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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe

Date

3 O 1552-1554, 1851-1927

Cote

-

Résultat n°2
Transcription du registre anabaptiste.

213 medias

Transcription du registre anabaptiste.

Date

1729-1843

Cote

2 D 1/2

Résultat n°3
Registre anabaptiste original.

140 medias

Registre anabaptiste original.

Date

1729-1882

Cote

2 D 1/1

Résultat n°4

Délimitation, abornement.

Date

An VI-1894

Cote

7 M 753

Résultat n°5

Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

Date

1919, 1935

Cote

7 M 167

Résultat n°6

Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

Date

An XIV-1940

Cote

7 M 677

Résultat n°7

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1768, 1818-1930

Cote

7 M 1366

Résultat n°8

Répertoire des dossiers.

Date

[s.d.] [Vers 1930]

Cote

7 M 915

Résultat n°9

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1937

Cote

7 M 1360

Résultat n°10

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XIII-1929

Cote

7 M 1348

Résultat n°11

Gourme : rapports de vétérinaires.

Date

1831, 1850

Cote

7 M 246

Résultat n°12

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1936

Cote

7 M 1376

Résultat n°13

Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).

Date

-

Cote

7 M 784

Résultat n°14

Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.

Date

-

Cote

7 M 425

Résultat n°15

Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.

Date

[s.d.]

Cote

7 M 576

Résultat n°16

Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).

Date

an VIII-1934

Cote

7 M 651

Résultat n°17

Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.

Date

1889, 1938

Cote

7 M 552

Résultat n°18

Atlas des forêts constituant la brigade.

Date

[s.d.] [1910]

Cote

7 M 920

Résultat n°19

Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

Date

An XIII-1939

Cote

7 M 680

Résultat n°20

Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).

Date

[Après 1919]

Cote

7 M 424

Résultat n°21

Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.

Date

1923, 1937

Cote

7 M 541

Résultat n°22

Livret du garde Géhant. 1912-1915

Date

-

Cote

7 M 1332

Résultat n°23

Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.

Date

An XI-1905

Cote

7 M 311

Résultat n°24

Plans des forêts : atlas.

Date

[s.d.]

Cote

7 M 575

Résultat n°25

Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.

Date

1876, 1884

Cote

7 M 323

Résultat n°26

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

an XII-1932

Cote

7 M 1342

Résultat n°27

Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938

Date

-

Cote

7 M 342

Résultat n°28

Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).

Date

-

Cote

7 M 667

Résultat n°29

Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.

Date

1924, 1933-1939

Cote

7 M 562

Résultat n°30
Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

39 medias

Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

Date

1770-1800

Cote

2 D 3

Résultat n°31

Dossier concernant l'ensemble des communes du comté du Rosemont

Date

1771-1851

Cote

7 M 557

Résultat n°32

Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813), Bretagne (an XI-an XIII), Eloie (1825), Florimont (an X), Froidefontaine (1805-1807), Giromagny (1834-1835), Grandvillars (1774-1810), Lamadeleine (1803), Morvillars (1768-1803), Offemont (1808-1812), Riervescemont (1810), Roppe (1805), Rougegoutte (1826-1827).

Date

1774-1835

Cote

7 M 558

Résultat n°33

Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

[s.d.]

Cote

1 O 23

Résultat n°34

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Date

-

Cote

1 O 27

Résultat n°35

Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

Date

-

Cote

1 O 35

Résultat n°36

Comptabilité

Date

1776-1940

Cote

1 O 4-9

Résultat n°37

Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).

Date

An XI-1937

Cote

1 O 25

Résultat n°38

Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Date

-

Cote

1 O 28

Résultat n°39

Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1930). Eglise : réparations (1820-1930) ; mobilier : achat, entretien, contestation au sujet de paiement de travaux (1821-1877) ; cloches : refonte, installation (1821-1925). Presbytère : réparations, entretien (an XII-1903) ; location, vente (1909-1911). Cimetière : agrandissement (1821) ; réparations du mur de clôture (1821-1927) ; entretien (1907-1927) ; translation et construction d'un nouveau cimetière (1921-1923) ; concessions (1926-1932).

Date

An XI-1932

Cote

1 O 26

Résultat n°40

Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances diverses contractées par les communes ; statistiques par commune (1937). Personnel, statistiques (1869-1923).

Date

An XI-1937

Cote

1 O 1

Résultat n°41

Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1933). Ecole : réparations (1808). Eglise : réparations (1811-1831) ; cloches : achat, restauration, électrification (1847-1937) ; mobilier : restauration (1850). Presbytère : achat d'une maison (an XIII) ; construction (1809-1811) ; réparations, entretien (1834-1931). Cimetière : construction, entretien (1910-1923), concessions (1911-1934). Chèvremont Petit-Croix : partage de terrains (1865).

Date

An XI-1934

Cote

1 O 19

Résultat n°42

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).

Date

-

Cote

1 O 34

Résultat n°43

Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).

Date

1776-1939

Cote

1 O 8

Résultat n°44

Délibération, contentieux : correspondance, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts, traité du 10 juillet 1791 entre Louis XVI et l'évêque de Bâle sur la délimitation de leurs terres.

Date

1781-1878

Cote

1 M 393

Résultat n°45

Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881

Date

-

Cote

2 Y 182*

Résultat n°46

Echantillonnage de fiches anthropométriques : lettres M, N et O pour l’année 1928.

Date

-

Cote

2 Y 345

Résultat n°47

1904-1925

Date

-

Cote

2 Y 184*

Résultat n°48

1875-1889

Date

-

Cote

2 Y 183*

Résultat n°49

Période antérieure à 1832

Date

1783-1841

Cote

2 Y 1-7

Résultat n°50

Registre d’écrou de la prison royale.

Date

Décembre 1783-février 1792

Cote

2 Y 185*

Résultat n°51

Procédures diverses.

Date

1788-1878

Cote

3 U 725

Résultat n°52

Procédures opposant des particuliers à l'administration des Domaines

Date

1788-1902

Cote

3 U 721-725

Résultat n°53

Fabriques

Date

1789-1907

Cote

5 V

Résultat n°54

Jugements

Date

1789-1955

Cote

4 U 4/243-399

Résultat n°55

1790-an X

Date

1790-an X

Cote

3 U 1727

Résultat n°56

Procédures

Date

1790-1954

Cote

4 U 53-80

Résultat n°57

        1790-1900

Date

-

Cote

2 O 54/11

Résultat n°58

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 54/12

Résultat n°59

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

Résultat n°60

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

Résultat n°61

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

Résultat n°62

Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12

Résultat n°63

Répertoires des actes et des jugements

Date

1791-1939

Cote

4 U 4 181-241

Résultat n°64

Aliénation.

Date

1826, 1935

Cote

2 O 4/13

Résultat n°65

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21

Résultat n°66

Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

Date

-

Cote

2 O 10/62

Résultat n°67

Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

Date

1838, 1897-1940

Cote

2 O 1/51

Résultat n°68

Successions

Date

1791-1841

Cote

4 U 2/172-179

Résultat n°69

Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

Date

1927, 1939

Cote

2 O 38/5

Résultat n°70

Fourniture de biscuits de troupe : contentieux Laporte ; fourniture de voitures, paille et chevaux à l'armée (1887-1896). Fournitures de paille et de transports (an IX-1828).

Date

An IX-1896

Cote

2 R 112

Résultat n°71

Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

Date

1909, 1934

Cote

2 O 6/36

Résultat n°72

Bâtiments et terrains militaires

Date

1791-1939

Cote

2 R 4

Résultat n°73

Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).

Date

1842, 1937

Cote

2 O 52/16

Résultat n°74

Actes extra-judiciaires

Date

1791-1959

Cote

4 U 3/20-183

Résultat n°75

Acquisition.

Date

An XIII-1938

Cote

2 O 49/8

Résultat n°76

Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).

Date

An XIII-1939

Cote

2 O 10/168

Résultat n°77

Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).

Date

1888-1891, 1914

Cote

2 O 10/35

Résultat n°78

        1791-1864

Date

-

Cote

2 O 53/22

Résultat n°79

Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.

Date

An XIII-1932

Cote

2 O 52/4

Résultat n°80

Jugements

Date

1791-1951

Cote

4 U 2/399-544