France. Direction générale des finances publiques

1
Cunelières

Cote

1858W/448-1858W/455
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Cunelières
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
2
Recouvrance

Cote

1858W/1092-1858W/1097
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Recouvrance
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
3
Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

1910

Cote

2 Q 79
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
4
Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Traversée des fortifications, rectification de la route...
5
Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
6
Danjoutin

Cote

1858W/456-1858W/475
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Danjoutin
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
7
Mars 1912 - novembre 1943

Date

Mars 1912 - novembre 1943

Cote

2 Q 6*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Généralités
- Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
- Mars 1912 - novembre 1943
8
Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Vente des biens des communes.
- Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
9
RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL, LI, argentique (1995) ; RL, PDL, MTF argentique (1996) ; MTF, LP, RP copies diazoïques (1996)

Date

1995-1996

Cote

1842W/21
- Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Microfiches cadastrales
- RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL,...
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
10
1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
- 1809-1814
11
Annuaire topographique initialisé réduit.

Date

2005

Cote

7AE/6
- Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)
- Matrice cadastrale numérique.
- Fichiers sources.
- Annuaire topographique initialisé réduit.
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
12
Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

1892

Cote

2 Q 81
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Salbert
- Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
13
Faverois

Cote

1858W/578-1858W/596
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Faverois
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
14
Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

1888-1901

Cote

2 Q 96
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
15
Fort de la Justice.

Date

1826-1832

Cote

2 Q 64
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Forts détachés, expropriations pour construction.
- Fort de la Justice.
16
Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 82
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
17
Fort de la Miotte.

Date

1833-1862

Cote

2 Q 65
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Forts détachés, expropriations pour construction.
- Fort de la Miotte.
18
LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)

Date

2003

Cote

1842W/30
- Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Microfiches cadastrales
- LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
19
« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

1891-1894

Cote

2 Q 138
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...
20
Tribunal Administratif.

Date

2011-2013

Cote

1910W/7
- Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...
- Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
- Tribunal Administratif.
Producteur :

Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux
21
Propriétés bâties.

Date

2006

Cote

6AE/2
- Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)
- Matrice cadastrale numérique.
- Fichiers sources.
- Propriétés bâties.
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
22
Vétrigne

Cote

1858W/1342-1858W/1349
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Vétrigne
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
23
LA, RP, collection par communes copies diazoïques (1998), LN, LP, LA collection par typologie, copies diazoïques(1998) ; MTF, LN, RL, PDL, LA Belfort , TPL, RP, copies diazoïques (1999)

Date

1998-1999

Cote

1842W/23
- Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Microfiches cadastrales
- LA, RP, collection par communes copies diazoïques (1998),...
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
24
Rougegoutte

Cote

1858W/1151-1858W/1162
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Rougegoutte
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
25
TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique (1982), TN, TP, TA argentique (1983)

Date

1981-1983

Cote

1842W/2
- Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Microfiches cadastrales
- TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique...
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
26
TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1990)

Date

1989-1990

Cote

1842W/8
- Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Microfiches cadastrales
- TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA,...
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
27
Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

1906

Cote

2 Q 102
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
28
Boron

Cote

1858W/208-1858W/227
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Boron
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
29
Florimont

Cote

1858W/625-1858W/652
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Florimont
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
30
Magasin centraux de la Justice.

Date

1882

Cote

2 Q 113
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Noyau central
- Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
- Magasin centraux de la Justice.
31
Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

Date

1917-1918

Cote

2 Q 53
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Cimetières militaires
- Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition...
32
Saint-Dizier-l'Evêque

Cote

1858W/1193-1858W/1204
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Saint-Dizier-l'Evêque
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
33
Frais

Cote

1858W/698-1858W/706
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Frais
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
34
Construction du fort de Vézelois.

Date

1884-1885

Cote

2 Q 85
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Vézelois
- Construction du fort de Vézelois.
35
Etueffont

Cote

1858W/556-1858W/563
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Etueffont
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
36
RP, LN, LA, LP par communes (2000) ; RL, PDL, MTF, RP, LP, LA, LN, TPL, LI, RP copies diazoïques (2000)Collection de RP, LN, LA et LP par communes signalée comme incomplète

Date

2000

Cote

1842W/25
- Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Microfiches cadastrales
- RP, LN, LA, LP par communes (2000) ; RL, PDL, MTF,...
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
37
Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
- Registre des recettes et des dépenses.
- Novembre 1814-novembre 1826
38
Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

Date

1892

Cote

2 Q 95
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Salbert
- Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
39
Fort de Giromagny.

Date

1874-1892

Cote

2 Q 69
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
- Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
- Fort de Giromagny.
40
Bethonvilliers

Cote

1858W/201-1858W/207
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Bethonvilliers
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
41
Propriétés non bâties.

Date

2006

Cote

6AE/3
- Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)
- Matrice cadastrale numérique.
- Fichiers sources.
- Propriétés non bâties.
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
42
Batteries n° 6.

Date

1913

Cote

2 Q 75
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
- Batteries n° 6.
43
Magasin de la batterie D de Dorans.

Date

1891

Cote

2 Q 124
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Bois d’Oye
- Magasin de la batterie D de Dorans.
44
Lebetain

Cote

1858W/849-1858W/862
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Lebetain
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
45
Arbres des routes nationales.

Date

1882-1909

Cote

2 Q 33
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
- Arbres des routes nationales.
46
Fontenelle

Cote

1858W/674-1858W/680
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Fontenelle
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
47
Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

Date

2004

Cote

3AE/5
- Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...
- Matrice cadastrale numérique.
- Fichiers sources.
- Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
48
Ouvrage d’infanterie de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

Date

1891, 1906

Cote

2 Q 94
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Vézelois
- Ouvrage d’infanterie de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
49
Ventes mobilières : correspondance.

Date

1875-1922

Cote

2 Q 41
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Terrains militaires et champs de tir
- Ventes mobilières : correspondance.
50
TPL copies diazoïques (1994), LA, LP, RP, PDL, TAL collection par commune, copies diazoïques (1994), LA Belfort copies diazoïques (1994), LP,RP, RC, LL, LI, TPL, MTF, collection par typologie copies diazoïques (1994)

Date

1994

Cote

1842W/17
- Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Microfiches cadastrales
- TPL copies diazoïques (1994), LA, LP, RP, PDL, TAL...
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
51
Essert

Cote

1858W/543-1858W/555
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Essert
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
52
Autrechêne

Cote

1858W/56-1858W/69
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Autrechêne
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
53
DL argentique (1992) ; RP, DL, TL, TPL, TA, TN, TP argentique (1993)

Date

1992-1993

Cote

1842W/16
- Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Microfiches cadastrales
- DL argentique (1992) ; RP, DL, TL, TPL, TA, TN, TP...
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
54
Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.

Date

1892-1896

Cote

2 Q 63
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Terrains militaires et champs de tir
- Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.
55
Dorans

Cote

1858W/512-1858W/526
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Dorans
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
56
Lepuix

Cote

1858W/863-1858W/883
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Lepuix
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
57
Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.

Date

1890-1907

Cote

2 Q 100
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Construction d’un abri de combat en arrière du piton...
58
Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.

Date

1889

Cote

2 Q 134
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.
59
Evette-Salbert

Cote

1858W/564-1858W/577
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Evette-Salbert
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
60
Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.

Date

1877

Cote

2 Q 84
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
- Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
- Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert),...
61
Batterie de La Charme à Urcerey.

Date

1876

Cote

2 Q 99
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Salbert
- Batterie de La Charme à Urcerey.
62
Généralités.

Date

1890-1893

Cote

2 Q 130
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- Généralités.
63
Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.

Date

1874-1884

Cote

2 Q 60
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Terrains militaires et champs de tir
- Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension :...
64
Vescemont

Cote

1858W/1332-1858W/1341
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Vescemont
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
65
Méziré

Cote

1858W/953-1858W/954
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Méziré
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
66
Biens divers.

Date

1869-1923

Cote

2 Q 30
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
- Biens divers.
67
Révision des affectations : correspondance, rapports.

Date

1897-1898

Cote

2 Q 24
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Immeubles civils.
- Révision des affectations : correspondance, rapports.
68
1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
- 1808-1809
69
Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
70
Chemins stratégiques, révision des conventions entre l’armée et le service vicinal au sujet de l’entretien des chemins stratégiques : rapports, procès-verbal de la conférence, plan.

Date

1919-1920

Cote

2 Q 129
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemins stratégiques
- Dossiers d’expropriations de terrains.
- Chemins stratégiques, révision des conventions entre...
71
Biens des fabriques.

Date

1911-1913

Cote

2 Q 29
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
- Biens des fabriques.
72
Agrandissement du cimetière militaire de Belfort : correspondance, rapports, plans.

Date

1920-1921

Cote

2 Q 54
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Cimetières militaires
- Agrandissement du cimetière militaire de Belfort :...
73
Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.

Date

2004

Cote

3AE/6
- Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...
- Matrice cadastrale numérique.
- Fichiers sources.
- Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
74
Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne) et 22 (Denney), construction d’une poudrière à Pérouse, construction de la batterie A du fort de Vézelois, construction de l’ouvrage d’infanterie du Piton-Lagace à Valdoie, construction de l’ouvrage de la Côte d’Essert, construction d’un abri-caverne près du fort du Salbert.

Date

1890-1892

Cote

2 Q 83
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne)...
75
Conciliateurs.

Date

2011-2013

Cote

1910W/6
- Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...
- Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
- Conciliateurs.
Producteur :

Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux
76
Magasin de secteur de Dorans.

Date

1888

Cote

2 Q 116
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Bois d’Oye
- Magasin de secteur de Dorans.
77
Angeot

Cote

1858W/13-1858W/40
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Angeot
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
78
Bavilliers

Cote

1858W/98-1858W/109
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Bavilliers
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
79
Caserne de cavalerie du Vallon.

Date

1845-1874

Cote

2 Q 56
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Casernes et bâtiments miliaires
- Casernes, expropriations pour construction : actes...
- Caserne de cavalerie du Vallon.
80
Réchésy

Cote

1858W/1073-1858W/1091
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Réchésy
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre

Résultats de la recherche

Cunelières

Cote

Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

Producteur :

Recouvrance

Cote

Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

Producteur :

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Danjoutin

Cote

Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

Producteur :

Mars 1912 - novembre 1943

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL, LI, argentique (1995) ; RL, PDL, MTF argentique (1996) ; MTF, LP, RP copies diazoïques (1996)

Date

Cote

Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

Producteur :

1809-1814

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Annuaire topographique initialisé réduit.

Date

Cote

Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

Producteur :

Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Faverois

Cote

Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

Producteur :

Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Fort de la Justice.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Fort de la Miotte.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)

Date

Cote

Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

Producteur :

« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)