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454 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bourogne.
Cote
1388 W 9-12
 Date
1991-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bourogne.
Résultat n°2

Marchés de travaux lot 12 : rapport final, contentieux.
Cote
1428 W 133
 Date
2002 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Marchés de travaux lot 12 : rapport final, contentieux.
Résultat n°3

Restructuration du Tribunal de Grande Instance de Belfort.
Cote
1428 W 108-132
 Date
1990 - 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Restructuration du Tribunal de Grande Instance de Belfort.
Résultat n°4

Eloie.
Cote
1458 W 4
 Date
1997 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Eloie.
Résultat n°5

Chèvremont.
Cote
1458 W 6-7
 Date
1996 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Chèvremont.
Résultat n°6

Offemont.
Cote
1458 W 5
 Date
1996 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Offemont.
Résultat n°7

Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers accessibilité handicapés.
Cote
1412 W 31-76
 Date
1995 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers...
Résultat n°8

Valdoie.
Cote
1458 W 1
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Valdoie.
Résultat n°9

Plan d’Occupation des sols (P.O.S.), révision de Montbouton et élaboration pour Larivière.
Cote
1430 W 172-174
 Date
1987 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des sols (P.O.S.), révision de Montbouton...
Résultat n°10

Bases aériennes, aérodrome de Chaux, aérodrome de Belfort Fontaine.
Cote
1432 W 69-77
 Date
1946 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1432 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Bases aériennes, aérodrome de Chaux, aérodrome de Belfort...
Résultat n°11

Andelnans.
Cote
1458 W 3
 Date
1994 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Andelnans.
Résultat n°12

Felon.
Cote
1458 W 2
 Date
1998 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Felon.
Résultat n°13

Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ; Faverois ; Eloie ; Boron ; Lebetain ; Montbouton ; Eloie ; Roppe.
Cote
1458 W 19
 Date
1996 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ;...
Résultat n°14

Voirie.- Route Nationale 437 et 19 et Chemin Départemental 465.
Cote
1428 W 22-26
 Date
1968 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Voirie.- Route Nationale 437 et 19 et Chemin Départemental...
Résultat n°15

Dossiers de contrôle de légalité : demandes, plans, avis des services, permis de construire et arrêtés.
Cote
1432 W 1-68
 Date
1995 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1432 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Dossiers de contrôle de légalité : demandes, plans,...
Résultat n°16

Thiancourt.
Cote
1458 W 9
 Date
1997 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Thiancourt.
Résultat n°17

Moval.
Cote
1458 W 8
 Date
1997 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Moval.
Résultat n°18

Riervescemont.
Cote
1388 W 34-36
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Riervescemont.
Résultat n°19

Danjoutin.
Cote
1388 W 17-18
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Danjoutin.
Résultat n°20

Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers ; Boron ; Bermont ; Bourogne.
Cote
1458 W 17
 Date
1988 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers...
Résultat n°21

Roppe ; Lachapelle-sous-Rougemont.
Cote
1458 W 20
 Date
1998 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Roppe ; Lachapelle-sous-Rougemont.
Résultat n°22

Grosne.
Cote
1388 W 25
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Grosne.
Résultat n°23

Bavilliers.
Cote
1388 W 4
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bavilliers.
Résultat n°24

Etueffont.
Cote
1388 W 21
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Etueffont.
Résultat n°25

Denney.
Cote
1388 W 19
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Denney.
Résultat n°26

Beaucourt.
Cote
1388 W 3
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Beaucourt.
Résultat n°27

Eguenigue.
Cote
1388 W 19-20
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Eguenigue.
Résultat n°28

Trévenans.
Cote
1388 W 41
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Trévenans.
Résultat n°29

Boron.
Cote
1388 W 9
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Boron.
Résultat n°30

Vescemont.
Cote
1388 W 42-43
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vescemont.
Résultat n°31

Belfort.
Cote
1388 W 5-8
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Belfort.
Résultat n°32

Roppe.
Cote
1388 W 37
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Roppe.
Résultat n°33

Joncherey.
Cote
1388 W 26
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Joncherey.
Résultat n°34

Anjoutey.
Cote
1388 W 2
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Anjoutey.
Résultat n°35

Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de demandes.
Cote
1412 W 1-30
 Date
1990 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de...
Résultat n°36

Vellescot.
Cote
1388 W 42
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vellescot.
Résultat n°37

Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
1388 W 38
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°38

Fêche l’Eglise.
Cote
1388 W 22
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Fêche l’Eglise.
Résultat n°39

Zone d’aménagement différé des Moissonières, Beaucourt. 
Cote
1358 W 1
 Date
1971-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1358 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés ou concertés.
  • Zone d’aménagement différé des Moissonières, Beaucourt. 
Résultat n°40

Zone d’Aménagement Concerté ( Z.A.C.) des Chênes à Andelnans, Zone Industrielle (Z.I.) de Bourogne.
Cote
1430 W 170-171
 Date
1957 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zone d’Aménagement Concerté ( Z.A.C.) des Chênes à...