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  1. Résultat n°1

    Schémas départementaux 2012-2016 (enfance, PA-PH). MAPA « Réécriture des quatre schémas départementaux élaborés en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    1746W/5

    • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schémas départementaux 2012-2016 (enfance, PA-PH)....

    Producteur :

    Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  2. Résultat n°2

    Schémas départementaux 2007-2011 et 2012-2016 (protection de l’enfance, PA-PH, organisation sociale et médico-sociale).

    Date

    2007-2011

    Cote

    1746W/4

    • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schémas départementaux 2007-2011 et 2012-2016 (protection...

    Producteur :

    Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  3. Résultat n°3

    Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide à domicile et les données de l’aide sociale.

    Date

    2007-2011

    Cote

    1746W/3

    • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide...

    Producteur :

    Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  4. Résultat n°4

    Habitat insalubre. - Résorption : liste des logements concernés, correspondance, rapport du préfet.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1508 W 24

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Habitat insalubre. - Résorption : liste des logements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  5. Résultat n°5

    Réunions du service contentieux de l'Office Public Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : participation d'une assistante sociale.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1508 W 23

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du service contentieux de l'Office Public...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  6. Résultat n°6

    Rapports des tournées effectuées par les assistantes sociales du service social polyvalent.

    Date

    1958-1984

    Cote

    1508 W 23

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapports des tournées effectuées par les assistantes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  7. Résultat n°7

    Enquêtes sociales demandées par la Préfecture ou le Conseil général, rapports sociaux sur les familles.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1508 W 23

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enquêtes sociales demandées par la Préfecture ou le...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  8. Résultat n°8

    Sous commission du troisième âge : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1977

    Cote

    1508 W 23

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sous commission du troisième âge : procès-verbaux de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  9. Résultat n°9

    Femmes victimes de sévices de la part de leur mari ou compagnon : questionnaires.

    Date

    1975

    Cote

    1508 W 22

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Femmes victimes de sévices de la part de leur mari...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  10. Résultat n°10

    Bourses départementales attribuées aux assistantes sociales.

    Date

    1977

    Cote

    1508 W 22

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bourses départementales attribuées aux assistantes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  11. Résultat n°11

    Enquête réalisée auprès de vingt-deux départements dont le Territoire de Belfort, destinée à mieux connaître les besoins d'assistance médico-sociale de la population.

    Date

    1975

    Cote

    1508 W 22

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enquête réalisée auprès de vingt-deux départements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  12. Résultat n°12

    Aménagement des locaux de permanence de services médico-sociaux : délibérations du Conseil général.

    Date

    1966-1975

    Cote

    1508 W 22

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement des locaux de permanence de services médico-sociaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  13. Résultat n°13

    Comptes rendus de réunions, études sur les secteurs et leur modification, plans.

    Date

    1975-1984

    Cote

    1508 W 21

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Circonscriptions de service social.
    • Comptes rendus de réunions, études sur les secteurs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  14. Résultat n°14

    Réglementation nationale, correspondance, étude sur la fonction de responsable de circonscriptions, comptes-rendus de réunions, nomination des assistantes sociales responsables de secteurs (1962-1985). Etudes sur les secteurs et leurs modification (1981-1984).

    Date

    1962-1984

    Cote

    1508 W 20

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Circonscriptions de service social.
    • Réglementation nationale, correspondance, étude sur...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  15. Résultat n°15

    Comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de réunion, correspondance, réglementation nationale.

    Date

    1955-1963

    Cote

    1508 W 19

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comité départemental de liaison et de coordination...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  16. Résultat n°16

    Bureau départemental d'accueil, d'orientation et d'information des travailleurs étrangers et des membres de leur famille, Association Belfortaine d'Aide aux Travailleurs Etrangers (ABATE) : correspondance, comptes-rendu d'activité, procès verbal de réunion.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1508 W 18

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bureau départemental d'accueil, d'orientation et d'information...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  17. Résultat n°17

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale : rapports d'activités, correspondance.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1508 W 18

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Direction départementale de l'action sanitaire et sociale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  18. Résultat n°18

    Caisse primaire de sécurité sociale : rapport moral, correspondance, compte-rendu de réunion, notes de service.

    Date

    1957-1968

    Cote

    1508 W 18

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Caisse primaire de sécurité sociale : rapport moral,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  19. Résultat n°19

    Conventions.

    Date

    1943-1983

    Cote

    1508 W 17

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service Social Polyvalent (SSP) des assistantes sociales...
    • Conventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  20. Résultat n°20

    Rapports de l'assistante sociale chef (1951-1962), organisation du service social (1955-1975), procès-verbaux du conseil d'administration (1949-1957), rapports d'activités (1971-1975).

    Cote

    1508 W 16

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service Social Polyvalent (SSP) des assistantes sociales...
    • Rapports de l'assistante sociale chef (1951-1962),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.