Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

1

Coupures de presse.

Date

1972-1973

Cote

28

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections législatives
Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
Coupures de presse.

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

2

Elections Conseil de Prud’hommes.

Date

1939, 1986

Cote

1260 W 31-46

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections Conseil de Prud’hommes.

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

3

Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers

Cote

1866W/1

Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...
Associations loi 1901 en sommeil
Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

4

MODELISME NAUTIC CLUB DU LION 1986-2001. ASSOCIATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS DU SERVICE INFORMATIQUE 1986-1991. BOXE AMERICAINE MORVILLARS 1986-1998. ASSOCIATION DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ET D'ANIMATION DE DENNEY 1986-2005. DE VISU 1986-1992. LA REVOYOTTE 1986-1996. BLIZZ-ARTS PRODUCTION 1986-1993. FOYER RURAL DE BUC 1987-1994. FEDERATION ART SYSTEME 1987. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (A.S.T.U.S.) 1987-1999. BELFORT MOTO CLUB 1987-2000. DISCO MUSIC SHOW 1987-1994. ASSOCIATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS INDUSTRIELS DU LYCEE FOLLEREAU (A.T.S.I.L.F.) 1987-1994. CLUB CANIN 70 CHENEBIER 1985-1987. SOURCE DE VIE COMITE DE SOUTIEN A LA FONDATION DANIEL BALAVOINE 1987-1991. MAUFFREY RACING TEAM 1987-1993.

Date

1985-2001

Cote

1689 W 21

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Associations « loi 1901 » dissoutes.
MODELISME NAUTIC CLUB DU LION 1986-2001. ASSOCIATION...

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

5

Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

Cote

1956W/5

Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...
Élection des représentants au Parlement européen /...
Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

6

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

Date

1967, 1987

Cote

1260 W 52

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections Comité de Bassin et du Comité national de...

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

7

Budgets ; assemblées générales.

Date

2000

Cote

1743W/14

Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau
Chambre de Commerce et de l'Industrie.
Budgets ; assemblées générales.

Producteur :

Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

8

Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents de présentations, presse (1982-2004) ; Dossiers d'habilitations des entreprises privées de pompes funèbres - pour échantillonnage (1999-2002).

Date

1982-2004

Cote

1957W/13

Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...
Élections européennes,présidentielles, législatives,...
Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

9

Elections cantonales : PV.

Date

1982

Cote

1425 W 158-159

Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau
Elections cantonales : PV.

Producteur :

Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

10

Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

Date

1962-1985

Cote

61

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

11

Recours Tribunal Administratif.

Date

1978, 1990

Cote

1260 W 54-57

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Recours Tribunal Administratif.

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

12

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

Date

2015

Cote

1855W/1-1855W/15

Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...
Élections départementales (2015) ; élections de la...
Elections départementales : listes d'émargement pour...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

13

1589 W 8 2005

Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
1589 W 8 2005

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

14

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

Date

2020

Cote

1967W/11

Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...
Listes d'émargement des élections municipales 2020...
Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

15

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

Date

1986

Cote

1260 W 51

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections des Maires de la Commission départementale...

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

16

Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1962-1980

Cote

26

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections législatives
Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

17

Listes électorales membres titulaires.

Date

1997

Cote

1743W/10

Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau
Chambre de Commerce et de l'Industrie.
Listes électorales membres titulaires.

Producteur :

Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

18

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.

Date

1979-1984

Cote

20

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections européennes
Élections à l’assemblée des communautés européennes...
Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

19

Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort pour l'élection d'Edouard Balladur ; Emibe 34 ; Voix de la communauté internationale des hommes d'affaires du plein évangile France ; Association des anciens stagiaires de l'ANED ; Biz'art ; Groupement d'exercice fonctionnel 90 ; La goutte d'eau ; Modern'dance beaucourtoise ; Belfort 97 ; Confrérie de la cancoillotte ; Open gate bleues La bavière ;Comité des fêtes de Cravanche ; Baby club d'Etueffont ; Les producteurs du terroir ; Association d'étudiants pour le développement culturel (AEDC) ; Association pour la défense de la ligne SNCF Belfort-Delle ; Les restaurateurs de métiers Franc-Comtois ; Les bateliers ; Aventure et plein air ; Les bateliers ; Horizon tout terrain ; Association pour la restauration de l'orgue de St Joseph de Belfort ; Association indépendante pour la défense des contribuables du Territoire de Belfort ; Qualité : Hôpital-Industrie ; Moto Quad 90 ; Les entretiens d'Arc et Senans ; La rue est un spectacle ; Emib 35 ; Association les amis de Stéphane Dietrich ; Comité de soutien pour la libération de Jean Pierre Maillot et de Christian Proust ; Altibel 97 ; Cerbère

Cote

1866W/21

Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...
Associations loi 1901 en sommeil
Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

20

CLUB BELFORTAIN DE SECOURISME 1978-1982. ASSOCIATION DES AMIS DE LA DEMOCRATIE 1978-1997. GROUPE DES MARCHEURS DE DELLE 1978-1994. COMITE DE DEFENSE DES SOUS-TRAITANTS CREANCIERS DE LA SOCIETE G. L'HERITIER S.A. 1978-1992. ASSOCIATION PAROISSIALE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY-CHAUX 1978-1999. ASSOCIATION DES MAJORETTES DE MORVILLARS 1978-1992. GROSN-ANIMATION 1978-1981. AMICALE DU COLLEGE LES GLACIS 1978-1993. MAJORETTES DE LA JEANNE D'ARC 1979-1982. THEATRE DE L'OEUF 1979-1992. ASSOCIATION SPORTIVE INTERMEDICALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1979-1995. ASSOCIATION DE RECHERCHE SUR L'ENFANCE EN DIFFICULTE 1979-1993. AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT MATERIEL DE BELFORT 1979-1999. LES 4 CHEMINS 1979-1992. LES VENUSIAS 1979-1992. LES AMIS DU CAR DE GRANDVILLARS 1979-1998. COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE 1979-1990. AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL D'OFFEMONT 1979-1999. ASSOCIATION VALDOIE ET ENVIRONS POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES 1979-1984. ASSOCIATION ESSERTOISE POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES 1980-1992. BIENVENUE 1980-1983. INSTITUT DE RECHERCHES ET D'EDUCATION PERMANENTE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1980-1994.

Date

1978-1999

Cote

1689 W 12

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Associations « loi 1901 » dissoutes.
CLUB BELFORTAIN DE SECOURISME 1978-1982. ASSOCIATION...

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

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Coupures de presse.

Date

Cote

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

Producteur :

Elections Conseil de Prud’hommes.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Cote

Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

Producteur :

Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

Cote

Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

Producteur :

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Budgets ; assemblées générales.

Date

Cote

Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

Producteur :

Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents de présentations, presse (1982-2004) ; Dossiers d'habilitations des entreprises privées de pompes funèbres - pour échantillonnage (1999-2002).

Date

Cote

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Elections cantonales : PV.

Date

Cote

Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

Producteur :

Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

Date

Cote

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

Producteur :

Recours Tribunal Administratif.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

Date

Cote

Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

Producteur :

1589 W 8 2005

Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

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Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

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Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

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Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

Producteur :

Listes électorales membres titulaires.

Date

Cote

Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

Producteur :

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.