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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
28
Date
1972-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
  • Coupures de presse.
2
Cote
1260 W 31-46
Date
1939, 1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Conseil de Prud’hommes.
3
Cote
1866W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...
4
Cote
1689 W 21
Date
1985-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • MODELISME NAUTIC CLUB DU LION 1986-2001. ASSOCIATION...
5
Cote
1956W/5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.
6
Cote
1260 W 52
Date
1967, 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...
7
Cote
1743W/14
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

  • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
  • Budgets ; assemblées générales.
8
Cote
1957W/13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents...
9
Cote
1425 W 158-159
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales : PV.
10
Cote
61
Date
1962-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
  • Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...
11
Cote
1260 W 54-57
Date
1978, 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Recours Tribunal Administratif.
12
Cote
1855W/1-1855W/15
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : listes d'émargement pour...
13
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
  • 1589 W 8 2005
14
Cote
1967W/11
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
15
Cote
1260 W 51
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections des Maires de la Commission départementale...
16
Cote
26
Date
1962-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
  • Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...
17
Cote
1743W/10
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

  • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
  • Listes électorales membres titulaires.
18
Cote
20
Date
1979-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1462 W - Préfecture, Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections européennes
  • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
  • Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...
19
Cote
1866W/21
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort...
20
Cote
1689 W 12
Date
1978-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • CLUB BELFORTAIN DE SECOURISME 1978-1982. ASSOCIATION...