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  1. Résultat n°1

    Registre des mariages, sépultures.

    Date

    1751-1792

    Cote

    91 Ed GG 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des mariages, sépultures.
  2. Résultat n°2

    Registre des baptêmes.

    Date

    1751-1792

    Cote

    91 Ed GG 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des baptêmes.
  3. Résultat n°3

    Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

    Date

    1773

    Cote

    91 Ed GG 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie...
  4. Résultat n°4

    Procès entre les habitants de Saint-Germain et les communes de Rougemont et de Romagny au sujet de la glandée et de la pâture.

    Date

    1775-1781

    Cote

    91 Ed FF 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès entre les habitants de Saint-Germain et les...
  5. Résultat n°5

    Procès entre la commune et les héritiers Klinglin au sujet d’une rente foncière.

    Date

    1765-1827

    Cote

    91 Ed FF 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès entre la commune et les héritiers Klinglin au...
  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale.

    Date

    [Période révolutionnaire]

    Cote

    91 Ed CC4

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Matrice cadastrale.
  7. Résultat n°7

    Etat de la rente foncière due en avoine à la communauté de Saint-Germain par ses habitants.

    Date

    1790

    Cote

    91 Ed CC 5

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Etat de la rente foncière due en avoine à la communauté...
  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale.

    Date

    1815

    Cote

    91 Ed CC 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Matrice cadastrale.
  9. Résultat n°9

    Terrier des biens possédés par les habitants de la commune sur le ban et le finage de Saint-Germain et des biens possédés par les forains étrangers et la fabrique de l’église.

    Date

    1786

    Cote

    91 Ed CC 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Terrier des biens possédés par les habitants de la...
  10. Résultat n°10

    Terrier.

    Date

    1767

    Cote

    91 Ed CC 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Terrier.
  11. Résultat n°11

    Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine pour le besoin d’une usine de tissage : règlements d’eau.

    Date

    1862-1865

    Cote

    91 Ed 6 O 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Cours d’eau et étangs
    • Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine...
  12. Résultat n°12

    Epidémies : demandes de renseignement.

    Date

    1873-1874

    Cote

    91 Ed 5 J 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Epidémies : demandes de renseignement.
  13. Résultat n°13

    Aménagement d’une source pour lutter contre les incendies (1818) ; construction d’une pompe à incendie (1844, 1858) et d’un hangar pour celle-ci.

    Date

    1818-1858

    Cote

    91 Ed 5 H 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 5 H Pompiers
    • Aménagement d’une source pour lutter contre les incendies...
  14. Résultat n°14

    Adjudication de la fête dite de Külb.

    Date

    1836-1889

    Cote

    91 Ed 4 R 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
    • Fête patronale.
    • Adjudication de la fête dite de Külb.
  15. Résultat n°15

    Changement de date (1878) ; fête du 14 juillet (1881) : correspondance.

    Date

    1878, 1881

    Cote

    91 Ed 4 R 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
    • Fête patronale.
    • Changement de date (1878) ; fête du 14 juillet (1881) :...
  16. Résultat n°16

    Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ; guerre de 1870-1871 : réquisitions, indemnités (1871-1874).

    Date

    1813-1874

    Cote

    91 Ed 4 H 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ;...
  17. Résultat n°17

    Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires mensuelles aux foires trimestrielles (1878) ; imposition de pommes de terre d’Allemagne : interdiction (1879).

    Date

    1878-1879

    Cote

    91 Ed 4 F 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires...
  18. Résultat n°18

    Relevé des terrains communaux pris par des particuliers (1797) ; contestation de François Tavernier au sujet d’un étang acheté à la commune (1816) ; procès entre la commune et André Bouillon au sujet de travaux effectués par la commune (1866-1867).

    Date

    1797-1867

    Cote

    91 Ed 4 D 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 4 D Contentieux et assurances
    • Relevé des terrains communaux pris par des particuliers...
  19. Résultat n°19

    Fabrique de l’église : comptes (1841-1870), budgets (1851-1886), pièces annexes (1873, 1880).

    Date

    1841-1886

    Cote

    91 Ed 3 P 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Fabrique de l’église : comptes (1841-1870), budgets...
  20. Résultat n°20

    Création d’un bureau de poste et de lignes télégraphiques (1872-1883) ; caisse d’épargne postale : correspondance avec la préfecture (1881).

    Date

    1872-1883

    Cote

    91 Ed 3 O 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Création d’un bureau de poste et de lignes télégraphiques...
  21. Résultat n°21

    Rentes foncières.

    Date

    1817-1851

    Cote

    91 Ed 3 L 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 3 L Recettes
    • Rentes foncières.
  22. Résultat n°22

    Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire au procureur de la république (1878), différends entre habitants de la commune (1827, 1873, 1884-1888).

    Date

    1827-1888

    Cote

    91 Ed 3 J 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire...
  23. Résultat n°23

    Instructions relatives au conseil de recensement et à l’organisation de la garde (1848, 1851), listes de recensement, contrôle général du service ordinaire, registres matricules (1840), relevés nominatifs (1841-1849), radiations et mutations (1842-1850), feuille d’appel (1837), élection des membres du conseil de recensement (1851, 1855), élection de sous-officiers (1848).

    Date

    1837-1855

    Cote

    91 Ed 3 H 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Instructions relatives au conseil de recensement et...
  24. Résultat n°24

    Contributions directes, tournées du contrôleur : correspondance (1871-1880), réclamations (1873-1881).

    Date

    1871-1881

    Cote

    91 Ed 3 G 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relation de la commune avec les administrations...
    • Contributions directes, tournées du contrôleur : correspondance...
  25. Résultat n°25

    Circulaire et demandes de renseignements sur la situation agricole dans le département (1874-1885) ; élevage de verrats (1814-1851), recensement du bétail (1866), société d’agriculture du Territoire : reconstitution (1880-1881).

    Date

    1814-1885

    Cote

    91 Ed 3 F 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Circulaire et demandes de renseignements sur la situation...
  26. Résultat n°26

    Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque communale.

    Date

    1876-1880

    Cote

    91 Ed 3 D 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 3 D Administration générale de la commune
    • Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque...
  27. Résultat n°27

    Concessions au cimetière : réglementation.

    Date

    1875

    Cote

    91 Ed 2 N 4

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Concessions au cimetière : réglementation.
  28. Résultat n°28

    Chasse : adjudication des droits.

    Date

    1825-1885

    Cote

    91 Ed 2 N 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Chasse : adjudication des droits.
  29. Résultat n°29

    Bois communaux : dénombrement, estimations, destinations de procès-verbaux d’arpentage de la coupe (1839-1885), vente de bois et d’écorces (1830-1881) ; adjudications de travaux (1802, 1837-1885).

    Date

    1802-1885

    Cote

    91 Ed 2 N 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Bois communaux : dénombrement, estimations, destinations...
  30. Résultat n°30

    Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations (1847-1849), baux (1824-1889), usurpation de biens (1862), vaines pâtures (1866-1889) ; carrière : baux et adjudications de travaux (1829-1890) ; vente d’herbes : contrats de gré à gré (1842-1852).

    Date

    1824-1890

    Cote

    91 Ed 2 N 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations...
  31. Résultat n°31

    Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes champêtres : nomination, démission, traitements (1850-1885).

    Date

    1839-1885

    Cote

    91 Ed 2 K 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes...
  32. Résultat n°32

    Passeports pour circuler à l’intérieur du pays.

    Date

    1830-1856

    Cote

    91 Ed 2 J 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Passeports pour circuler à l’intérieur du pays.
  33. Résultat n°33

    Recensement et classement des chevaux (1878-1885), recensement des voitures attelées (1877-1883) ; registre statistique des ressources chevalines (1858-1854) ; classement des voitures attelées susceptibles d’être requises pour le service de l’armée (1881, 1885-1887), commission de classement : nomination des membres (1883, 1885).

    Date

    1877-1887

    Cote

    91 Ed 2 H 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement et classement des chevaux (1878-1885),...
  34. Résultat n°34

    Circulaires relatives au cantonnement des troupes, aux réquisitions, aux secours à allouer aux familles de militaires (1872-1885), recensement des armes (1848-1881).

    Date

    1848-1885

    Cote

    91 Ed 2 H 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Circulaires relatives au cantonnement des troupes,...
  35. Résultat n°35

    Situation industrielle : circulaire (1882-1884) ; situation dans le Territoire (1866).

    Date

    1866-1884

    Cote

    91 Ed 2 F 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 2 F Commerce et industrie
    • Situation industrielle : circulaire (1882-1884) ; situation...
  36. Résultat n°36

    Recueil de transcription des décrets de l’Assemblée nationale.

    Date

    1789-1825

    Cote

    91 Ed 2 D 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Recueil de transcription des décrets de l’Assemblée...
  37. Résultat n°37

    1865-1936

    Date

    1865-1936

    Cote

    91 Ed 2 D 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • 1865-1936
  38. Résultat n°38

    1839-1865

    Date

    1839-1865

    Cote

    91 Ed 2 D 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • 1839-1865
  39. Résultat n°39

    Instituteurs : traitements (1841, 1873-1881), nominations (1882) ; comité d’instruction : registre des délibérations (1843-1851), nomination des membres, instructions (1842-1884) ; liste des enfants admis gratuitement à l’école (1876) ; bibliothèque scolaire (1878-1885) ; mobilier (1880-1884) ; composition d’écriture [s.d.], statistique relative au degré d’instruction et à l’école (1878).

    Date

    1841-1885

    Cote

    91 Ed 1 R 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Instituteurs : traitements (1841, 1873-1881), nominations...
  40. Résultat n°40

    Demande de secours (1855-1885) ; enfants assistés (1874-1882), vote d’un secours aux inondés du midi de la France (1875).

    Date

    1855-1875

    Cote

    91 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Demande de secours (1855-1885) ; enfants assistés (1874-1882),...