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Résultats de la recherche

  • 1

    2003

    Cote

    1893W/9

    • Contexte : 1893 W - Préfecture, Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 2

    Faverois

    Date

    1954-1967

    Cote

    282-283

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Faverois
  • 3

    Boron

    Date

    1945-1969

    Cote

    141-143

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Boron
  • 4

    Etueffont-Bas

    Date

    1963-1967

    Cote

    269

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Etueffont-Bas
  • 5

    Pôle intercommunalité.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1735W/13

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Pôle intercommunalité.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 6

    Etueffont-Haut

    Date

    1953-1966

    Cote

    272-273

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Etueffont-Haut
  • 7

    Petit-Croix

    Date

    1966-1967

    Cote

    440

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Petit-Croix
  • 8

    2002

    Cote

    1892W/12

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 9

    Offemont

    Date

    1952-1969

    Cote

    417, 419

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Offemont
  • 10

    Meroux

    Date

    1953-1963

    Cote

    385

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Meroux
  • 11

    2005

    Cote

    1892W/14

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 12

    Perouse, Denney

    Date

    1968-1969

    Cote

    421, 423

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Perouse, Denney
  • 13

    Larivière

    Date

    1956-1967

    Cote

    367

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Larivière
  • 14

    Circulaires ministérielles.

    Date

    1973 - 1979

    Cote

    1077 W 61-63

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Circulaires ministérielles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 15

    Association foncière de Trévenans, syndicats communaux et intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1016 W 32

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Association foncière de Trévenans, syndicats communaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 16

    Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).

    Date

    1983-2002

    Cote

    1891W/25

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 17

    Conseil d’Administration et assemblées générales de SAMIBEL, SAIEH, SODEB, SEM.

    Date

    1966 - 1980

    Cote

    1053 W 134-135

    • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Conseil d’Administration et assemblées générales de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT,2ème Direction - 2ème Bureau

  • 18

    Circulaires préfectorales.

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    1077 W 60

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Circulaires préfectorales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 19

    Roppe

    Date

    1953-1966

    Cote

    456-457

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Roppe
  • 20

    Beaucourt

    Date

    1942-1970

    Cote

    33, 35-36

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Beaucourt
  • 21

    Commissions de réforme.

    Date

    1987 - 1989

    Cote

    1197 W 30-37

    • Contexte : 1197 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Commissions de réforme.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 22

    Chambre d’agriculture : PV.

    Date

    1974 - 1977

    Cote

    1034 W 65-66

    • Contexte : 1034 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Chambre d’agriculture : PV.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 23

    Charmois

    Date

    1964

    Cote

    177

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Charmois
  • 24

    Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration territoriale de la république.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 74

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration...

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 25

    Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.

    Date

    1989, 2000, 1996

    Cote

    1735W/8

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions de conciliation en matière de coopération...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 26

    Evette

    Date

    1954-1963

    Cote

    278-279

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Evette
  • 27

    Affaires communales.

    Date

    1985 - 1989

    Cote

    1197 W 21

    • Contexte : 1197 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 28

    Articles éliminés.

    Cote

    78 W 50-52

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 29

    2004

    Cote

    1893W/10

    • Contexte : 1893 W - Préfecture, Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 30

    Articles éliminés.

    Cote

    1034 W 1-49

    • Contexte : 1034 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 31

    BULL Off : directives générales.

    Date

    1978

    Cote

    1034 W 78

    • Contexte : 1034 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • BULL Off : directives générales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 32

    Belfort, restauration du théâtre Granit : plans.

    Date

    1981 - 1983

    Cote

    1053 W 15-30

    • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Belfort, restauration du théâtre Granit : plans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT,2ème Direction - 2ème Bureau

  • 33

    Article éliminé.

    Cote

    78 W 33

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 34

    Fusions de communes : fusion d’études, budgets.

    Date

    1970 - 1984

    Cote

    1077 W 71-80

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Fusions de communes : fusion d’études, budgets.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 35

    Articles éliminés.

    Cote

    78 W 9-10

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 36

    Enquête de l’Inspection générale de l’Administration sur les finances et l’activité du Département.

    Date

    1976

    Cote

    1017 W 37

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Enquête de l’Inspection générale de l’Administration...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  • 37

    Collèges du TB : budgets, comptes financiers.

    Date

    1991 - 1993

    Cote

    1289 W 38-51

    • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Collèges du TB : budgets, comptes financiers.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 38

    Rechotte

    Date

    1966-1967

    Cote

    448

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Rechotte
  • 39

    Articles éliminés.

    Cote

    1309 W 57-74

    • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT , Bureau des Collectivités locales section Finances

  • 40

    Denney

    Date

    1959-1967

    Cote

    242

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Denney
  • 41

    Indemnités aux maires et aux adjoints.

    Date

    1942 - 1975

    Cote

    78 W 8

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Indemnités aux maires et aux adjoints.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 42

    Eloie

    Date

    1954-1955

    Cote

    252

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Eloie
  • 43

    Foyer départemental de l’enfance.

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    1017 W 31

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Foyer départemental de l’enfance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  • 44

    Articles éliminés.

    Cote

    1034 W 74-75

    • Contexte : 1034 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 45

    Méziré

    Date

    1955-1966

    Cote

    388-389

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Méziré
  • 46

    Sermamagny

    Date

    1954-1962

    Cote

    66

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Sermamagny
  • 47

    2007

    Cote

    1892W/16

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 48

    1999-2000

    Cote

    1892W/9

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1999-2000

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 49

    Eguenigue

    Date

    1961-1965

    Cote

    250

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Eguenigue
  • 50

    Désassociation des communes de Meroux-Moval.

    Date

    1996

    Cote

    1735W/12

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Désassociation des communes de Meroux-Moval.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 51

    Articles éliminés

    Cote

    1306 W 21-30

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 52

    Articles éliminés.

    Cote

    1197 W 38-39

    • Contexte : 1197 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 53

    Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1735W/5

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions de conciliation en matière de coopération...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 54

    Courtelevant

    Date

    1956-1970

    Cote

    191, 193

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Courtelevant
  • 55

    Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.

    Date

    1933 - 1934, 1944

    Cote

    78 W 26

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 56

    Syndicats intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 105

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 57

    Dotation Globale de Fonctionnement (D.G.F.).

    Date

    1979 - 1984

    Cote

    1077 W 66-70

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dotation Globale de Fonctionnement (D.G.F.).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 58

    Articles éliminés.

    Cote

    1016 W 1-8

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 59

    Syndicats des eaux, création et dissolution.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 1-5

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats des eaux, création et dissolution.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 60

    Répartition des recettes des amendes de police.

    Date

    1977 - 1983

    Cote

    1077 W 81-82

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Répartition des recettes des amendes de police.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 61

    Marchés publics : Registres.

    Date

    1971-2002

    Cote

    1735W/15

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Marchés publics : Registres.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 62

    1991-1992

    Cote

    1892W/4

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1991-1992

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 63

    Syndicats intercommunaux, de transports.

    Date

    1970 - 1995

    Cote

    1306 W 87-99

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats intercommunaux, de transports.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 64

    Commissions départementale de coopération intercommunale.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1735W/7

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementale de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 65

    Lebetain

    Date

    1954-1965

    Cote

    370-371

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Lebetain
  • 66

    Articles éliminés.

    Cote

    1077 W 1-57

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 67

    Articles éliminés.

    Cote

    1021 W 1-2

    • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 68

    Rôle des communes.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    78 W 23

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Rôle des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 69

    1996-1998

    Cote

    1892W/8

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1996-1998

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 70

    Articles éliminés.

    Cote

    1053 W 31-83

    • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT,2ème Direction - 2ème Bureau

  • 71

    Belfort

    Date

    1957-1972

    Cote

    79-85, 100, 102, 107, 111, 116-120, 128, 131

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Belfort
  • 72

    Article éliminé.

    Cote

    78 W 19

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 73

    Joncherey

    Date

    1953-1970

    Cote

    341-342, 344

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Joncherey
  • 74

    2006

    Cote

    1893W/12

    • Contexte : 1893 W - Préfecture, Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 75

    Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Date

    1999 ; 2004

    Cote

    1891W/3-1891W/6

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  • 76

    Morvillars

    Date

    1955-1972

    Cote

    403-404, 408-410

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Morvillars
  • 77

    Collèges du TB : budgets, comptes financiers.

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    1289 W 15-23

    • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Collèges du TB : budgets, comptes financiers.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 78

    Bavilliers

    Date

    1963-1964

    Cote

    48

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Bavilliers
  • 79

    Belfort

    Date

    1954-1969

    Cote

    48-65

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Belfort
  • 80

    Lepuix-Gy

    Date

    1953-1966

    Cote

    373

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Lepuix-Gy