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307 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cunelières
Cote
1858W/448-1858W/455
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Cunelières
Résultat n°2

Recouvrance
Cote
1858W/1092-1858W/1097
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Recouvrance
Résultat n°3

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
Cote
2 Q 79
 Date
1910
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
Résultat n°4

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.
Cote
2 Q 43
 Date
1829-1845
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Traversée des fortifications, rectification de la route...
Résultat n°5

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.
Cote
2 Q 11
 Date
1820-1860
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
Résultat n°6

Danjoutin
Cote
1858W/456-1858W/475
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Danjoutin
Résultat n°7

Mars 1912 - novembre 1943
Cote
2 Q 6*
 Date
Mars 1912 - novembre 1943
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
  • Mars 1912 - novembre 1943
Résultat n°8

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.
Cote
2 Q 10
 Date
1819-1821
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
Résultat n°9

RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL, LI, argentique (1995) ; RL, PDL, MTF argentique (1996) ; MTF, LP, RP copies diazoïques (1996)
Cote
1842W/21
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL,...
Résultat n°10

1809-1814
Cote
2 Q 17*
 Date
1809-1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1809-1814
Résultat n°11

Annuaire topographique initialisé réduit.
Cote
3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°12

Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.
Cote
2 Q 81
 Date
1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
Résultat n°13

Faverois
Cote
1858W/578-1858W/596
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Faverois
Résultat n°14

Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).
Cote
2 Q 96
 Date
1888-1901
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
Résultat n°15

Fort de la Justice.
Cote
2 Q 64
 Date
1826-1832
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Justice.
Résultat n°16

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.
Cote
2 Q 82
 Date
1907-1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
Résultat n°17

Fort de la Miotte.
Cote
2 Q 65
 Date
1833-1862
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Miotte.
Résultat n°18

LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)
Cote
1842W/30
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...
Résultat n°19

« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.
Cote
2 Q 138
 Date
1891-1894
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Chemin de fer militaire
  • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
  • « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...
Résultat n°20

Tribunal Administratif.
Cote
1910W/7
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Tribunal Administratif.
Résultat n°21

Propriétés bâties.
Cote
2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°22

Vétrigne
Cote
1858W/1342-1858W/1349
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Vétrigne
Résultat n°23

LA, RP, collection par communes copies diazoïques (1998), LN, LP, LA collection par typologie, copies diazoïques(1998) ; MTF, LN, RL, PDL, LA Belfort , TPL, RP, copies diazoïques (1999)
Cote
1842W/23
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • LA, RP, collection par communes copies diazoïques (1998),...
Résultat n°24

Rougegoutte
Cote
1858W/1151-1858W/1162
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Rougegoutte
Résultat n°25

TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique (1982), TN, TP, TA argentique (1983)
Cote
1842W/2
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique...
Résultat n°26

TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1990)
Cote
1842W/8
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA,...
Résultat n°27

Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.
Cote
2 Q 102
 Date
1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
Résultat n°28

Boron
Cote
1858W/208-1858W/227
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Boron
Résultat n°29

Florimont
Cote
1858W/625-1858W/652
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Florimont
Résultat n°30

Magasin centraux de la Justice.
Cote
2 Q 113
 Date
1882
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Noyau central
  • Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
  • Magasin centraux de la Justice.
Résultat n°31

Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.
Cote
2 Q 53
 Date
1917-1918
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Cimetières militaires
  • Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition...
Résultat n°32

Saint-Dizier-l'Evêque
Cote
1858W/1193-1858W/1204
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Saint-Dizier-l'Evêque
Résultat n°33

Frais
Cote
1858W/698-1858W/706
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Frais
Résultat n°34

Construction du fort de Vézelois.
Cote
2 Q 85
 Date
1884-1885
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Construction du fort de Vézelois.
Résultat n°35

Etueffont
Cote
1858W/556-1858W/563
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Etueffont
Résultat n°36

RP, LN, LA, LP par communes (2000) ; RL, PDL, MTF, RP, LP, LA, LN, TPL, LI, RP copies diazoïques (2000)Collection de RP, LN, LA et LP par communes signalée comme incomplète
Cote
1842W/25
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, LN, LA, LP par communes (2000) ; RL, PDL, MTF,...
Résultat n°37

Novembre 1814-novembre 1826
Cote
2 Q 21*
 Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°38

Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
Cote
2 Q 95
 Date
1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
Résultat n°39

Fort de Giromagny.
Cote
2 Q 69
 Date
1874-1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Fort de Giromagny.
Résultat n°40

Bethonvilliers
Cote
1858W/201-1858W/207
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Bethonvilliers
Résultat n°41

Propriétés non bâties.
Cote
2 AE 3, 6 AE 3 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°42

Batteries n° 6.
Cote
2 Q 75
 Date
1913
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
  • Batteries n° 6.
Résultat n°43

Magasin de la batterie D de Dorans.
Cote
2 Q 124
 Date
1891
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Bois d’Oye
  • Magasin de la batterie D de Dorans.
Résultat n°44

Lebetain
Cote
1858W/849-1858W/862
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Lebetain
Résultat n°45

Arbres des routes nationales.
Cote
2 Q 33
 Date
1882-1909
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Arbres des routes nationales.
Résultat n°46

Fontenelle
Cote
1858W/674-1858W/680
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Fontenelle
Résultat n°47

Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 5, 3 AE 5 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°48

Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).
Cote
2 Q 94
 Date
1891, 1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
Résultat n°49

Ventes mobilières : correspondance.
Cote
2 Q 41
 Date
1875-1922
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Ventes mobilières : correspondance.
Résultat n°50

TPL copies diazoïques (1994), LA, LP, RP, PDL, TAL collection par commune, copies diazoïques (1994), LA Belfort copies diazoïques (1994), LP,RP, RC, LL, LI, TPL, MTF, collection par typologie copies diazoïques (1994)
Cote
1842W/17
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TPL copies diazoïques (1994), LA, LP, RP, PDL, TAL...
Résultat n°51

Essert
Cote
1858W/543-1858W/555
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Essert
Résultat n°52

Autrechêne
Cote
1858W/56-1858W/69
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Autrechêne
Résultat n°53

DL argentique (1992) ; RP, DL, TL, TPL, TA, TN, TP argentique (1993)
Cote
1842W/16
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • DL argentique (1992) ; RP, DL, TL, TPL, TA, TN, TP...
Résultat n°54

Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.
Cote
2 Q 63
 Date
1892-1896
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.
Résultat n°55

Dorans
Cote
1858W/512-1858W/526
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Dorans
Résultat n°56

Lepuix
Cote
1858W/863-1858W/883
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Lepuix
Résultat n°57

Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.
Cote
2 Q 100
 Date
1890-1907
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Construction d’un abri de combat en arrière du piton...
Résultat n°58

Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.
Cote
2 Q 134
 Date
1889
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Chemin de fer militaire
  • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
  • Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.
Résultat n°59

Evette-Salbert
Cote
1858W/564-1858W/577
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Evette-Salbert
Résultat n°60

Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.
Cote
2 Q 84
 Date
1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert),...
Résultat n°61

Batterie de La Charme à Urcerey.
Cote
2 Q 99
 Date
1876
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Batterie de La Charme à Urcerey.
Résultat n°62

Généralités.
Cote
2 Q 130
 Date
1890-1893
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Chemin de fer militaire
  • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
  • Généralités.
Résultat n°63

Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.
Cote
2 Q 60
 Date
1874-1884
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension :...
Résultat n°64

Vescemont
Cote
1858W/1332-1858W/1341
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Vescemont
Résultat n°65

Méziré
Cote
1858W/953-1858W/954
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Méziré
Résultat n°66

Biens divers.
Cote
2 Q 30
 Date
1869-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Biens divers.
Résultat n°67

Révision des affectations : correspondance, rapports.
Cote
2 Q 24
 Date
1897-1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Immeubles civils.
  • Révision des affectations : correspondance, rapports.
Résultat n°68

1808-1809
Cote
2 Q 16*
 Date
1808-1809
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1808-1809
Résultat n°69

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
2 Q 142
 Date
1825
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
Résultat n°70

Chemins stratégiques, révision des conventions entre l’armée et le service vicinal au sujet de l’entretien des chemins stratégiques : rapports, procès-verbal de la conférence, plan.
Cote
2 Q 129
 Date
1919-1920
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Chemins stratégiques
  • Dossiers d’expropriations de terrains.
  • Chemins stratégiques, révision des conventions entre...
Résultat n°71

Biens des fabriques.
Cote
2 Q 29
 Date
1911-1913
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Biens des fabriques.
Résultat n°72

Agrandissement du cimetière militaire de Belfort : correspondance, rapports, plans.
Cote
2 Q 54
 Date
1920-1921
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Cimetières militaires
  • Agrandissement du cimetière militaire de Belfort :...
Résultat n°73

Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 6, 3 AE 6 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...
Résultat n°74

Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne) et 22 (Denney), construction d’une poudrière à Pérouse, construction de la batterie A du fort de Vézelois, construction de l’ouvrage d’infanterie du Piton-Lagace à Valdoie, construction de l’ouvrage de la Côte d’Essert, construction d’un abri-caverne près du fort du Salbert.
Cote
2 Q 83
 Date
1890-1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne)...
Résultat n°75

Conciliateurs.
Cote
1910W/6
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Conciliateurs.
Résultat n°76

Magasin de secteur de Dorans.
Cote
2 Q 116
 Date
1888
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Bois d’Oye
  • Magasin de secteur de Dorans.
Résultat n°77

Angeot
Cote
1858W/13-1858W/40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Angeot
Résultat n°78

Bavilliers
Cote
1858W/98-1858W/109
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Bavilliers
Résultat n°79

Caserne de cavalerie du Vallon.
Cote
2 Q 56
 Date
1845-1874
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Casernes, expropriations pour construction : actes...
  • Caserne de cavalerie du Vallon.
Résultat n°80

Réchésy
Cote
1858W/1073-1858W/1091
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Réchésy