Filtrer les résultats
Multimédias
  • 17 812
  • 841
Nom de l'inventaire
  • 1 730
  • 1 445
  • 1 419
  • 1 300
  • 951
Afficher plus
Lieux
  • 18 653
  • 18 648
  • 981
  • 360
  • 111
Afficher plus
Période
  • 1
  • 838
  • 10 601
  • 12 811
  • 286
Sujets
  • 5 493
  • 4 568
  • 3 959
  • 3 293
  • 2 503
Afficher plus
Typologies
  • 682
  • 462
  • 300
  • 109
  • 106
Afficher plus
Collectivités
  • 9 766
  • 9 591
  • 2 977
  • 2 977
  • 2 352
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Registre anabaptiste original.

140 medias

Registre anabaptiste original.

Date

1729-1882

Cote

2 D 1/1

Résultat n°2
Transcription du registre anabaptiste.

213 medias

Transcription du registre anabaptiste.

Date

1729-1843

Cote

2 D 1/2

Résultat n°3
Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

39 medias

Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

Date

1770-1800

Cote

2 D 3

Résultat n°4

Napoléon Bardy (1804-1884).

Date

1848

Cote

5 Fi 134

Résultat n°5

Haut-Rhin, épouses d'industriels.

Date

1820

Cote

5 Fi 147/1

Résultat n°6

[Haut-Rhin], groupe de jeunes filles.

Date

1828

Cote

5 Fi 147/2

Résultat n°7

Marc René Le Voyer de Paulmy d'Argenson (1771-1842).

Date

[s.d., vers 1815]

Cote

5 Fi 166

Résultat n°8

Guerre européenne, Hte Alsace 1914-15, pendant la récréation d'une école alsacienne, l'instituteur allemand et le nouvel instituteur français en uniforme sont au milieu de leurs élèves (novembre 1914).

Date

novembre 1914

Cote

82 Fi 95

Résultat n°9
Février 1913

120 medias

Février 1913

Date

Du 1er février 1913 au 28 février 1913

Cote

4 J 1a

Résultat n°10
Juin 1913

130 medias

Juin 1913

Date

Du 1er juin 1913 au 30 juin 1913

Cote

4 J 1a

Résultat n°11
Janvier 1913

128 medias

Janvier 1913

Date

Du 1er janvier 1913 au 31 janvier 1913

Cote

4 J 1a

Résultat n°12
Mai 1913

124 medias

Mai 1913

Date

Du 1er mai 1913 au 31 mai 1913

Cote

4 J 1a

Résultat n°13
Mars 1913

130 medias

Mars 1913

Date

Du 1er mars 1913 au 31 mars 1913

Cote

4 J 1a

Résultat n°14
Avril 1913

128 medias

Avril 1913

Date

Du 1er avril 1913 au 30 avril 1913

Cote

4 J 1a

Résultat n°15

3K1/1

Date

An IX-1858 tables, 1791-an IX

Cote

3K1/1

Résultat n°16

3K1/2

Date

1801-1804

Cote

3K1/2

Résultat n°17

3K1/3

Date

1805-1808

Cote

3K1/3

Résultat n°18

3K1/4

Date

1809-1812

Cote

3K1/4

Résultat n°19

3K1/5

Date

1813-1817

Cote

3K1/5

Résultat n°20

3K1/6

Date

1818-1823

Cote

3K1/6

Résultat n°21

3K1/7

Date

1824-1830

Cote

3K1/7

Résultat n°22

3K1/8

Date

1831-1836

Cote

3K1/8

Résultat n°23

3K1/9

Date

1837-1841

Cote

3K1/9

Résultat n°24

3K1/10

Date

1842-1847

Cote

3K1/10

Résultat n°25

3K1/11

Date

1848-1852

Cote

3K1/11

Résultat n°26

3K1/12

Date

1853-1857

Cote

3K1/12

Résultat n°27

3K1/13

Date

1858-1863

Cote

3K1/13

Résultat n°28

3K1/14

Date

1864-1870

Cote

3K1/14

Résultat n°29

Arrêtés n°1-486.

Date

1er floréal an VIII-28 frimaire an IX

Cote

4 K 6

Résultat n°30

Arrêtés préfectoraux

Date

An VIII-1912

Cote

4 K

Résultat n°31

Litige entre la commune de Saint-Dizier et Catherine Talon : dommages causés lors du défruitement de la coupe extraordinaire.

Date

1900

Cote

5 K 65/164

Résultat n°32

Pierre Meyer contre la commune d'Evette pour élargissment d'un chemin.

Date

1901

Cote

5 K 65/165

Résultat n°33

Litige entre la commune de Giromagny et Jean Goggia : indemnité à un maçon pour un accident survenu lors de travaux pour la commune.

Date

1900

Cote

5 K 65/170

Résultat n°34

Alphonse Gable contre la commune d'Auxelles-Haut pour usurpation de terrain.

Date

1901

Cote

5 K 65/171

Résultat n°35

Arnould cafetier contre la commune de Valdoie pour non respect du beil de la fête foraine.

Date

1900

Cote

5 K 65/172

Résultat n°36

Azière, architecte à Paris contre la ville de Belfort pour paiement des plans du nouvel hôpital.

Date

1901

Cote

5 K 66/173

Résultat n°37

Eugène Flotat contre la commune de Charmois pour usurpation d'u terrain.

Date

1901

Cote

5 K 66/174

Résultat n°38

Prud'hommes, élections du 17 février 1901, contestation par divers.

Date

1901

Cote

5 K 66/175

Résultat n°39

Marsot d'Evette, demande de dégrèvement.

Date

1901

Cote

5 K 66/175

Résultat n°40

Cordier architecte contre la fabrique de Valdoie pour paiement de plans.

Date

1901

Cote

5 K 66/176

Résultat n°41

François Ruot fils contre la commune d'Urcerey pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/177

Résultat n°42

François Damotte d'Auxelles contre la commune de Lepuix pour usurpation de terrain.

Date

1900

Cote

5 K 66/178

Résultat n°43

Gestion occulte de M. Dermineur, ancien maire de Lepuix-Delle.

Date

1901

Cote

5 K 66/178

Résultat n°44

Litige entre l'Etat (l'administrateur faisant fonction de préfet comme administrateur du chemin de grande communication n°11) et le sieur Chanez, entrepreneur du service de transport de dépêches de Rougemont à Belfort : dommages causés par l'effondrement d'un aqueduc.

Date

1901

Cote

5 K 66/179

Résultat n°45

Simonet entrepreneur contre la commune de Cravanche pour paiement des travaux de construction d'une école.

Date

1901

Cote

5 K 66/180

Résultat n°46

François Rollin contre la commune de Banvillars pour refus d'inscrition au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/181

Résultat n°47

Madame Glastre veuve Girod contre la commune de Menoncourt pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/182

Résultat n°48

Paul Harlen contre la commune de Vourvenans

Date

1901

Cote

5 K 66/183

Résultat n°49

Daniel Dolfus manufacturier demande en dégrèvement des contributions.

Date

1901

Cote

5 K 66/183

Résultat n°50

Joseph Courtot contre la commune de Roppe pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/184

Résultat n°51

Courbot veuve Girol contre la commune de Roppe pour usurpation d'une parcelle de bois.

Date

1901

Cote

5 K 66/185

Résultat n°52

Paul Karlen contre la commune de Vourvenans pour affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/186

Résultat n°53

Nicolas Gremillet contre la commune de Vézelois pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/186

Résultat n°54

Marianne Rollin contre la commune de Banvillars pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/187

Résultat n°55

Mme veuve Buhl à Belfort, demande de dégrèvement.

Date

1901

Cote

5 K 66/188

Résultat n°56

Léon Grumler contre la commune de Courtelevant pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/188

Résultat n°57

Chaudel-Page, manufacturier à Valdoie, demande de dégrèvement.

Date

1901

Cote

5 K 66/189

Résultat n°58

Celestin Grevillot contre le marie de Bourogne pour refus d'assistance judiciaire.

Date

1901

Cote

5 K 66/190

Résultat n°59

François Girard contre la commune de Belfort, cause non connue.

Date

1901

Cote

5 K 66/191

Résultat n°60

La ville de Belfort contre Marx, recevuer de la ville pour

Date

-

Cote

5 K 66/192

Résultat n°61

Arrêtés du sous-préfet (décembre 1823-octobre 1867)

Date

1823-1867

Cote

1 M 1*

Résultat n°62

Tournées administratives du Préfet.

Date

an XII-1819

Cote

1 M 2

Résultat n°63

Télégrammes quotidiens du Préfet : instructions, brouillons.

Date

1905

Cote

1 M 3

Résultat n°64

Rapports du Sous-préfet (1807-1812, 1871).

Date

1807-1871

Cote

1 M 4

Résultat n°65

Rapports mensuels du Préfet sur la situation politique, économique et sociale.

Date

1906-1910

Cote

1 M 5

Résultat n°66

Rapports du Préfet sur la situation économique.

Date

1931-1940

Cote

1 M 6

Résultat n°67

Activités du Préfet : invitations reçues (1894-1940) ; audiences et convocations (1894-1938) ; participation aux commissions et comités départementaux (1935), demande de présidence d'honneur d'associations (1937) ; demandes de dons faites par des associations (1937).

Date

1894-1940

Cote

1 M 7

Résultat n°68

Attributions des bureaux.

Date

1834

Cote

1 M 8

Résultat n°69

Classement du Territoire de Belfort comme préfecture de 3ème classe (1922) ; remplacement des anciens cachets du Haut-Rhin ; organisation des services et états des effectifs, notes de service (1923-1940) ; réquisition d'un gendarme pour la surveillance (1936).

Date

1922-1940

Cote

1 M 9

Résultat n°70

Archives et bibliothèque administrative : restitution d'archives par les autorités allemandes (1872-1873) ; sauvegarde des archives publiques (1916), documentation et d'impression (1875-1940) ; demandes de renseignements historiques et administratifs (1898-1927).

Date

1872-1940

Cote

1 M 10

Résultat n°71

Financement des marchés publics, budgets des services (1938-1939) ; situation de personnel en temps de guerre (1923, 1939, 1940) ; adresses des services (1939-1940).

Date

1923-1940

Cote

1 M 11

Résultat n°72

Etat des administrations du Territoire de Belfort (1936) ; Trésorerie générale : état du personnel (1896), déménagement faubourg des Vosges (1918), demande de rétablissement à Belfort (1936) ; Perceptions et Enregistrement : réorganisation (1934) ; Enregistrement : cambriolage des bureaux (1936) ; Service départemental de l'architecture : fonctionnement (1921) ; Ponts et Chaussées et service vicinal : fusion (1934) ; Postes : organisation des services (1936), escorte des convoyeurs de fonds (1930-1932).

Date

1896-1936

Cote

1 M 12

Résultat n°73

1er mars 1880 - 5 octobre 1883

Date

-

Cote

1 M 13*

Résultat n°74

5 octobre 1883 - 3 mars 1885

Date

-

Cote

1 M 14*

Résultat n°75

8 avril - 7 octobre 1890

Date

-

Cote

1 M 15*

Résultat n°76

7 octobre 1890 - 15 juin 1891

Date

-

Cote

1 M 16*

Résultat n°77

15 juin 1891 - 16 juillet 1892

Date

-

Cote

1 M 17*

Résultat n°78

17 juillet 1892 - 24 juin 1893

Date

-

Cote

1 M 18*

Résultat n°79

24 juin 1893 - 30 septembre 1894

Date

-

Cote

1 M 19*

Résultat n°80

1er octobre 1894 - 7 janvier 1896

Date

-

Cote

1 M 20*