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124 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..
Cote
1954W/18
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
  • Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..
Résultat n°2

Rues des Bons enfnts et du Rosemont à Belfort, 4 rue Proudhon à Belfort, rue de l'Etuve à Belfort, quartier Béchaud à Belfort, quarier Pépinière à Belfort, rue de la paix à Belfort, rue de Valenciennes à Belfort, 61 fbg de France à Belfort : réhabilitation.
Cote
1762W/25
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rues des Bons enfnts et du Rosemont à Belfort, 4 rue...
Résultat n°3

Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort, garages du quartier des Vosges à Giromagny, quartier Ganhoffer à Offemont, quartier anciennes casernes à Offemont, quartier des Vosges à Giromagny, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, 1è7 rue du Rhône à Delle, 15-31 rue Herriot à Belfort, 1-3 rue Debrot à Offemont, 1 rue du Cardinal à Delle, 12-14 av. Leclerc à Delle, rue de la Fraternité à Belfort, ruede Délemont à Bavilliers, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, rue Léon Richard à Delle, 3-5 rue des Vosges à Delle : réhabilitation.
Cote
1762W/24
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort,...
Résultat n°4

3-5 rue des Vosges à Delle, 6-12 résidence Clerc à Delle, 5-7 rue Rostand à Belfort, quartier Bougenel à Belfort, 12A à 12E rue de la Fraternité à Belfort, rue Herriot à Belfort, quartier Dardel ru de Giromagny à Belfort : réhabilitation.
Cote
1762W/23
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 3-5 rue des Vosges à Delle, 6-12 résidence Clerc à...
Résultat n°5

33 rue de la Fraternité, 62-68 av. des frères Lumière à Belfort, 27-29 rue du Barcot à Belfort, impasse des Combasles à Beaucourt, 17-29 rue de Dannemarie et 38-48 rue de Thann à Belfort, 1-7 rue de Vienne à Belfort, 3-13 rue de Sofia à Belfort, rue de la Fraternité à Belfort, Le Vernois à Foussemagne, quartier anghoffer Offemont, 11-13 rue de Debussy à Delle, Tours Z aux Résidences, 12-14 rue Paul Barret à Bavilliers : Réhabilitation.
Cote
1762W/22
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 33 rue de la Fraternité, 62-68 av. des frères Lumière...
Résultat n°6

Vienne-Novembre-Belgrade (Résidences) à Belfort, 7-9 rue du Gros chêne à Belfort, Oslo et Copenague à Belfort, 20 bld A. France à Belfort, rues Ferry-Ferrette-Balzer à Belfort, quartier des anciennes casernes à Offemont, quartier des Près de l'étang à Belfort, rue de la Fraternité à Rougegoutte, Tour Z aux Résidences, 13-15-16 av. de Dardel à Belfort, Pavillons anciens Marchegay à Belfort : Réhabilitation.
Cote
1762W/21
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Vienne-Novembre-Belgrade (Résidences) à Belfort, 7-9...
Résultat n°7

2 av. de la Miotte à Belfort, quartier Brossolette à Belfort, Lotissement Viot à Fontaine, 44-48 rue Herriot à Belfort, 4-6-8- rue Renoir à Offemont, 4-6 rue Allende à Belfort, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 6-31-33 rue Paul Hueber à Valdoie, 13 A-B rue des Prés Heyd à Giromagny, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 36 fbg de Lyon à Belfort, quartier Vieille ville : construction et réhabilitation.
Cote
1762W/20
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 2 av. de la Miotte à Belfort, quartier Brossolette...
Résultat n°8

28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.
Cote
1762W/14
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.
Résultat n°9

2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection halls.
Cote
1762W/10
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection...
Résultat n°10

2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation et marchés de travaux.
Cote
1762W/9
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation...
Résultat n°11

Rue de Kiev à Bavilliers, 12-20 rue de Moscou à Belfort, 16-22 rue de Délémont à Bavilliers, 3-11 rue de Moscou à Belfort, Résidence Clerc à Delle, 28-34 rue Miellet à Offemont, 10 rue de Champagne à Delle : réhabiliation, marchés de travaux, création, plans.
Cote
1762W/8
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rue de Kiev à Bavilliers, 12-20 rue de Moscou à Belfort,...
Résultat n°12

Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis J-K-L.
Cote
1762W/7
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis...
Résultat n°13

Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.
Cote
1762W/6
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.
Résultat n°14

16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.
Cote
1762W/5
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.
Résultat n°15

12-14 rue Parant à Belfort : plans.
Cote
1762W/4
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 12-14 rue Parant à Belfort : plans.
Résultat n°16

16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.
Cote
1762W/3
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.
Résultat n°17

12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.
Cote
1762W/2
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.
Résultat n°18

Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.
Cote
1762W/1
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.
Résultat n°19

Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du service rendu aux usagers ; Aménagement du Siège.
Cote
1605 W 95
 Date
1984-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du...
Résultat n°20

Syndicat CGT.
Cote
1605 W 60
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Syndicat CGT.
Résultat n°21

Rapports d’activité.
Cote
1597 W 8
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

  • Rapports d’activité.
Résultat n°22

Clôture des opérations de constructions.
Cote
1597 W 8
 Date
1922-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

  • Clôture des opérations de constructions.
Résultat n°23

Rapport et statistiques sur la situation du logement dans le Territoire de Belfort.
Cote
1597 W 8
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

  • Rapport et statistiques sur la situation du logement...
Résultat n°24

Participation des employeurs à l’effort de construction 1%.
Cote
1597 W 7
 Date
1953-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

  • Participation des employeurs à l’effort de construction...
Résultat n°25

Entretiens et réparations.
Cote
1596 W 10
 Date
1935-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

  • Entretiens et réparations.
Résultat n°26

logistique, antennes collectives ; charges.
Cote
1596 W 9
 Date
1962-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

  • logistique, antennes collectives ; charges.
Résultat n°27

Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ; organigramme fonctionnel.
Cote
1596 W 9
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

  • Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ;...
Résultat n°28

Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).
Cote
1179 W 8
 Date
1962 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort...
Résultat n°29

Conseil d’administration.
Cote
1179 W 8
 Date
1948, 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Conseil d’administration.
Résultat n°30

Rapports divers.
Cote
1179 W 8
 Date
1930 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Rapports divers.
Résultat n°31

5 maquettes en mauvais état.
Cote
1179 W 8
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • 5 maquettes en mauvais état.
Résultat n°32

Dispensaire de la Pépinière.
Cote
1179 W 6
 Date
1935 - 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Dispensaire de la Pépinière.
Résultat n°33

Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.
Cote
1179 W 6
 Date
1953 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution...
Résultat n°34

Commission d’adjudication.
Cote
1179 W 5
 Date
1953 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Commission d’adjudication.
Résultat n°35

Elections Conseil d’administration.
Cote
1179 W 4
 Date
1954 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Elections Conseil d’administration.
Résultat n°36

Emplois divers.
Cote
1179 W 3
 Date
1964 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Emplois divers.
Résultat n°37

Projets non réalisés.
Cote
1177 W 9
 Date
1981 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Projets non réalisés.
Résultat n°38

Correspondance avec les mairies du département.
Cote
1177 W 8
 Date
1962 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Correspondance avec les mairies du département.
Résultat n°39

Locaux sociaux à Delle.
Cote
1177 W 8
 Date
1979 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Locaux sociaux à Delle.
Résultat n°40

Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.
Cote
1177 W 8
 Date
1983 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.
Résultat n°41

Affaires diverses.
Cote
1177 W 7
 Date
1974 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Affaires diverses.
Résultat n°42

Téléphonie.
Cote
1177 W 7
 Date
1977 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Téléphonie.
Résultat n°43

Palmarès national de l’Habitat.
Cote
1177 W 6
 Date
1982 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Palmarès national de l’Habitat.
Résultat n°44

Aménagement du quartier de la Grande Combe.
Cote
1177 W 6
 Date
1984 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Aménagement du quartier de la Grande Combe.
Résultat n°45

Equipement chauffage central individuel quartier Dardel.
Cote
1177 W 6
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Equipement chauffage central individuel quartier Dardel.
Résultat n°46

7-11
Cote
7-11
 Date
Locataires partis en 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Dossiers locataires H.L.M.
  • 7-11
Résultat n°47

36-37
Cote
36-37
 Date
Locataires partis en 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Dossiers locataires H.L.M.
  • 36-37
Résultat n°48

33-35
Cote
33-35
 Date
Locataires partis en 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Dossiers locataires H.L.M.
  • 33-35
Résultat n°49

29-32
Cote
29-32
 Date
Locataires partis en 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Dossiers locataires H.L.M.
  • 29-32
Résultat n°50

23-28
Cote
23-28
 Date
Locataires partis en 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Dossiers locataires H.L.M.
  • 23-28
Résultat n°51

Marchés publics échantillonnés.
Cote
1954W/1-1954W/17
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
  • Marchés publics échantillonnés.
Résultat n°52

Marchés publics importants et échantillonnés.
Cote
1932W/1-1932W/30
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1932 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics importants et échantillonnés.
Résultat n°53

Marchés public échantillonnés.
Cote
1902W/1-1902W/26
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1902 W - Territoire Habitat

  • Marchés public échantillonnés.
Résultat n°54

19-22
Cote
19-22
 Date
Locataires partis en 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Dossiers locataires H.L.M.
  • 19-22
Résultat n°55

Marchés publics importants et échantillonnés.
Cote
1853W/1-1853W/29
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1853 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics importants et échantillonnés.
Résultat n°56

Echantillonnage des marchés public concernant les grosses réparations.
Cote
1789W1-1789W21
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1789 W - Territoire Habitat

  • Echantillonnage des marchés public concernant les grosses...
Résultat n°57

Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.
Cote
1778W/1-1778W/9
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1778 W - Territoire habitat, agence Nord

  • Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.
Résultat n°58

7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement, marchés pour la construcion de 15 logements.
Cote
1762W/25-1762W/27
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement,...
Résultat n°59

Rue de Kiev à Bavilliers : permis de construire et marchés de travaux pour la construction de 4 pavillons.
Cote
1762W/18-1762W/19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rue de Kiev à Bavilliers : permis de construire et...
Résultat n°60

Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8 pavillons, marchés.
Cote
1762W/15-1762W/17
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8...
Résultat n°61

10 rue du Tramway à Belfort : acquisition et amélioration de logements.
Cote
1762W/14-1762W/15
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 10 rue du Tramway à Belfort : acquisition et amélioration...
Résultat n°62

7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction 18 logements.
Cote
1762W/11-1762W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction...
Résultat n°63

Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés de travaux.
Cote
1730 W 1-17
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1730 W - Territoire Habitat

  • Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés...
Résultat n°64

Réhabilitation et acquisition de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.
Cote
1697 W 1-13
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1697 W - Territoire Habitat

  • Réhabilitation et acquisition de logements sociaux...
Résultat n°65

Dossiers locataires échantillonnés.
Cote
1674 W 1-42
 Date
1997 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1674 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Dossiers locataires échantillonnés.
Résultat n°66

Autres communes.
Cote
1648 W 69 - 71
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
  • Autres communes.
Résultat n°67

Commune de Giromagny.
Cote
1648 W 66-68
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
  • Commune de Giromagny.
Résultat n°68

O.P.H.L.M. Montreux-Château.
Cote
1648 W 63 - 65
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
  • O.P.H.L.M. Montreux-Château.
Résultat n°69

Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles, esplanade des Fêtes.
Cote
1648 W 6 - 18
 Date
1947 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
  • Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles,...
Résultat n°70

O.P.H.L.M. Beaucourt.
Cote
1648 W 54 - 62
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
  • O.P.H.L.M. Beaucourt.
Résultat n°71

Commune de Belfort, autres quartiers.
Cote
1648 W 19 - 53
 Date
1959 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
  • Commune de Belfort, autres quartiers.
Résultat n°72

Commune de Belfort, réhabilitation Vieille ville.
Cote
1648 W 1 - 5
 Date
1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
  • Commune de Belfort, réhabilitation Vieille ville.
Résultat n°73

Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.
Cote
1614 W 1-14
 Date
1997 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.
Résultat n°74

Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.
Cote
1607 W 1-95
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1607 W - Territoire Habitat

  • Construction et réhabilitation de logements sociaux...
Résultat n°75

Relations extérieures.
Cote
1605 W 96-98
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Relations extérieures.
Résultat n°76

Assurance des locataires.
Cote
1605 W 91-94
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Assurance des locataires.
Résultat n°77

Contentieux.
Cote
1605 W 90-91
 Date
1982-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Contentieux.
Résultat n°78

Rapports d’activité par services et global.
Cote
1605 W 88-89
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Rapports d’activité par services et global.
Résultat n°79

Budgets primitifs, état de l'ectif, comptes de gestion, états financiers.
Cote
1605 W 84-88
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Budgets primitifs, état de l'ectif, comptes de gestion,...
Résultat n°80

Syndicat des propriétaires.
Cote
1605 W 74-84
 Date
1970-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Syndicat des propriétaires.