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562 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône : délibérations, correspondance (1875-1905). Personnel, gestion des carrières : dossiers individuels, arrêtés, notices (1899-1940) ; attitude politique : correspondance (1880-1881)

    Date

    1875-1940

    Cote

    4 P 1

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Généralités
    • Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône...
  2. Résultat n°2

    Réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1883-1903). Produit des octrois, enquêtes : instructions, états (1899-1914). Périmètres des agglomérations, détermination des périmètres de Beaucourt et Belfort : rapports, arrêtés, correspondance (1926-1932).

    Date

    1883-1932

    Cote

    4 P 2

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Octrois
    • Réglementation : instructions, circulaires, correspondance...
  3. Résultat n°3

    Abonnement aux frais de casernement, ville de Belfort : instructions, délibérations, états, correspondance (1856-1899, [1935]). Abonnement aux frais de casernement, ville de Giromagny : instructions, délibérations, états, correspondance (1892-1911).

    Date

    1856-1935

    Cote

    4 P 3

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Octrois
    • Abonnement aux frais de casernement, ville de Belfort...
  4. Résultat n°4

    Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812). Commerce des boissons, réglementation : instructions, correspondance (1817-1904). Surveillance des débits de boisson : rapports, correspondance (1815-1896). Impositions sur les boissons, réforme : instructions, correspondance, états (1890-1896). Droits sur les boissons, définition des périmètres, taxe unique : instructions, correspondance, délibérations, affiches (1885-1902). Bouilleurs de cru, application de la loi du 31 mars 1903, détermination des bases d'impositions : instructions, enquête, états, délibérations, correspondance (1903-1905) ; détermination de locaux municipaux pour la distillation des fruits : instructions, délibérations (1916). Distillation, locaux municipaux : instructions, délibérations, états (1917-1934). Boissons alcoolisées : états des récoltes (1923-1935). Distillation des airelles, exonération des taxes : vœu (1904).

    Date

    1812-1935

    Cote

    4 P 4

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Alcools
    • Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812)....
  5. Résultat n°5

    1908-1912

    Date

    1908-1912

    Cote

    4 P 5

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Alcools
    • Licences, registres portatifs.
    • 1908-1912
  6. Résultat n°6

    1913-1919

    Date

    1913-1919

    Cote

    4 P 6

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Alcools
    • Licences, registres portatifs.
    • 1913-1919
  7. Résultat n°7

    1920-1937

    Date

    1920-1937

    Cote

    4 P 7

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Alcools
    • Licences, registres portatifs.
    • 1920-1937
  8. Résultat n°8

    1938-1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    4 P 8

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Alcools
    • Licences, registres portatifs.
    • 1938-1940
  9. Résultat n°9

    Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).

    Date

    1798-1936

    Cote

    4 P 9

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Personnels, attitude politique : notices, correspondance...
  10. Résultat n°10

    1852-1859

    Date

    1852-1859

    Cote

    4 P 10

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1852-1859
  11. Résultat n°11

    1860-1861

    Date

    1860-1861

    Cote

    4 P 11

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1860-1861
  12. Résultat n°12

    1862-1863

    Date

    1862-1863

    Cote

    4 P 12

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1862-1863
  13. Résultat n°13

    1864-1868

    Date

    1864-1868

    Cote

    4 P 13

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1864-1868
  14. Résultat n°14

    1869-1882, 1887

    Date

    1869-1887

    Cote

    4 P 14

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1869-1882, 1887
  15. Résultat n°15

    Commission départementale de classement des bureaux de tabac, désignation des représentants du conseil général : délibérations (1885-1935). Débits de tabac, candidatures : fiches individuelles (1879-1926).

    Date

    1879-1935

    Cote

    4 P 15

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Commission départementale de classement des bureaux...
  16. Résultat n°16

    Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers individuels.

    Date

    1918-1936

    Cote

    4 P 16

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers...
  17. Résultat n°17

    Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers individuels (1937-1939). Surveillance des débitants : rapports, correspondance, délibérations (1872-1909). Vente à prix réduits aux pensionnaires des hospices et hôpitaux : instructions, états, correspondance (1895-1904). Nicotine et jus titrés de tabac, utilisation en agriculture : instructions, états, correspondance (1899-1913). Tabac suisse de contrebande, établissement d'une zone des tabacs de vente à tarif réduit : instructions, questionnaires, correspondance (1872-1883).

    Date

    1872-1939

    Cote

    4 P 17

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers...
  18. Résultat n°18

    Monopoles de l'Etat : papier timbré, cartes à jouer, allumettes, sel, contrôle de l'or et de l'argent. Instructions, correspondance (1830-1885). Droits de place dans les halles aux grains : commune de Lachapelle-sous-Rougemont : correspondance (1839). Etablissements soumis au contrôle des agents de l'enregistrement, des domaines et du timbre : fiches individuelles (1888-1937). Taxes municipales sur les automobiles, recensement : délibérations, correspondance (1930-1933). Edulcorants artificiels, contrôle des ventes : états trimestriels (1906-1923). Poudre, nomination et surveillance des débitants : instructions, nominations, correspondance (1886-1929). Machines pouvant servir à la fabrication des monnaies, autorisations de détention : demandes, plans, décisions, correspondance (1912-1929).

    Date

    1830-1937

    Cote

    4 P 18

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Autres impositions
    • Monopoles de l'Etat : papier timbré, cartes à jouer,...
  19. Résultat n°19

    Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.

    Date

    1918-1935

    Cote

    4 P 19

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Fonds commun des impositions indirectes
    • Répartition entre les communes : instructions, états,...
  20. Résultat n°20

    Cantons de Belfort et Delle, rattachement au bureau de garantie de Montbéliard : ordonnance, correspondance (1820). Bureau de Belfort, demande de transfert à Danjoutin : correspondance (1816). Bureaux de Romagny et de Lachapelle-sous Rougemont, demande de suppression : correspondance (1816). Bureaux de douanes, créations, suppressions : délibérations, correspondance (1830-1927).

    Date

    1816-1927

    Cote

    5 P 1

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Organisation générale
    • Cantons de Belfort et Delle, rattachement au bureau...