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464 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réaménagement urbain et intégration paysagère des boulevards Kennedy et Anatole France à Belfort - Maîtrise d'œuvre avec concours (Titulaire : Groupement A. Peter/BEJ).
Cote
2010W/27
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Réaménagement urbain et intégration paysagère des boulevards...
Résultat n°2

Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du futur site médian / Levé topographique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.00.03 adopté le 13 janvier 2010 (Titulaire : Cabinet Clerget). Réparation du mur de soutènement du bassin n° 7 RD 465 (route départementale) à Sermamagny - MAPA (marché à procédure adaptée) : règlement sur facture (Titulaire : Roger Martin). Mise en place d'une liaison fibre optique entre l'hôtel du département et son bâtiment annexe - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.00.73 adopté le 12 juillet 2010 (Titulaire : Groupement Inéo/LHTP). Protection contre les éboulements rocheux à Grosmagny - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.01.25 notifié le 20 décembre 2010 (Titulaire : S.A.S. Tétra).
Cote
2010W/26
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du...
Résultat n°3

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD 465 (routes départementales) / Chaussée et équipements - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 09.00.11 adopté le 21 avril 2009 (Titulaire : Eurovia).
Cote
2010W/25
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD...
Résultat n°4

Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Mission de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) catégorie 2 - Mise en concurrence simplifiée (Titulaire : Présents SA). Aménagement du carrefour RD 419 et RD 31 (routes départementales) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.67 adopté le 2 juillet 2009 (Titulaire : Roger Martin).
Cote
2010W/24
 Date
2003-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...
Résultat n°5

Commune de Fontaine, canal du Moulin, RD 29 (route départementale) / Renforcement de berge - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.98 adopté le 30 septembre 2009 (Titulaire : Albizzati). RD 465 (route départementale), route du Ballon d'Alsace, commune de Lepuix-Gy - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.54 adopté le 20 avril 2009 (Titulaire : CM2E). Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté le 19 janvier 2009 (Titulaire : Georges Husson).
Cote
2010W/23
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Commune de Fontaine, canal du Moulin, RD 29 (route...
Résultat n°6

Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lot 3 : Espaces verts - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.10 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire : Duc et Préneuf).
Cote
2010W/22
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...
Résultat n°7

Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lots 1 et 2 - Liquidation des dépenses.
Cote
2010W/21
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...
Résultat n°8

Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lot 2 : Équipements électriques - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.10 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire : Amec Spie).
Cote
2010W/20
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...
Résultat n°9

Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France à Belfort / Lot 1 : VRD (voirie et réseaux divers) - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.09 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire Groupement Eurovia/Colas Est).
Cote
2010W/19
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...
Résultat n°10

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD 465 (route départementale) / Terrassements généraux - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 08.00.02 adopté le 11 mars 2008 (Titulaire : Groupement GTM/Eurovia).
Cote
2010W/18
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD...
Résultat n°11

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 (route départementale) section Valdoie-Sermamagny / Réalisation de protection acoustiques (maîtrise d'ouvrage) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.69 adopté le 23 juin 2008 (Titulaire : Ingérop). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 sections 1 et 2 / Végétalisation par projection hydraulique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.39 adopté le 24 octobre 2008 (Titulaire : Hydrogreen). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD 465 / Terrassements généraux - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 08.00.02 adopté le 11 mars 2008 (Titulaire : Groupement GTM/Eurovia) : liquidation des dépenses.
Cote
2010W/17
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 (route...
Résultat n°12

Réaménagement carrefour entre RD83 et RD27 (route départementale) / Levé topographique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.32 adopté le 30 mai 2008 (Titulaire : Cabinet Clerget). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD5 (route départementale) / Création d'une voie d'entretien dans le lit majeur de la Rosemontoise - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.43 adopté le 19 mai 2008 (Titulaire : SA Roger Martin). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Plantations remblais entre OH2 et OH3 - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.35 adopté le 10 mars 2008. DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD5 (route départementale) / Étanchement du fossé en crête de talus - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.12 adopté le 7 avril 2008 (Titulaire : Albizzati).
Cote
2010W/16
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Réaménagement carrefour entre RD83 et RD27 (route départementale)...
Résultat n°13

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23 (route départementale) / Chaussées et équipements de sécurité - Marché n° 07.00.03 adopté le 3 avril 2007 (Titulaire : Colas Est).
Cote
2010W/15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23...
Résultat n°14

RN (route nationale) 19 / Ouvrage de décharge de la Bourbeuse - Marché État (2006). Pont sur le canal Marion à Lachapelle Sous Rougemont / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). Pont sur le canal de l'étang à Lachapelle Sous Rougemont / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). Ouvrage de décharge de la Bourbeuse à Bourogne / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). Pont sur la Covatte à Joncherey / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). Pont sur le « trop plein » de l'étang à Bourogne / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). RN (route nationale) 83 / Pont sur le canal de l'étang (maîtrise d'ouvrage) - Marché État (2006). Pont sur la Covatte à Joncherey (maîtrise d'ouvrage) - Marché État (2006). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Création d'une route forestière à Sermamagny - Marché MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.18 adopté le 1er octobre 2007 (Titulaire : SA Billotte).
Cote
2010W/14
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • RN (route nationale) 19 / Ouvrage de décharge de la...
Résultat n°15

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement d'un giratoire sur la RD (route départementale) 13 - Marché n° 06.00.36 adopté le 24 juillet 2006. Aménagement de voirie à Trévenans - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.12 adopté le 26 juillet 2007.
Cote
2010W/13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement...
Résultat n°16

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13-RD23 / Terrassements généraux - Marché n° 06.00.18 adopté le 4 avril 2006 (Titulaire : Groupement Colas Est/Albizzati).
Cote
2010W/12
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13-RD23...
Résultat n°17

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Ouvrages d'art - Liquidation des dépenses. Renforcement de chaussée à Bavilliers - Marché État (Titulaire : Eurovia).
Cote
2010W/11
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Ouvrages d'art...
Résultat n°18

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Construction de 3 ouvrages d'art - Marché n° 05.00.03 adopté le 24 juin 2005 (Titulaire : Groupement Pertuy/Colas Est).
Cote
2010W/10
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Construction...
Résultat n°19

Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine / Tablier, cuvée, superstructures et chaussée - Marché n° 04.00.68 adopté le 20 décembre 2004.
Cote
2010W/9
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine /...
Résultat n°20

Canal du Rhône au Rhin / Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine (maîtrise d'œuvre) - MSFP (marché sans formalité préalable) n° 03.51.05 approuvé le 26 juin 2003. DPSV (desserte du Pays Sous-Vosgien) / Conception de 3 ouvrages d'art courants (maîtrise d'œuvre) - MAPA (marché à procédure adaptée).
Cote
2010W/8
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Canal du Rhône au Rhin / Reconstruction du pont tournant...
Résultat n°21

Protection contre les éboulements de la RD 465 au Ballon d'Alsace entre les PR (points de repères) 7 010 et 11 920 (maîtrise d'œuvre) - MFSP (marché sans formalités préalables) n°03.51.03 (Titulaire : Géolithe). DPSV (desserte du Pays Sous-Vosgien) / Aménagement d'un giratoire sur la RD (route départementale) 23 à Valdoie - Marché n°05.00.01 adopté le 30 Mars 2005 (Titulaire : Colas Est).
Cote
2010W/7
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Protection contre les éboulements de la RD 465 au Ballon...
Résultat n°22

Aménagement de l'Eurovéloroute des Fleuves en traversée du Territoire de Belfort le long du canal du Rhône au Rhin de Montreux-Château à Bourogne (entre limites départementales) - AOO (appel d'offres ouvert) notifié le 20 Juillet 2004 (Titulaire : Colas Est).
Cote
2010W/6
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Aménagement de l'Eurovéloroute des Fleuves en traversée...
Résultat n°23

Protection contre les éboulements rocheux sur la RD (route départementale) 465 au Ballon d'Alsace du PR (point de repère) 7+010 à 11+920 / Travaux - AOO (appel d'offres ouvert) notifié le 3 Juin 2004 (Titulaire : SA Sotrac).
Cote
2010W/5
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Protection contre les éboulements rocheux sur la RD...
Résultat n°24

Aménagement urbain de la RD (route départementale) 23 entre Belfort et Danjoutin - Marché n°04.00.03 notifié le 16 Mars 2004 (Titulaires : Eurovia, Roger Martin, FCIE).
Cote
2010W/4
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Aménagement urbain de la RD (route départementale)...
Résultat n°25

Travaux topographiques pour la prolongation de la RD (route départementale) 60 - Marché n° 03.51.04 de mise en concurrence simplifiée notifié le 8 octobre 2003 (Titulaire : Cabinet EVI topographique Services). DPSV (desserte du Pays Sous-Vosgien) / Étude hydraulique et d'assainissement permettant de constituer le dossier « Loi sur l'eau » - Mise en concurrence simplifiée n°03.51.01 approuvée le 20 Mai 2003 (Titulaire : Beture-Cerec). Véloroute du Rhône au Rhin / Consultation de maîtrise d'œuvre - Marché négocié spécifique n°03.52.01 approuvé le 30 Juin 2003 (Titulaire : SA Gaudriot).
Cote
2010W/3
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Travaux topographiques pour la prolongation de la RD...
Résultat n°26

Travaux de réfection et d'amélioration sur le pont de la Savoureuse situé sur la RD (route départementale) 47 à Danjoutin - Mise en concurrence simplifiée n° 02.51.01, approuvée le 21 Mai 2002 (Titulaire : SA Locatelli).
Cote
2010W/2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Travaux de réfection et d'amélioration sur le pont...
Résultat n°27

Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)
Cote
1863W/233
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...
Résultat n°28

Commune de Vauthiermont :- Assainissement : profil en long de la VC 4 échelle 1/500 par 1/50 (s.d.)
Cote
1863W/232
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Vauthiermont :- Assainissement : profil...
Résultat n°29

- Carrefour CD25/CD27 : plans d'ensemble échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/231
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Carrefour CD25/CD27 : plans d'ensemble échelle 1/200...
Résultat n°30

- RD 25 : plans sans échelle (s.d.)
Cote
1863W/230
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - RD 25 : plans sans échelle (s.d.)
Résultat n°31

Commune de Saint-Germain-le-Châtelet : - Parc de Saint-Germain-le-Châtelet : plans, façades, coupes des bâtiments existants - échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/229
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet : - Parc de Saint-Germain-le-Châtelet...
Résultat n°32

- CD2/VC11/VC12 : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/228
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - CD2/VC11/VC12 : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Résultat n°33

- Assainissement des collecteurs de diamètre égal ou supérieur à 800 mm : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)
Cote
1863W/227
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Assainissement des collecteurs de diamètre égal ou...
Résultat n°34

- Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au PK 0 750 : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/226
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au...
Résultat n°35

- Station d'épuration 1ère tranche : plan d'implantation - échelle 1/200 (1971)
Cote
1863W/225
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Station d'épuration 1ère tranche : plan d'implantation...
Résultat n°36

- Construction d'un réseau d'égout rue Saint Nicolas : dessins types d'ouvrages - échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/224
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Construction d'un réseau d'égout rue Saint Nicolas...
Résultat n°37

- Carrefour CD 2/CD 2A : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/223
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Carrefour CD 2/CD 2A : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Résultat n°38

- Reconstruction du ponceau sur Le Saint Nicolas : plans - échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/222
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Reconstruction du ponceau sur Le Saint Nicolas :...
Résultat n°39

- Reconstruction d'un ponceau sur le ruisseau La Sainte Catherine : profils en long - échelle 1/100 par 1/50 (s.d.)
Cote
1863W/221
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Reconstruction d'un ponceau sur le ruisseau La Sainte...
Résultat n°40

- Suppression de la zone non aedificandi des côtes N/O et SO du cimetière : plan sommaire d'urbanisme échelle 1/500 (s.d.)
Cote
1863W/220
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Suppression de la zone non aedificandi des côtes...
Résultat n°41

Commune de Rougemont-le-Château :- Pont sur le Saint-Nicolas CD 2 (reconstruction d'ouvrages d'art par faits de guerre ) : dessins de l'ouvrage et projet :échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/219
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Rougemont-le-Château :- Pont sur le Saint-Nicolas...
Résultat n°42

- Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans - échelle 1/500 et 1/25 (s.d.)
Cote
1863W/218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans...
Résultat n°43

- Aménagement du bâtiment communal : plan - échelle 1/50 (s.d.)
Cote
1863W/217
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement du bâtiment communal : plan - échelle...
Résultat n°44

Commune de Roppe :- Salle des fêtes : plans de situation et de masse - échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Roppe :- Salle des fêtes : plans de situation...
Résultat n°45

- Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans - échelle 1/500 et 1/25 (s.d.)
Cote
1863W/215
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans...
Résultat n°46

- Aménagement du bâtiment communal : plan - échelle 1/50 (s.d.)
Cote
1863W/214
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement du bâtiment communal : plan - échelle...
Résultat n°47

Commune de Reppe :- Salle des fêtes : plans de situation et de masse - échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/213
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Reppe :- Salle des fêtes : plans de situation...
Résultat n°48

Commune de Romagny :- Construction de salle polyvalente : plan, coupe, façades (s.d.)
Cote
1863W/212
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Romagny :- Construction de salle polyvalente...
Résultat n°49

Commune de Petitefontaine : - CD 11 Consolidation des berges de la Saint-Nicolas par un rideau de palpanches : plan échelle 1/50 (s.d.)
Cote
1863W/211
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Petitefontaine : - CD 11 Consolidation des...
Résultat n°50

- Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)
Cote
1863W/210
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)
Résultat n°51

Commune de Petit-Croix :- Rectification CD 28 PK 7 630 à 7 820 : plan parcellaire 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/209
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Petit-Croix :- Rectification CD 28 PK 7...
Résultat n°52

- Extension du réseau d'assainissement, busage et création de trottoirs : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/208
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Extension du réseau d'assainissement, busage et création...
Résultat n°53

- Aménagement carrefour RD 46 RD 25 VC : solutions - échelle 1/100 (s.d.)
Cote
1863W/207
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement carrefour RD 46 RD 25 VC : solutions...
Résultat n°54

- Carrefour CD 25/CD 46 : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/206
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Carrefour CD 25/CD 46 : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Résultat n°55

- Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse et de situation échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/205
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse...
Résultat n°56

- Projet d'aménagement de parking le long de la VC 2 : plan - échelle1/200 (s.d.)
Cote
1863W/204
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Projet d'aménagement de parking le long de la VC...
Résultat n°57

Commune de Phaffans :- Rectification de la VC 4 suite au passage de l'autoroute A 36 : plan échelle - non précisée (s.d.)
Cote
1863W/203
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Phaffans :- Rectification de la VC 4 suite...
Résultat n°58

Commune de Petitefontaine :- CD 11 Pont sur le ruisseau l'Etang : dessins de l'ouvrage - sans échelle (s.d.)
Cote
1863W/202
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Petitefontaine :- CD 11 Pont sur le ruisseau...
Résultat n°59

- Extension du cimetière état parcellaire : plans échelle 1/200 et tableau récapitulatif (s.d.)
Cote
1863W/201
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Extension du cimetière état parcellaire : plans échelle...
Résultat n°60

- Evacuation des eaux pluviales le long du CD 28 : plan - échelle 1/500 (s.d.)
Cote
1863W/200
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 28 :...
Résultat n°61

- Epandage des eaux du CD 13 : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/199
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Epandage des eaux du CD 13 : plan - échelle 1/200...
Résultat n°62

- CD 149 PK 9 580 Aménagement d'un tourne à gauche pour accès carrière : plan de situation - échelle 1/10 000 (s.d.)
Cote
1863W/198
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - CD 149 PK 9 580 Aménagement d'un tourne à gauche...
Résultat n°63

- Reprise d'un aqueduc au CD 13 : plans échelles 1/200 et 1/500 (s.d.)
Cote
1863W/197
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Reprise d'un aqueduc au CD 13 : plans échelles 1/200...
Résultat n°64

- Projet de classement dans la voirie communale rue des thuyas : plan de masse échelle 1/250 (s.d.)
Cote
1863W/196
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Projet de classement dans la voirie communale rue...
Résultat n°65

- Déclassement d'une parcelle de la VC 12 : plan parcellaire échelle 1/1000 (s.d.)
Cote
1863W/195
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Déclassement d'une parcelle de la VC 12 : plan parcellaire...
Résultat n°66

- Elargissement de la voie communale n° 20 rue des Saules : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/194
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Elargissement de la voie communale n° 20 rue des...
Résultat n°67

- CD 28 Rectification entre PK 0 262 et 0 973 : profil en long - échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)
Cote
1863W/193
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - CD 28 Rectification entre PK 0 262 et 0 973 : profil...
Résultat n°68

- CD 419 rectification de virage PK 9 170 à 9 400 : avant projet et plans - échelle 1/200 (1990)
Cote
1863W/192
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - CD 419 rectification de virage PK 9 170 à 9 400 :...
Résultat n°69

- CD 28 PK 0 400 à 0 970 : plans et plan topographique - échelle 1/500 (s.d.)
Cote
1863W/191
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - CD 28 PK 0 400 à 0 970 : plans et plan topographique...
Résultat n°70

- Rectificatif CD 13 aménagement carrefour CD 419/CD 13 : plans - échelles non précisées (s.d.)
Cote
1863W/190
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Rectificatif CD 13 aménagement carrefour CD 419/CD...
Résultat n°71

- Aménagement CD 13 PK 12 300 à 12 430 : avant projet sommaire - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/189
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement CD 13 PK 12 300 à 12 430 : avant projet...
Résultat n°72

- Aménagement de virage Grande Rue et Rue des Aubépines : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/188
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement de virage Grande Rue et Rue des Aubépines...
Résultat n°73

Commune de Perouse : - Plan d'alignement CD 13 et CD 28 : plan échelle 1/200 (1930)
Cote
1863W/187
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Perouse : - Plan d'alignement CD 13 et CD...
Résultat n°74

- Assainissement de la voie communale 9 : plan échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/186
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Assainissement de la voie communale 9 : plan échelle...
Résultat n°75

- Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger : profil en long - échelle 1/20 par 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/185
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger...
Résultat n°76

- Evacuation des eaux pluviales rue Henry Dorey : plans de regard et des travaux - échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/184
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Evacuation des eaux pluviales rue Henry Dorey : plans...
Résultat n°77

- Lotissement les Grands Champs, classement voirie communale : plan parcellaire échelle 1/1 000 (s.d.)
Cote
1863W/183
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Lotissement les Grands Champs, classement voirie...
Résultat n°78

- Carrefour CD 28/CD 34, élargissement : profil de travers - échelle non précisée (s.d.)
Cote
1863W/182
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Carrefour CD 28/CD 34, élargissement : profil de...
Résultat n°79

- Réfection des voies communales : plan des travaux - échelles 1/10 000 et 1/500 (s.d.)
Cote
1863W/181
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Réfection des voies communales : plan des travaux...
Résultat n°80

- Pont sur la voie ferrée : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/180
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont sur la voie ferrée : plan - échelle 1/200 (s.d.)