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124 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

Date

2018

Cote

1954W/18

Résultat n°2

Rues des Bons enfnts et du Rosemont à Belfort, 4 rue Proudhon à Belfort, rue de l'Etuve à Belfort, quartier Béchaud à Belfort, quarier Pépinière à Belfort, rue de la paix à Belfort, rue de Valenciennes à Belfort, 61 fbg de France à Belfort : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/25

Résultat n°3

Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort, garages du quartier des Vosges à Giromagny, quartier Ganhoffer à Offemont, quartier anciennes casernes à Offemont, quartier des Vosges à Giromagny, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, 1è7 rue du Rhône à Delle, 15-31 rue Herriot à Belfort, 1-3 rue Debrot à Offemont, 1 rue du Cardinal à Delle, 12-14 av. Leclerc à Delle, rue de la Fraternité à Belfort, ruede Délemont à Bavilliers, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, rue Léon Richard à Delle, 3-5 rue des Vosges à Delle : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/24

Résultat n°4

3-5 rue des Vosges à Delle, 6-12 résidence Clerc à Delle, 5-7 rue Rostand à Belfort, quartier Bougenel à Belfort, 12A à 12E rue de la Fraternité à Belfort, rue Herriot à Belfort, quartier Dardel ru de Giromagny à Belfort : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/23

Résultat n°5

33 rue de la Fraternité, 62-68 av. des frères Lumière à Belfort, 27-29 rue du Barcot à Belfort, impasse des Combasles à Beaucourt, 17-29 rue de Dannemarie et 38-48 rue de Thann à Belfort, 1-7 rue de Vienne à Belfort, 3-13 rue de Sofia à Belfort, rue de la Fraternité à Belfort, Le Vernois à Foussemagne, quartier anghoffer Offemont, 11-13 rue de Debussy à Delle, Tours Z aux Résidences, 12-14 rue Paul Barret à Bavilliers : Réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/22

Résultat n°6

Vienne-Novembre-Belgrade (Résidences) à Belfort, 7-9 rue du Gros chêne à Belfort, Oslo et Copenague à Belfort, 20 bld A. France à Belfort, rues Ferry-Ferrette-Balzer à Belfort, quartier des anciennes casernes à Offemont, quartier des Près de l'étang à Belfort, rue de la Fraternité à Rougegoutte, Tour Z aux Résidences, 13-15-16 av. de Dardel à Belfort, Pavillons anciens Marchegay à Belfort : Réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/21

Résultat n°7

2 av. de la Miotte à Belfort, quartier Brossolette à Belfort, Lotissement Viot à Fontaine, 44-48 rue Herriot à Belfort, 4-6-8- rue Renoir à Offemont, 4-6 rue Allende à Belfort, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 6-31-33 rue Paul Hueber à Valdoie, 13 A-B rue des Prés Heyd à Giromagny, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 36 fbg de Lyon à Belfort, quartier Vieille ville : construction et réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/20

Résultat n°8

28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/14

Résultat n°9

2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection halls.

Date

2003

Cote

1762W/10

Résultat n°10

2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation et marchés de travaux.

Date

2003

Cote

1762W/9

Résultat n°11

Rue de Kiev à Bavilliers, 12-20 rue de Moscou à Belfort, 16-22 rue de Délémont à Bavilliers, 3-11 rue de Moscou à Belfort, Résidence Clerc à Delle, 28-34 rue Miellet à Offemont, 10 rue de Champagne à Delle : réhabiliation, marchés de travaux, création, plans.

Date

2003-2006

Cote

1762W/8

Résultat n°12

Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis J-K-L.

Date

1966

Cote

1762W/7

Résultat n°13

Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

Date

1977

Cote

1762W/6

Résultat n°14

16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/5

Résultat n°15

12-14 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/4

Résultat n°16

16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/3

Résultat n°17

12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

Date

1976

Cote

1762W/2

Résultat n°18

Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

Date

1968

Cote

1762W/1

Résultat n°19

Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du service rendu aux usagers ; Aménagement du Siège.

Date

1984-1988

Cote

1605 W 95

Résultat n°20

Syndicat CGT.

Date

1986-1990

Cote

1605 W 60

Résultat n°21

Rapports d’activité.

Date

1968

Cote

1597 W 8

Résultat n°22

Clôture des opérations de constructions.

Date

1922-1970

Cote

1597 W 8

Résultat n°23

Rapport et statistiques sur la situation du logement dans le Territoire de Belfort.

Date

1969

Cote

1597 W 8

Résultat n°24

Participation des employeurs à l’effort de construction 1%.

Date

1953-1988

Cote

1597 W 7

Résultat n°25

Entretiens et réparations.

Date

1935-1970

Cote

1596 W 10

Résultat n°26

logistique, antennes collectives ; charges.

Date

1962-1969

Cote

1596 W 9

Résultat n°27

Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ; organigramme fonctionnel.

Date

1960

Cote

1596 W 9

Résultat n°28

Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).

Date

1962 - 1963

Cote

1179 W 8

Résultat n°29

Conseil d’administration.

Date

1948, 1950

Cote

1179 W 8

Résultat n°30

Rapports divers.

Date

1930 - 1965

Cote

1179 W 8

Résultat n°31

5 maquettes en mauvais état.

Date

(s.d.)

Cote

1179 W 8

Résultat n°32

Dispensaire de la Pépinière.

Date

1935 - 1938

Cote

1179 W 6

Résultat n°33

Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.

Date

1953 - 1955

Cote

1179 W 6

Résultat n°34

Commission d’adjudication.

Date

1953 - 1960

Cote

1179 W 5

Résultat n°35

Elections Conseil d’administration.

Date

1954 - 1962

Cote

1179 W 4

Résultat n°36

Emplois divers.

Date

1964 - 1976

Cote

1179 W 3

Résultat n°37

Projets non réalisés.

Date

1981 - 1987

Cote

1177 W 9

Résultat n°38

Correspondance avec les mairies du département.

Date

1962 - 1981

Cote

1177 W 8

Résultat n°39

Locaux sociaux à Delle.

Date

1979 - 1980

Cote

1177 W 8

Résultat n°40

Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.

Date

1983 - 1985

Cote

1177 W 8

Résultat n°41

Affaires diverses.

Date

1974 - 1986

Cote

1177 W 7

Résultat n°42

Téléphonie.

Date

1977 - 1988

Cote

1177 W 7

Résultat n°43

Palmarès national de l’Habitat.

Date

1982 - 1988

Cote

1177 W 6

Résultat n°44

Aménagement du quartier de la Grande Combe.

Date

1984 - 1985

Cote

1177 W 6

Résultat n°45

Equipement chauffage central individuel quartier Dardel.

Date

1979

Cote

1177 W 6

Résultat n°46

7-11

Date

Locataires partis en 1990

Cote

7-11

Résultat n°47

36-37

Date

Locataires partis en 1997

Cote

36-37

Résultat n°48

33-35

Date

Locataires partis en 1996

Cote

33-35

Résultat n°49

29-32

Date

Locataires partis en 1995

Cote

29-32

Résultat n°50

23-28

Date

Locataires partis en 1994

Cote

23-28

Résultat n°51

Marchés publics échantillonnés.

Date

2007-2012

Cote

1954W/1-1954W/17

Résultat n°52

Marchés publics importants et échantillonnés.

Date

2006-2008

Cote

1932W/1-1932W/30

Résultat n°53

Marchés public échantillonnés.

Date

1997-2008

Cote

1902W/1-1902W/26

Résultat n°54

19-22

Date

Locataires partis en 1993

Cote

19-22

Résultat n°55

Marchés publics importants et échantillonnés.

Date

1997-2008

Cote

1853W/1-1853W/29

Résultat n°56

Echantillonnage des marchés public concernant les grosses réparations.

Date

2001-2007

Cote

1789W1-1789W21

Résultat n°57

Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.

Date

2005-2008

Cote

1778W/1-1778W/9

Résultat n°58

7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement, marchés pour la construcion de 15 logements.

Date

2003

Cote

1762W/25-1762W/27

Résultat n°59

Rue de Kiev à Bavilliers : permis de construire et marchés de travaux pour la construction de 4 pavillons.

Date

2003

Cote

1762W/18-1762W/19

Résultat n°60

Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8 pavillons, marchés.

Date

2003

Cote

1762W/15-1762W/17

Résultat n°61

10 rue du Tramway à Belfort : acquisition et amélioration de logements.

Date

2003

Cote

1762W/14-1762W/15

Résultat n°62

7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction 18 logements.

Date

2003

Cote

1762W/11-1762W/13

Résultat n°63

Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés de travaux.

Date

2002-2003

Cote

1730 W 1-17

Résultat n°64

Réhabilitation et acquisition de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

Date

1983-2006

Cote

1697 W 1-13

Résultat n°65

Dossiers locataires échantillonnés.

Date

1997 - 2004

Cote

1674 W 1-42

Résultat n°66

Autres communes.

Date

s.d.

Cote

1648 W 69 - 71

Résultat n°67

Commune de Giromagny.

Date

1961

Cote

1648 W 66-68

Résultat n°68

O.P.H.L.M. Montreux-Château.

Date

s.d.

Cote

1648 W 63 - 65

Résultat n°69

Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles, esplanade des Fêtes.

Date

1947 - 1949

Cote

1648 W 6 - 18

Résultat n°70

O.P.H.L.M. Beaucourt.

Date

s.d.

Cote

1648 W 54 - 62

Résultat n°71

Commune de Belfort, autres quartiers.

Date

1959 - 1962

Cote

1648 W 19 - 53

Résultat n°72

Commune de Belfort, réhabilitation Vieille ville.

Date

1965 - 1968

Cote

1648 W 1 - 5

Résultat n°73

Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.

Date

1997 - 2002

Cote

1614 W 1-14

Résultat n°74

Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

Date

1999-2003

Cote

1607 W 1-95

Résultat n°75

Relations extérieures.

Date

1979-1992

Cote

1605 W 96-98

Résultat n°76

Assurance des locataires.

Date

1988-1996

Cote

1605 W 91-94

Résultat n°77

Contentieux.

Date

1982-1996

Cote

1605 W 90-91

Résultat n°78

Rapports d’activité par services et global.

Date

1991-1998

Cote

1605 W 88-89

Résultat n°79

Budgets primitifs, état de l'ectif, comptes de gestion, états financiers.

Date

1991-1999

Cote

1605 W 84-88

Résultat n°80

Syndicat des propriétaires.

Date

1970-1999

Cote

1605 W 74-84