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307 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.
Cote
1 AE 1, 3 AE 1 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...
Résultat n°2

Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 2, 3 AE 2 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°3

Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 3, 3 AE 3 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°4

Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 4, 3 AE 4 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°5

Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 5, 3 AE 5 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°6

Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 6, 3 AE 6 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...
Résultat n°7

Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 7, 3 AE 7 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°8

Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.
Cote
1 AE 8, 3 AE 8 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers...
Résultat n°9

Fichier SIARD.
Cote
1 AE 9, 3 AE 9 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°10

Propriétés bâties.
Cote
2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°11

Propriétés non bâties.
Cote
2 AE 3, 6 AE 3 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°12

Propriétaires.
Cote
2 AE 4, 6 AE 4 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
Résultat n°13

Lot / local.
Cote
2 AE 5, 6 AE 5 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
Résultat n°14

Annuaire topographique initialisé réduit.
Cote
2 AE 6, 6 AE 6 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°15

Parties d'évaluation.
Cote
2 AE 7, 6 AE 7 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
Résultat n°16

Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Cote
2 AE 8, 6 AE 8 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Résultat n°17

Fichier SIARD.
Cote
2 AE 9, 6 AE 9 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°18

Propriétés bâties.
Cote
3 AE 2, 7 AE 2 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°19

Propriétés non bâties.
Cote
3 AE 3, 7 AE 3 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°20

Propriétaires.
Cote
3 AE 4, 7 AE 4 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
Résultat n°21

Lot / local.
Cote
3 AE 5, 7 AE 5 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
Résultat n°22

Annuaire topographique initialisé réduit.
Cote
3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°23

Parties d'évaluation.
Cote
3 AE 7, 7 AE 7 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
Résultat n°24

Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Cote
3 AE 8, 7 AE 8 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Résultat n°25

Fichier SIARD.
Cote
3 AE 9, 7 AE 9 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°26

Personnel : correspondance, rapports.
Cote
2 Q 2
 Date
1855-1881
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Personnel : correspondance, rapports.
Résultat n°27

Juillet 1813-novembre 1814
Cote
2 Q 20*
 Date
Entre juillet 1813 et novembre 1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Juillet 1813-novembre 1814
Résultat n°28

Novembre 1814-novembre 1826
Cote
2 Q 21*
 Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°29

Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.
Cote
2 Q 141
 Date
1923-1929
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrain d’aviation de Chaux
  • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
Résultat n°30

RP, TN argentique (1979) ; RP, TN, TA argentique (1980), RP argentique (1981)
Cote
1842W/1
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, TN argentique (1979) ; RP, TN, TA argentique (1980),...
Résultat n°31

TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique (1982), TN, TP, TA argentique (1983)
Cote
1842W/2
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique...
Résultat n°32

RP, TN, TP argentique (1983) ; RP, TN, TA, TP argentique (1984) ; TP, TN argentique (1985)
Cote
1842W/3
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, TN, TP argentique (1983) ; RP, TN, TA, TP argentique...
Résultat n°33

TA, RP argentique (1985) ; RP, TN, TA argentique (1986) ; TP argentique (1987)
Cote
1842W/4
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, RP argentique (1985) ; RP, TN, TA argentique (1986)...
Résultat n°34

RP, TA, TN argentique (1987) ; TL, TA, DL, TN, RP collection par communes, copies diazoïques (1988)
Cote
1842W/5
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, TA, TN argentique (1987) ; TL, TA, DL, TN, RP collection...
Résultat n°35

RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1988), MTF, TL, TDP copies diazoïques (1988)
Cote
1842W/6
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1988), MTF, TL,...
Résultat n°36

RP, TN, TP, TA collection par communes copies diazoïques (1988) ; DL, TA, TN, RP collection par communes, copies diazoïques (1989), RP argentique (1989)
Cote
1842W/7
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, TN, TP, TA collection par communes copies diazoïques...
Résultat n°37

TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1990)
Cote
1842W/8
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA,...
Résultat n°38

TA, TL, TP, TN, RP, DL, MTF copies diazoïques (1990)
Cote
1842W/9
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, TL, TP, TN, RP, DL, MTF copies diazoïques (1990)
Résultat n°39

MTF (1991), TDP, RP, collection par communes, copies diazoïques ( ; TL, DL copies diazoïques (1991), TL, TA, RP, 2e collection, par communes, copies diazoïques (1991)
Cote
1842W/10
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • MTF (1991), TDP, RP, collection par communes, copies...
Résultat n°40

DL, TL, TP, RP, TA, TN argentique (1991) ; RP, TP, TN, TA copies diazoïques (1992)
Cote
1842W/11
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • DL, TL, TP, RP, TA, TN argentique (1991) ; RP, TP,...