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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 54/132
Date
vers 1960-1970
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches décès, A-Z.
Résultat n°2
Cote
3 Q 54/123
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • PARO - SY
Résultat n°3
Cote
3 Q 54/121
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • FOY - LAM
Résultat n°4
Cote
3 Q 54/120
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • CHA - FOU
Résultat n°5
Cote
3 Q 54/119
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • A - CES
Résultat n°6
Cote
3 Q 54/122
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • LAM - PAR
Résultat n°7
Cote
3 Q 54/124
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • PER - Z
Résultat n°8
Cote
3 Q 51/37
Date
1956-1960
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1956 - 1960
Résultat n°9
Cote
3 Q 41/205
Date
Entre le 10 juin 1954 et le 25 février 1957
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 juin 1954 - 25 février 1957
Résultat n°10
Cote
3 Q 43/126
Date
Entre le 1er janvier 1956 et le 1er février 1957
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1956-février 1957
Résultat n°11
Cote
3 Q 50/7
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°12
Cote
3 Q 50/18
Date
1956
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • 1956
Résultat n°13
Cote
3 Q 50/5
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°14
Cote
3 Q 50/6
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°15
Cote
3 Q 51/36
Date
1949-1956
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1949 - 1956
Résultat n°16
Cote
3 Q 89/5
Date
Entre le 15 juin 1955 et le 12 mars 1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 15 juin 1955 - 12 mars 1956
Résultat n°17
Cote
3 Q 43/125
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1954-1955
Résultat n°18
Cote
3 Q 88/144
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1954 - 1955
Résultat n°19
Cote
3 Q 43/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°20
Cote
3 Q 50/17
Date
1942-1955
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • 1942 - 1955
Résultat n°21
Cote
3 Q 89/4
Date
Entre le 03 avril 1947 et le 14 juin 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 3 avril 1947 - 14 juin 1955
Résultat n°22
Cote
3 Q 41/204
Date
Entre le 12 décembre 1952 et le 09 juin 1954
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 12 décembre 1952 - 9 juin 1954
Résultat n°23
Cote
3 Q 43/124
Date
1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1953
Résultat n°24
Cote
3 Q 88/143
Date
1951-1953
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1951 - 1953
Résultat n°25
Cote
3 Q 43/123
Date
1952
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1952
Résultat n°26
Cote
3 Q 41/203
Date
Entre le 21 avril 1952 et le 09 décembre 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 21 avril 1952 - 9 décembre 1952
Résultat n°27
Cote
3 Q 41/202
Date
Entre le 22 août 1951 et le 21 avril 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 22 août 1951 - 21 avril 1952
Résultat n°28
Cote
3 Q 43/122
Date
1951
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1951
Résultat n°29
Cote
3 Q 41/201
Date
Entre le 26 janvier 1951 et le 22 août 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 26 janvier 1951 - 22 août 1951
Résultat n°30
Cote
3 Q 41/200
Date
Entre le 04 juillet 1950 et le 25 janvier 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 4 juillet 1950 - 25 janvier 1951
Résultat n°31
Cote
3 Q 43/121
Date
1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1950
Résultat n°32
Cote
3 Q 88/142
Date
1948-1950
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1948 - 1950
Résultat n°33
Cote
3 Q 41/199
Date
Entre le 1er janvier 1950 et le 04 juillet 1950
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er janvier 1950 - 4 juillet 1950
Résultat n°34
Cote
3 Q 41/198
Date
Entre le 27 mai 1949 et le 31 décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 27 mai 1949 - 31 décembre 1949
Résultat n°35
Cote
3 Q 43/120
Date
1949
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1949
Résultat n°36
Cote
3 Q 41/197
Date
Entre le 23 novembre 1948 et le 27 mai 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 23 novembre 1948 - 27 mai 1949
Résultat n°37
Cote
3 Q 42/6
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 11 mai 1808 - 9 septembre 1809
Résultat n°38
Cote
3 Q 43/119
Date
1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1948
Résultat n°39
Cote
3 Q 42/73
Date
Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mai 1937 - 10 décembre 1948
Résultat n°40
Cote
3 Q 41/196
Date
Entre le 08 mai 1948 et le 25 novembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 8 mai 1948 - 25 novembre 1948
Résultat n°41
Cote
3 Q 41/195
Date
Entre le 12 septembre 1947 et le 07 mai 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 12 septembre 1947 - 7 mai 1948
Résultat n°42
Cote
3 Q 88/141
Date
1945-1947
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1945 - 1947
Résultat n°43
Cote
3 Q 43/118
Date
1947
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1947
Résultat n°44
Cote
3 Q 41/194
Date
Entre le 14 décembre 1946 et le 11 septembre 1947
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 14 décembre 1946 - 11 septembre 1947
Résultat n°45
Cote
3 Q 89/3
Date
Entre le 1er août 1939 et le 16 avril 1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 1er août 1939 - 16 avril 1947
Résultat n°46
Cote
3 Q 43/117
Date
1946
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1946
Résultat n°47
Cote
3 Q 41/193
Date
Entre le 14 mai 1946 et le 23 décembre 1946
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 14 mai 1946 - 23 décembre 1946
Résultat n°48
Cote
3 Q 41/192
Date
Entre le 22 août 1945 et le 13 mai 1946
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 22 août 1945 - 13 mai 1946
Résultat n°49
Cote
3 Q 43/116
Date
1945
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1945
Résultat n°50
Cote
3 Q 78/1-50
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes judiciaires.
  • Manquent
Résultat n°51
Cote
3 Q 78/55
Date
Entre le 02 mai 1941 et le 12 décembre 1945
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes judiciaires.
  • 2 mai 1941 - 12 décembre 1945
Résultat n°52
Cote
3 Q 51/35
Date
Entre août 1935 et août 1945
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • août 1935 - août 1945
Résultat n°53
Cote
3 Q 41/191
Date
Entre le 22 août 1944 et le 22 août 1945
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 22 août 1944 - 22 août 1945
Résultat n°54
Cote
3 Q 88/140
Date
1943-1944
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1943 - 1944
Résultat n°55
Cote
3 Q 43/115
Date
1944
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1944
Résultat n°56
Cote
3 Q 41/190
Date
Entre le 15 octobre 1943 et le 19 août 1944
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 15 octobre 1943 - 19 août 1944
Résultat n°57
Cote
3 Q 45/ 13
Date
Entre le 1er avril 1939 et le 29 avril 1944
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 1er avril 1939 - 29 avril 1944
Résultat n°58
Cote
3 Q 43/114
Date
1943
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1943
Résultat n°59
Cote
3 Q 41/189
Date
Entre le 22 janvier 1943 et le 15 octobre 1943
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 22 janvier 1943 - 15 octobre 1943
Résultat n°60
Cote
3 Q 41/188
Date
Entre le 19 juin 1942 et le 21 janvier 1943
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 19 juin 1942 - 21 janvier 1943
Résultat n°61
Cote
3 Q 88/139
Date
1941-1942
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1941 - 1942
Résultat n°62
Cote
3 Q 43/113
Date
1942
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1942
Résultat n°63
Cote
3 Q 41/187
Date
Entre le 15 novembre 1941 et le 19 juin 1942
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 15 novembre 1941 - 19 juin 1942
Résultat n°64
Cote
3 Q 43/112
Date
1941
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1941
Résultat n°65
1929 - 1941

200 medias

Cote
3 Q 50/16
Date
1929-1941
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • 1929 - 1941
Résultat n°66
Cote
3 Q 41/186
Date
Entre le 10 mars 1941 et le 15 novembre 1941
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 mars 1941 - 15 novembre 1941
Résultat n°67
Cote
3 Q 78/54
Date
Entre le 28 juillet 1936 et le 22 mars 1941
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes judiciaires.
  • 28 juillet 1936 - 22 mars 1941
Résultat n°68
Cote
3 Q 41/185
Date
Entre le 17 avril 1940 et le 05 mars 1941
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 17 avril 1940 - 5 mars 1941
Résultat n°69
Cote
3 Q 88/138
Date
1937-1940
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1937 - 1940
Résultat n°70
Cote
3 Q 43/111
Date
1940
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1940
Résultat n°71
Cote
3 Q 41/184
Date
Entre le 11 août 1939 et le 17 avril 1940
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 11 août 1939 - 17 avril 1940
Résultat n°72
Cote
3 Q 43/110
Date
1939
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1939
Résultat n°73
Cote
3 Q 41/183
Date
Entre le 03 janvier 1939 et le 11 août 1939
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 3 janvier 1939 - 11 août 1939
Résultat n°74
Cote
3 Q 89/2
Date
Entre le 29 mai 1933 et le 31 juillet 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 29 mai 1933 - 31 juillet 1939
Résultat n°75
Cote
3 Q 45/12
Date
Entre le 26 juillet 1933 et le 31 mars 1939
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 26 juillet 1933 - 31 mars 1939
Résultat n°76
Cote
3 Q 41/182
Date
Entre le 18 mai 1938 et le 03 janvier 1939
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 18 mai 1938 - 3 janvier 1939
Résultat n°77
Cote
3 Q 43/109
Date
1938
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1938
Résultat n°78
Cote
3 Q 41/181
Date
Entre le 19 août 1937 et le 17 mai 1938
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 19 août 1937 - 17 mai 1938
Résultat n°79
Cote
3 Q 43/108
Date
1937
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1937
Résultat n°80
Cote
3 Q 41/180
Date
Entre le 11 mars 1937 et le 17 août 1937
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 11 mars 1937 - 17 août 1937