquêtes sur la structure des vergers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  35. Résultat n°35

    Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

    Date

    1949 - 1982

    Cote

    1212 W 24-27

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  36. Résultat n°36

    Collecte départementale des céréales : statistiques par arrondissement et  régions naturelles.                                   

    Date

    1970-1985

    Cote

    1096 W 21

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Collecte départementale des céréales : statistiques...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  37. Résultat n°37

    Syndicat d’élevage : fiches de renseignements, états des subventions, statuts, procès verbaux de réunions, correspondance.

    Cote

    38 W 8-10

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Syndicat d’élevage : fiches de renseignements, états...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Fiches techniques des centres de stockage implantés dans le département.                                                                                              

    Date

    1980-1986

    Cote

    1096 W  26

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Fiches techniques des centres de stockage implantés...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  39. Résultat n°39

    Circulaires du Service Central des Enquêtes et Etudes Statistiques.

    Date

    1968-1973

    Cote

    1052 W 73-82

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Circulaires du Service Central des Enquêtes et Etudes...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  40. Résultat n°40

    Enquêtes sur un échantillon permanent d’exploitations agricoles (E.P.E.X.A.).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1052 W 88-90

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Enquêtes sur un échantillon permanent d’exploitations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  41. Résultat n°41

    Groupement de producteurs, société d’intérêt collectif agricole : procès verbaux de réunions, statuts, correspondance.

    Date

    1964-1966

    Cote

    38 W 15

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Groupement de producteurs, société d’intérêt collectif...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.

    Cote

    38 W 11

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Enquêtes sur le cheptel porcin.

    Date

    1966-1980

    Cote

    1052 W 28-45

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Enquêtes sur le cheptel porcin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  44. Résultat n°44

    Bovins, monte des taureaux : registres, états des subventions, arrêtés, correspondance, instructions.

    Date

    1943-1968

    Cote

    38 W 1-7

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Bovins, monte des taureaux : registres, états des subventions,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    Journal de la meunerie : mouvements des blés, farines et grains.     

    Date

    1960-1967

    Cote

    1096 W 19

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Journal de la meunerie : mouvements des blés, farines...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  46. Résultat n°46

    Inventaires, bilans et comptes d’exploitation.

    Date

    1942-1943

    Cote

    1096 W 12

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Inventaires, bilans et comptes d’exploitation.

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  47. Résultat n°47

    Livraisons de farine aux  meuniers du département : états  récapitulatifs.                          

    Date

    1969-1984

    Cote

    1096 W 20

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Livraisons de farine aux  meuniers du département :...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  48. Résultat n°48

    Enquête céréalière sur les rendements ; opération drainage secteur du Sundgau ; monographie départementale.                                                        

    Date

    1950-1985

    Cote

    1284 W 4

    • Contexte : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Enquête céréalière sur les rendements ; opération drainage...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  49. Résultat n°49

    Frais généraux.                                  

    Date

    1940-1943

    Cote

    1096 W 13

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Frais généraux.                                  

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  50. Résultat n°50

    Organisme professionnel : circulaires.

    Date

    1961-1968

    Cote

    38 W 14

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Organisme professionnel : circulaires.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51

    Livres de caisses.                              

    Date

    1940-1945

    Cote

    1096 W 4-5

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Livres de caisses.                              

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  52. Résultat n°52

    Commission de Première Instance du contentieux de la Mutualiste sociale agricole.

    Date

    1954 - 1984

    Cote

    1212 W 34

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Commission de Première Instance du contentieux de la...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  53. Résultat n°53

    Chasse : campagnes, A.C.C.A instruction, consultations des conseillers municipaux, délibération du Conseil Général, correspondance, réserves, destruction des nuisibles, lieutenants de louveterie.

    Date

    1940 - 1979

    Cote

    1002 W 43-50

    • Contexte : 1002 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Chasse : campagnes, A.C.C.A instruction, consultations...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Enquêtes diverses.

    Date

    1966-1978

    Cote

    1052 W 65-70

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Enquêtes diverses.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  55. Résultat n°55

    Comité Départemental des Céréales (CDC) : PV des séances plénières et du bureau permanent.                                                                                  

    Date

    1933-1986

    Cote

    1284 W 1-2

    • Contexte : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Comité Départemental des Céréales (CDC) : PV des séances...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  56. Résultat n°56

    Activité de la meunerie : états statistiques.                                                                                              

    Date

    1970-1985

    Cote

    1096 W 24

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Activité de la meunerie : états statistiques.                                                                                              

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  57. Résultat n°57

    Réunions de concertation avec la profession agricole.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1493 W 2

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions de concertation avec la profession agricole.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  58. Résultat n°58

    Maladies contagieuses.

    Date

    1945 - 1981

    Cote

    1026 W 10-15

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...
    • Maladies contagieuses.

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59

    1967

    Cote

    11 W 15-26

    • Contexte : 11 W - Institut national de la statistique et des études...
    • Recensements agricoles : feuilles d'exploitations agricoles.
    • 1967

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)

  60. Résultat n°60

    Abattoirs du Territoire de Belfort, équarrissage, marchands de bestiaux.

    Date

    1946 - 1978

    Cote

    1026 W 16-24

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...
    • Abattoirs du Territoire de Belfort, équarrissage, marchands...

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    Mouvement des céréales.                  

    Date

    1942-1950

    Cote

    1096 W 16-17

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Mouvement des céréales.                  

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  62. Résultat n°62

    Pêche : réglementation, périodes d’interdiction.

    Date

    1960 - 1978

    Cote

    1002 W 40-42

    • Contexte : 1002 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Pêche : réglementation, périodes d’interdiction.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  63. Résultat n°63

    Enquêtes sur le cheptel bovin.

    Date

    1963-1980

    Cote

    1052 W 18-27

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Enquêtes sur le cheptel bovin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  64. Résultat n°64

    Entrées et sorties des céréales des organismes stockeurs du TB.          

    Date

    1968-1986

    Cote

    1096 W 23

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Entrées et sorties des céréales des organismes stockeurs...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  65. Résultat n°65

    Journal.                                              

    Date

    1940-1943

    Cote

    1096 W 2-3

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Journal.                                              

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  66. Résultat n°66

    1955

    Cote

    11 W 1-14

    • Contexte : 11 W - Institut national de la statistique et des études...
    • Recensements agricoles : feuilles d'exploitations agricoles.
    • 1955

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)

  67. Résultat n°67

    Mutations professionnelles dans l’agriculture : statistiques.

    Date

    1965 - 1974

    Cote

    1212 W 8

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Mutations professionnelles dans l’agriculture : statistiques.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  68. Résultat n°68

    Animaux - abattages, maladies contagieuses, rage : statistiques, rapports annuels, procès-verbaux.

    Date

    1941 - 1976

    Cote

    53 W 1-29

    • Contexte : 53 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...
    • Animaux - abattages, maladies contagieuses, rage :...

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Correspondance administrative.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1052 W 83-84

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Correspondance administrative.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  70. Résultat n°70

    Réglementation des cumuls : procès verbaux.

    Date

    1961 - 1972

    Cote

    1212 W 7

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Réglementation des cumuls : procès verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  71. Résultat n°71

    Recensement agricole.

    Date

    1944-1973

    Cote

    37 W 1-56

    • Contexte : 37 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Recensement agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Barèmes de salaires.

    Date

    1959 - 1988

    Cote

    1212 W 31-33

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Barèmes de salaires.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  73. Résultat n°73

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 4

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Entreprises individuelles employeurs de main d’œuvre salariée.

    Date

    1959 - 1975

    Cote

    1212 W 52-60

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Entreprises individuelles employeurs de main d’œuvre...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  75. Résultat n°75

    Enquêtes sur l’utilisation des sols dans le Territoire.

    Date

    1966-1980

    Cote

    1052 W 50-64

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Enquêtes sur l’utilisation des sols dans le Territoire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  76. Résultat n°76

    Liquidation du groupement de répartition des farines : correspondance.                                                                             

    Date

    1946

    Cote

    1096 W 28

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Liquidation du groupement de répartition des farines :...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  77. Résultat n°77

    Balance des comptes généraux.        

    Date

    1941-1943

    Cote

    1096 W 15

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Balance des comptes généraux.        

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  78. Résultat n°78

    Extraits du journal.                           

    Date

    1942-1945

    Cote

    1096 W 11

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Extraits du journal.                           

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  79. Résultat n°79

    Mutations professionnelles dans l’agriculture : dossiers individuels.

    Date

    1964 - 1971

    Cote

    1212 W 23

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Mutations professionnelles dans l’agriculture : dossiers...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  80. Résultat n°80

    Inspection des lois sociales ; main d’œuvre salariée ; conventions collectives.

    Date

    1960 - 1987

    Cote

    1212 W 35-45

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...
    • Inspection des lois sociales ; main d’œuvre salariée...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole