Territoire de Belfort. Conseil général. Développement local

1
Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

1992-1996

Cote

1713 W 9
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
2
Gares routières Nord et Sud.

Date

1949-1960

Cote

1176 W 63
- Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Gares routières Nord et Sud.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort
3
Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19
- Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
4
Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

Date

1986-1996

Cote

1713 W 36
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
5
Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

Date

1953-1965

Cote

1509 W 2
- Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
6
Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

Date

1990-1998

Cote

1402 W 89
- Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Malsaucy.
- Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.
7
Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1992-1996

Cote

1397 W 85
- Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Fonds Européen de Développement Economique régional...
Producteur :

Conseil général du Terriotire de Belfort.
8
Deuxième tranche.

Date

1991-1992

Cote

1500 W 14
- Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Bâtiments administratifs départementaux.
- Locaux du Service territorial d'action sociale (STAS)...
- Deuxième tranche.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.
9
Etablissements scolaires.

Date

1985-1990

Cote

1397 W 51
- Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Etablissements scolaires.
Producteur :

Conseil général du Terriotire de Belfort.
10
Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).

Date

1983-1990

Cote

1402 W 74
- Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Malsaucy.
- Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.
11
Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes : fascicule de présentation [s.d.]. Mise en place des programmes à enveloppe (1985).

Date

1985

Cote

1501 W 8
- Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes :...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
12
Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

Date

1962-1986

Cote

1176 W 66-67
- Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort
13
Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

Date

1988-1994

Cote

1397 W 24
- Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...
Producteur :

Conseil général du Terriotire de Belfort.
14
Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

Date

1973-1977

Cote

1500 W 19
- Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.
15
Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.

Date

1989-1990

Cote

1541 W 11
- Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
- Cessions.
- Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.
16
Desserte du Pays sous-vosgien.

Date

1993-1996

Cote

1713 W 38
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Desserte du Pays sous-vosgien.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
17
Informatisation des communes : dossier général et dossiers par communes.

Date

1987-1993

Cote

1501 W 22-23
- Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Informatisation des communes : dossier général et dossiers...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
18
Candidatures.

Date

1990

Cote

1402 W 1
- Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Gymnase du Champs de mars à Belfort.
- Candidatures.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.
19
Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).

Date

1987-1989

Cote

1402 W 4
- Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Collège de Rougemont-le-Château
- Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.
20
Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.

Date

1994-1997

Cote

1541 W 32
- Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Travaux et constructions.
- Enseignement supérieur et recherche.
- Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
- Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

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Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

Cote

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Gares routières Nord et Sud.

Date

Cote

Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

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Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

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Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

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Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

Date

Cote

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

Date

Cote

Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

Date

Cote

Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

Cote

Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Deuxième tranche.

Date

Cote

Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Etablissements scolaires.

Date

Cote

Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).

Date

Cote

Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes : fascicule de présentation [s.d.]. Mise en place des programmes à enveloppe (1985).

Date

Cote

Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

Date

Cote

Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

Date

Cote

Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

Date

Cote

Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.

Date

Cote

Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Desserte du Pays sous-vosgien.

Date

Cote

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....