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  1. Résultat n°1

    Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

    Date

    An IX-1855

    Cote

    4 N 82

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Dépôts de sûreté
    • Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
  2. Résultat n°2

     1938-1960

    Date

    1938-1960

    Cote

    4 N 76

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Mobilier, inventaire : registres.
    •  1938-1960
  3. Résultat n°3

    Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

    Date

    An X-1819

    Cote

    4 N 8

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes,...
  4. Résultat n°4

    Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

    Date

    An XIII - 1939

    Cote

    4 N 77

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches,...
  5. Résultat n°5

    Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 28

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département...
  6. Résultat n°6

    Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.

    Date

    An IX-1879

    Cote

    4 N 79

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
  7. Résultat n°7

    12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

    Date

    1915-1952

    Cote

    1 N 76

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Commission départementale
    • Registre des délibérations.
    • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
  8. Résultat n°8

    Commission départementale

    Date

    1901-1952

    Cote

    1 N 74-75

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Commission départementale

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  9. Résultat n°9

    1937-1943

    Date

    1937-1943

    Cote

    4 N 54

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, inventaires : registres.
    • 1937-1943
  10. Résultat n°10

    Conseil général

    Date

    1852-1940

    Cote

    1 N 1-74

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Conseil général

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  11. Résultat n°11

    Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

    Date

    1938-1940

    Cote

    4 N 93

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Foyer des pupilles de l'Assistance publique
    • Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
  12. Résultat n°12

    Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Date

    An IX-1940

    Cote

    4 N 4-16

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  13. Résultat n°13

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    1 N 74

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1939-1940
  14. Résultat n°14

    Première session ordinaire de 1939. Deuxième session ordinaire de 1939. Première session ordinaire de 1940.

    Date

    1939-1940

    Cote

    1 N 51

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1939. Deuxième session...
  15. Résultat n°15

    Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.

    Date

    1935-1940

    Cote

    4 N 57

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.
  16. Résultat n°16

    Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

    Date

    1936-1940

    Cote

    4 N 117

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
  17. Résultat n°17

    Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.

    Date

    1871-1940

    Cote

    4 N 110

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.
  18. Résultat n°18

    Gendarmeries

    Date

    1812-1940

    Cote

    4 N 16-23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Gendarmeries

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  19. Résultat n°19

    Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

    Date

    1899-1940

    Cote

    4 N 88

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.
  20. Résultat n°20

    Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

    Date

    1904-1939

    Cote

    4 N 47

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
  21. Résultat n°21

    Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

    Date

    1931-1939

    Cote

    4 N 108

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue,...
  22. Résultat n°22

    Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.

    Date

    1911-1939

    Cote

    4 N 46

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Entretien des peintures : rapports, délibérations,...
  23. Résultat n°23

    Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.

    Date

    1891-1939

    Cote

    4 N 105

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Entretien et réparations : rapports, délibérations,...
  24. Résultat n°24

    Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

    Date

    1817-1939

    Cote

    4 N 95

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant...
  25. Résultat n°25

    Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil...
  26. Résultat n°26

    Affaires générales

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1/1-7

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Affaires générales

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  27. Résultat n°27

    Communs, établissement, entretien et mobilier : rapports, délibérations, mémoires, plans, correspondance.

    Date

    1905-1939

    Cote

    4 N 48

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Communs, établissement, entretien et mobilier : rapports,...
  28. Résultat n°28

    Assurances : rapports, contrats, correspondance, délibérations.

    Date

    1906-1939

    Cote

    4 N 59

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Assurances : rapports, contrats, correspondance, délibérations.
  29. Résultat n°29

    Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1887-1938

    Cote

    4 N 118

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Montreux-Château
    • Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations,...
  30. Résultat n°30

    Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire du 9 décembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    1 N 50

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire...
  31. Résultat n°31

    Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1937-1938

    Cote

    4 N 89

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Suppression de l’école normale, destination des locaux...
  32. Résultat n°32

    1938

    Date

    1938

    Cote

    4 N 55

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, inventaires : registres.
    • 1938
  33. Résultat n°33

    Entretien des bâtiments départementaux, vote des crédits : rapports, devis, délibérations (dossiers concernant plusieurs bâtiments).

    Date

    1919-1938

    Cote

    4 N 2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Entretien des bâtiments départementaux, vote des crédits :...
  34. Résultat n°34

    Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.

    Date

    1898-1938

    Cote

    4 N 50

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.
  35. Résultat n°35

    Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.

    Date

    1924-1938

    Cote

    4 N 92

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Domaine du Chênois
    • Donation Engel : acceptation, accords de copropriété...
  36. Résultat n°36

    Jardins, aménagement, clôture, plantations : rapports, délibérations, soumission, correspondance, plan.

    Date

    1903-1938

    Cote

    4 N 49

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Jardins, aménagement, clôture, plantations : rapports,...
  37. Résultat n°37

    Première session ordinaire de 1938.

    Date

    1938

    Cote

    1 N 49

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1938.
  38. Résultat n°38

    Mobilier, achats et entretien : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1898-1938

    Cote

    4 N 51

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, achats et entretien : rapports, délibérations,...
  39. Résultat n°39

    Travaux, aménagements, entretien : rapports, délibérations, mémoires, plans.

    Date

    1916-1938

    Cote

    4 N 70

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Travaux, aménagements, entretien : rapports, délibérations,...
  40. Résultat n°40

    1936-1938

    Date

    1936-1938

    Cote

    1 N 73

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1936-1938