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  1. Résultat n°1

    Coupures de presse.

    Date

    1972-1973

    Cote

    28

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
    • Coupures de presse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  2. Résultat n°2

    Elections Conseil de Prud’hommes.

    Date

    1939, 1986

    Cote

    1260 W 31-46

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Conseil de Prud’hommes.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers

    Cote

    1866W/1

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  4. Résultat n°4

    MODELISME NAUTIC CLUB DU LION 1986-2001. ASSOCIATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS DU SERVICE INFORMATIQUE 1986-1991. BOXE AMERICAINE MORVILLARS 1986-1998. ASSOCIATION DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ET D'ANIMATION DE DENNEY 1986-2005. DE VISU 1986-1992. LA REVOYOTTE 1986-1996. BLIZZ-ARTS PRODUCTION 1986-1993. FOYER RURAL DE BUC 1987-1994. FEDERATION ART SYSTEME 1987. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (A.S.T.U.S.) 1987-1999. BELFORT MOTO CLUB 1987-2000. DISCO MUSIC SHOW 1987-1994. ASSOCIATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS INDUSTRIELS DU LYCEE FOLLEREAU (A.T.S.I.L.F.) 1987-1994. CLUB CANIN 70 CHENEBIER 1985-1987. SOURCE DE VIE COMITE DE SOUTIEN A LA FONDATION DANIEL BALAVOINE 1987-1991. MAUFFREY RACING TEAM 1987-1993.

    Date

    1985-2001

    Cote

    1689 W 21

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • MODELISME NAUTIC CLUB DU LION 1986-2001. ASSOCIATION...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Cote

    1956W/5

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  6. Résultat n°6

    Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

    Date

    1967, 1987

    Cote

    1260 W 52

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Budgets ; assemblées générales.

    Date

    2000

    Cote

    1743W/14

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Budgets ; assemblées générales.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  8. Résultat n°8

    Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents de présentations, presse (1982-2004) ; Dossiers d'habilitations des entreprises privées de pompes funèbres - pour échantillonnage (1999-2002).

    Date

    1982-2004

    Cote

    1957W/13

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  9. Résultat n°9

    Elections cantonales : PV.

    Date

    1982

    Cote

    1425 W 158-159

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  10. Résultat n°10

    Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1962-1985

    Cote

    61

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
    • Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  11. Résultat n°11

    Recours Tribunal Administratif.

    Date

    1978, 1990

    Cote

    1260 W 54-57

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Recours Tribunal Administratif.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/1-1855W/15

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : listes d'émargement pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  13. Résultat n°13

    1589 W 8 2005

    • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
    • 1589 W 8 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  15. Résultat n°15

    Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 51

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections des Maires de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.

    Date

    1962-1980

    Cote

    26

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
    • Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  17. Résultat n°17

    Listes électorales membres titulaires.

    Date

    1997

    Cote

    1743W/10

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Listes électorales membres titulaires.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  18. Résultat n°18

    Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1979-1984

    Cote

    20

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections européennes
    • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
    • Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  19. Résultat n°19

    Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort pour l'élection d'Edouard Balladur ; Emibe 34 ; Voix de la communauté internationale des hommes d'affaires du plein évangile France ; Association des anciens stagiaires de l'ANED ; Biz'art ; Groupement d'exercice fonctionnel 90 ; La goutte d'eau ; Modern'dance beaucourtoise ; Belfort 97 ; Confrérie de la cancoillotte ; Open gate bleues La bavière ;Comité des fêtes de Cravanche ; Baby club d'Etueffont ; Les producteurs du terroir ; Association d'étudiants pour le développement culturel (AEDC) ; Association pour la défense de la ligne SNCF Belfort-Delle ; Les restaurateurs de métiers Franc-Comtois ; Les bateliers ; Aventure et plein air ; Les bateliers ; Horizon tout terrain ; Association pour la restauration de l'orgue de St Joseph de Belfort ; Association indépendante pour la défense des contribuables du Territoire de Belfort ; Qualité : Hôpital-Industrie ; Moto Quad 90 ; Les entretiens d'Arc et Senans ; La rue est un spectacle ; Emib 35 ; Association les amis de Stéphane Dietrich ; Comité de soutien pour la libération de Jean Pierre Maillot et de Christian Proust ; Altibel 97 ; Cerbère

    Cote

    1866W/21

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  20. Résultat n°20

    CLUB BELFORTAIN DE SECOURISME 1978-1982. ASSOCIATION DES AMIS DE LA DEMOCRATIE 1978-1997. GROUPE DES MARCHEURS DE DELLE 1978-1994. COMITE DE DEFENSE DES SOUS-TRAITANTS CREANCIERS DE LA SOCIETE G. L'HERITIER S.A. 1978-1992. ASSOCIATION PAROISSIALE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY-CHAUX 1978-1999. ASSOCIATION DES MAJORETTES DE MORVILLARS 1978-1992. GROSN-ANIMATION 1978-1981. AMICALE DU COLLEGE LES GLACIS 1978-1993. MAJORETTES DE LA JEANNE D'ARC 1979-1982. THEATRE DE L'OEUF 1979-1992. ASSOCIATION SPORTIVE INTERMEDICALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1979-1995. ASSOCIATION DE RECHERCHE SUR L'ENFANCE EN DIFFICULTE 1979-1993. AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT MATERIEL DE BELFORT 1979-1999. LES 4 CHEMINS 1979-1992. LES VENUSIAS 1979-1992. LES AMIS DU CAR DE GRANDVILLARS 1979-1998. COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE 1979-1990. AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL D'OFFEMONT 1979-1999. ASSOCIATION VALDOIE ET ENVIRONS POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES 1979-1984. ASSOCIATION ESSERTOISE POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES 1980-1992. BIENVENUE 1980-1983. INSTITUT DE RECHERCHES ET D'EDUCATION PERMANENTE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1980-1994.

    Date

    1978-1999

    Cote

    1689 W 12

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • CLUB BELFORTAIN DE SECOURISME 1978-1982. ASSOCIATION...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau