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85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    24 août 1901-1914

    Date

    24 août 1901-1914

    Cote

    1 N 75

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Commission départementale
    • Registre des délibérations.
    • 24 août 1901-1914
  2. Résultat n°2

    12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

    Date

    1915-1952

    Cote

    1 N 76

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Commission départementale
    • Registre des délibérations.
    • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
  3. Résultat n°3

    Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

    Date

    1885-1888, 1926-1937

    Cote

    4 N 23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  4. Résultat n°4

    Instructions, réglementation, convocations (1852-1884). Dossiers des réunions, minutes des délibérations : sessions de 1871 (1871). Première session ordinaire de 1872.

    Date

    1852-1884

    Cote

    1 N 1

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Instructions, réglementation, convocations (1852-1884)....
  5. Résultat n°5

    Conseil général

    Date

    1852-1940

    Cote

    1 N 1-74

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Conseil général

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  6. Résultat n°6

    Première session ordinaire de 1887. Deuxième session ordinaire de 1887. Première session ordinaire de 1888.

    Date

    1887-1888

    Cote

    1 N 10

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1887. Deuxième session...
  7. Résultat n°7

    Deuxième session ordinaire de 1888. Première session ordinaire de 1889. Session extraordinaire de 1889. Deuxième session ordinaire de 1889.

    Date

    1888-1889

    Cote

    1 N 11

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1888. Première session...
  8. Résultat n°8

    Première session ordinaire de 1890. Deuxième session ordinaire de 1890. Première session ordinaire de 1891.

    Date

    1890-1891

    Cote

    1 N 12

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1890. Deuxième session...
  9. Résultat n°9

    Deuxième session ordinaire de 1891. Première session ordinaire de 1892. Deuxième session ordinaire de 1892.

    Date

    1891-1892

    Cote

    1 N 13

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1891. Première session...
  10. Résultat n°10

    Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.

    Date

    1893-1894

    Cote

    1 N 14

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1893. Deuxième session...
  11. Résultat n°11

    Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.

    Date

    1894-1895

    Cote

    1 N 15

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la...
  12. Résultat n°12

    Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.

    Date

    1896-1898

    Cote

    1 N 16

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1896. Deuxième session...
  13. Résultat n°13

    Première session ordinaire de 1899. Session extraordinaire de juin 1899. Deuxième session ordinaire de 1899. Session extraordinaire des 29 novembre et 6 décembre 1899 (chemins, bâtiments départementaux). Première session ordinaire de 1900. Deuxième session ordinaire de 1900. Session extraordinaire du 28 janvier 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal). Session extraordinaire du 11 mars 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal).

    Date

    1899-1901

    Cote

    1 N 17

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1899. Session extraordinaire...
  14. Résultat n°14

    Deuxième session ordinaire de 1901 (application du décret du 27 juin 1901 sur l’organisation administrative du Territoire de Belfort). 1901-1906. Première session ordinaire de 1902. Session extraordinaire du 22 mai 1902 (Préfecture, palais de justice). Deuxième session ordinaire de 1902. Session extraordinaire du 8 octobre 1902 (bâtiments départementaux).

    Date

    1901-1902

    Cote

    1 N 18

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1901 (application du...
  15. Résultat n°15

    Première session ordinaire de 1903. Deuxième session ordinaire de 1903 (demande de subvention par Charcot pour son expédition au pôle sud (autographe). Session extraordinaire du 4 janvier 1904. Première session ordinaire de 1904. Deuxième session ordinaire de 1904 (affiche en couleurs à la gloire de la République ; affiche demandant l’interdiction de l’usage de la céruse dans les peintures ; affiche de la ligue antituberculeuse de Franche-Comté).

    Date

    1903-1904

    Cote

    1 N 19

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1903. Deuxième session...
  16. Résultat n°16

    Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1872. Première session...
  17. Résultat n°17

    Première session ordinaire de 1905. Deuxième session ordinaire de 1905. Session extraordinaire du 26 février 1906. Première session ordinaire de 1906. Deuxième session ordinaire de 1906. Session extraordinaire du 3 novembre 1906.

    Date

    1905-1906

    Cote

    1 N 20

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1905. Deuxième session...
  18. Résultat n°18

    Première session ordinaire de 1907. Deuxième session ordinaire de 1907. Session extraordinaire du 25 novembre 1907. Première session ordinaire de 1908. Deuxième session ordinaire de 1908.

    Date

    1907-1908

    Cote

    1 N 21

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1907. Deuxième session...
  19. Résultat n°19

    Session extraordinaire du 1er décembre 1908. Première session ordinaire de 1909. Session extraordinaire du 28 juin 1909. Deuxième session ordinaire de 1909. Session extraordinaire du 30 décembre 1909. Session extraordinaire du 15 février 1910. Première session ordinaire de 1910. Deuxième session ordinaire de 1910.

    Date

    1908-1910

    Cote

    1 N 22

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 1er décembre 1908. Première...
  20. Résultat n°20

    Première session ordinaire de 1911. Deuxième session ordinaire de 1911 (documentation sur la société de secours mutuel des chemins de fer de l’État). Première session ordinaire de 1912. Deuxième session ordinaire de 1912. Session extraordinaire du 21 octobre 1912.

    Date

    1911-1912

    Cote

    1 N 23

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1911. Deuxième session...
  21. Résultat n°21

    Session extraordinaire du 17 mars 1913. Première session ordinaire de 1913. Session extraordinaire du 29 juillet 1913. Deuxième session ordinaire de 1913. Première session ordinaire de 1914. Session extraordinaire du 6 juin 1914. Deuxième session ordinaire de 1914. Session extraordinaire du 17 décembre 1914.

    Date

    1913-1914

    Cote

    1 N 24

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 17 mars 1913. Première session...
  22. Résultat n°22

    Première session ordinaire de 1915. Deuxième session ordinaire de 1915. Première session ordinaire de 1916. Deuxième session ordinaire de 1916.

    Date

    1915-1916

    Cote

    1 N 25

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1915. Deuxième session...
  23. Résultat n°23

    Première session ordinaire de 1917. Deuxième session ordinaire de 1917. Première session ordinaire de 1918. Deuxième session ordinaire de 1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    1 N 26

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1917. Deuxième session...
  24. Résultat n°24

    Session extraordinaire du 17 février 1919. Première session ordinaire de 1919. Deuxième session ordinaire de 1919. Session extraordinaire du 20 janvier 1920. Première session ordinaire de 1920. Deuxième session ordinaire de 1920.

    Date

    1919-1920

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 17 février 1919. Première...
  25. Résultat n°25

    Session extraordinaire du 27 septembre 1920. Première session ordinaire de 1921. Deuxième session ordinaire de 1921. Session extraordinaire du 9 décembre 1921. Première session ordinaire de 1922. Deuxième session ordinaire de 1922.

    Date

    1921-1922

    Cote

    1 N 28

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 27 septembre 1920. Première...
  26. Résultat n°26

    Session extraordinaire du 26 janvier 1923. Première session ordinaire de 1923. Deuxième session ordinaire de 1923. Session extraordinaire du 13 décembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    1 N 29

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 26 janvier 1923. Première...
  27. Résultat n°27

    Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.

    Date

    1874-1875

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1874. Deuxième session...
  28. Résultat n°28

    Première session ordinaire de 1924. Deuxième session ordinaire de 1924. Première session ordinaire de 1925 (plans du pavillon de la Franche-Comté à l’exposition des Arts décoratifs).

    Date

    1924-1925

    Cote

    1 N 30

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1924. Deuxième session...
  29. Résultat n°29

    Deuxième session ordinaire de 1925. Première session ordinaire de 1926.

    Date

    1925-1926

    Cote

    1 N 31

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1925. Première session...
  30. Résultat n°30

    Deuxième session ordinaire de 1926. Première session ordinaire de 1927.

    Date

    1926-1927

    Cote

    1 N 32

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1926. Première session...
  31. Résultat n°31

    Session extraordinaire du 8 août 1927. Deuxième session ordinaire de 1927. Session extraordinaire du 8 février 1928. Première session ordinaire de 1928 (sauf bourses).

    Date

    1927-1928

    Cote

    1 N 33

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 8 août 1927. Deuxième session...
  32. Résultat n°32

    Première session ordinaire de 1928 (bourses). Session extraordinaire du 8 juin 1928. Deuxième session ordinaire de 1928. Session extraordinaire du 27 décembre 1928.

    Date

    1928

    Cote

    1 N 34

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1928 (bourses). Session...
  33. Résultat n°33

    Première session ordinaire de 1929. Deuxième session ordinaire de 1929 (début).

    Date

    1929

    Cote

    1 N 35

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1929. Deuxième session...
  34. Résultat n°34

    Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première session ordinaire de 1930.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1 N 36

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première...
  35. Résultat n°35

    Deuxième session ordinaire de 1930. Première session ordinaire de 1931 (début).

    Date

    1930-1931

    Cote

    1 N 37

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1930. Première session...
  36. Résultat n°36

    Première session ordinaire de 1931 (fin). Deuxième session ordinaire de 1931.

    Date

    1931

    Cote

    1 N 38

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1931 (fin). Deuxième...
  37. Résultat n°37

    Session extraordinaire du 26 janvier 1932. Première session ordinaire de 1932.

    Date

    1932

    Cote

    1 N 39

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 26 janvier 1932. Première...
  38. Résultat n°38

    Première session ordinaire de 1876. Deuxième session ordinaire de 1876. Première session ordinaire de 1877. Deuxième session ordinaire de 1877.

    Date

    1876-1877

    Cote

    1 N 4

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1876. Deuxième session...
  39. Résultat n°39

    Deuxième session ordinaire de 1932. Première session ordinaire de 1933 (début).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1 N 40

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1932. Première session...
  40. Résultat n°40

    Première session ordinaire de 1933 (fin). Deuxième session ordinaire de 1933 (début).

    Date

    1933

    Cote

    1 N 41

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1933 (fin). Deuxième...