Filtrer les résultats
Multimédias
  • 270
Nom de l'inventaire
  • 108
  • 30
  • 30
  • 25
  • 25
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 155
  • 163
Sujets
  • 159
  • 159
  • 108
  • 108
  • 1
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 270
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

270 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers d'indemnités pour les commissions (1946-1950). Bibliothèque universitaire : dossiers de pré-programmation (1993). Données d'ensemble du marché du travail das le Territoire de Belfort (1982-1985). Institut polytechnique de Sévenans : budget prévisionnel en vue de la création du centre de reprographie départemental et universitaire (1993). Rapports sur les cantons de Giromagny, Offemont, Rougemont-le-Château et Valdoie (1992).
Cote
1519 W 3
 Date
1946-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers d'indemnités pour les commissions (1946-1950)....
Résultat n°2

Transports : projet de restructuration.
Cote
1512 W 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports : projet de restructuration.
Résultat n°3

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements pour personnes âgées. Francas. Entente interdépartementale de lutte contre la rage. Chambre d'agriculture. Affaires diverses des conseillers généraux. Association départementale du tourisme. Bureaux de la Chambre de commerce et du Conseil général. Comité d'expansion économique et de productivité. Extrait des délibérations concernant le CDAC. Projet de création d'une crèche au Foyer de l'enfance. Enfance : généralités, Conseil départemental de protection de l'enfance.
Cote
1512 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements...
Résultat n°4

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.
Cote
1512 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité...
Résultat n°5

Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville de Belfort : Plan d'Occupation des Sols (POS). Environnement
Cote
1512 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville...
Résultat n°6

Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.
Cote
1512 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale...
Résultat n°7

Besoins du département en matière de garde et de loisirs pour les enfants. Statut des élus. Règlement intérieur du Conseil général.
Cote
1512 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Besoins du département en matière de garde et de loisirs...
Résultat n°8

Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer de jeunes filles Saint odile à Bavilliers. Mode de garde des enfants dans le Territoire de Belfort. Conflits sociaux. Association pour l'enseignement des étrangers. Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. Comité départemental de prévention de la violence et de la criminalité. Locaux des prud'hommes. Projet de construction d'une maison d'arrêt dans l'aire urbaine. Association service social familial migrants.
Cote
1512 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer...
Résultat n°9

Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers santé-social. Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU).
Cote
1512 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers...
Résultat n°10

Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Institut Médico-Educatif (IME) de Chaux. Crèche, rue de l'Ancien théâtre. Grand canal.
Cote
1512 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire...
Résultat n°11

Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison (AXEL). Association régionale de transfusion sanguine. Extension de la Préfecture.
Cote
1512 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison...
Résultat n°12

Agence de Développement Economique de Belfort et de son Territoire (ADEBT). Economie.
Cote
1512 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence de Développement Economique de Belfort et de...
Résultat n°13

Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports des exploitations électriques et industrielles (TRANSEXEL). Commission départementale d'action touristique. Chalet du Ballon d'Alsace. Camping de Bavilliers. Campeurs du lac de la Seigneurerie. Campeurs d'Alsace. Groupement pour le tourisme fluvial.
Cote
1512 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports...
Résultat n°14

Voierie. Foyer de l'enfance.
Cote
1512 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voierie. Foyer de l'enfance.
Résultat n°15

Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le Foyer". Urbanisme : logement. Transports.
Cote
1512 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le...
Résultat n°16

Commerce et industrie. Commissions départementales d'équipement et d'action sociale, de l'emploi, action laïque, éducation populaire, action locale.
Cote
1512 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commerce et industrie. Commissions départementales...
Résultat n°17

Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).
Cote
1512 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).
Résultat n°18

Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de gestion des foyers de jeunes travailleurs. Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA). Centre socio-culturel de Valdoie. Comité d'établissement IPA. Piscine d'Etueffont.
Cote
1512 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de...
Résultat n°19

Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Commissions d'admission à l'aide sociale. Habitat et vie sociale, quartier des Résidences.
Cote
1512 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance...
Résultat n°20

Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Association départementale du tourisme.
Cote
1512 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine...
Résultat n°21

Conseil général : relations publiques. Santé et social dans le département.
Cote
1512 W 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil général : relations publiques. Santé et social...
Résultat n°22

Urbanisme.
Cote
1512 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Urbanisme.
Résultat n°23

Urbanisme. Aire urbaine 2000. Tourisme.
Cote
1512 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Urbanisme. Aire urbaine 2000. Tourisme.
Résultat n°24

Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la région. Aménagement de la base nautique du Malsaucy (ADPA). Aéroport Belfort-Fontaine. Aéroport Bâle-Mulhouse. Transports routiers. Commissions et réunions du Conseil général. Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort.
Cote
1512 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la...
Résultat n°25

Santé sociale : mission départementale d'insertion, centre médico-social. Environnement : pays vosgien et sous-vogien, étude sur la qualité des eaux. Affaires traitées avec la Préfecture. Loisirs et éducation : Jeunesse et Sports, Université populaire.
Cote
1512 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Santé sociale : mission départementale d'insertion,...
Résultat n°26

Urbanisme. Finances. Projet casernes 90.
Cote
1512 W 22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Urbanisme. Finances. Projet casernes 90.
Résultat n°27

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : conseil d'administration.
Cote
1512 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°28

Dossiers enfance dans le département. SOS Femmes. Caisse d'Allocations Familiales (CAF) "habitat et vie sociale". Maison d'arrêt : commmission de surveillance.
Cote
1512 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers enfance dans le département. SOS Femmes. Caisse...
Résultat n°29

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB). Habitat et vie sociale, quartier de l'Arsot. Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).
Cote
1512 W 11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)....
Résultat n°30

Sports. Aides aux communes, équipement. Conseil général/Préfecture : organisation interne, statut du personnel départemental.
Cote
1512 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sports. Aides aux communes, équipement. Conseil général/Préfecture...
Résultat n°31

Département. - Conseiller général : rapports, procès-verbaux de réunions.
Cote
12 W 38-39
 Date
1952-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Département. - Conseiller général : rapports, procès-verbaux...
Résultat n°32

Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.
Cote
12 W 15-19
 Date
1958-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.
Résultat n°33

Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.
Cote
12 W 32
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.
Résultat n°34

Habitation à loyer modéré : correspondance.
Cote
12 W 24
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Habitation à loyer modéré : correspondance.
Résultat n°35

Météorologie : bulletins.
Cote
12 W 14
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Météorologie : bulletins.
Résultat n°36

Comptabilité départementale : rapports.
Cote
12 W 29
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Comptabilité départementale : rapports.
Résultat n°37

Aide sociale : procès-verbaux, rapports, budgets.
Cote
12 W 9-13
 Date
1958-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Aide sociale : procès-verbaux, rapports, budgets.
Résultat n°38

Formation : procès-verbaux de réunions.
Cote
12 W 23
 Date
1959-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Formation : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°39

Admministration générale : rapports, correspondance.
Cote
12 W 2-4
 Date
1959-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Admministration générale : rapports, correspondance.
Résultat n°40

Protection civile : procès-verbaux de réunions.
Cote
12 W 22
 Date
1959-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Protection civile : procès-verbaux de réunions.