Haut-Rhin (département, France)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe	Cote-	Date 3 O 1552-1554, 1851-1927	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale Voierie vicinale Chemin d'intérêt commun Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont...
Résultat n°2	213 medias	Transcription du registre anabaptiste.	Cote 2 D 1/2	Date 1729-1843	Lieu Menoncourt (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste
		Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément Reproductions numériques de complément Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite... Assemblée de La May. Transcription du registre anabaptiste.
Résultat n°3	140 medias	Registre anabaptiste original.	Cote 2 D 1/1	Date 1729-1882	Lieu Menoncourt (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste
		Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément Reproductions numériques de complément Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite... Assemblée de La May. Registre anabaptiste original.
Résultat n°4		Délimitation, abornement.	Cote 7 M 753	Date An VI-1894	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Perouse. Délimitation, abornement.
Résultat n°5		Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.	Cote 7 M 167	Date 1919, 1935	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Agriculture Production agricole Amélioration des races Amélioration de la race chevaline Administration des haras Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
Résultat n°6		Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).	Cote 7 M 677	Date An XIV-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Chavannes-les-Grands. Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
Résultat n°7		Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.	Cote 7 M 1366	Date 1768, 1818-1930	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges. Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°8		Répertoire des dossiers.	Cote 7 M 915	Date [s.d.] [Vers 1930]	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Fonds des cantonnements Cantonnement d’Héricourt Répertoire des dossiers.
Résultat n°9		Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.	Cote 7 M 1360	Date An XII-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Florimont. Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°10		Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.	Cote 7 M 1348	Date An XIII-1929	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Courcelles. Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°11		Gourme : rapports de vétérinaires.	Cote 7 M 246	Date 1831, 1850	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Agriculture Services vétérinaires Epizooties Epidémies Maladies de chevaux Gourme : rapports de vétérinaires.
Résultat n°12		Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.	Cote 7 M 1376	Date An XII-1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Rougemont-le-Château. Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°13		Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).	Cote 7 M 784	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Sévenans. Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939)....
Résultat n°14		Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.	Cote 7 M 425	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Généralités - fonds de la Préfecture Personnel Gestion du personnel Généralités Surveillance de la frontière par les gardes forestiers :...
Résultat n°15		Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.	Cote 7 M 576	Date [s.d.]	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes Délimitation Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des...
Résultat n°16		Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).	Cote 7 M 651	Date an VIII-1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Belfort. Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932)....
Résultat n°17		Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.	Cote 7 M 552	Date 1889, 1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts domaniales Généralités Aménagement – Gestion Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers...
Résultat n°18		Atlas des forêts constituant la brigade.	Cote 7 M 920	Date [s.d.] [1910]	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Fonds des brigades Brigade d’Angeot Atlas des forêts constituant la brigade.
Résultat n°19		Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).	Cote 7 M 680	Date An XIII-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Courcelles. Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
Résultat n°20		Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).	Cote 7 M 424	Date [Après 1919]	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Généralités - fonds de la Préfecture Personnel Gestion du personnel Généralités Etat nominatif des préposés par brigades et triages...
Résultat n°21		Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.	Cote 7 M 541	Date 1923, 1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Exploitation des forêts Pêche - Chasse Chasse Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale...
Résultat n°22		Livret du garde Géhant. 1912-1915	Cote 7 M 1332	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Fonds des triages Triage d’Essert Livret du garde Géhant. 1912-1915
Résultat n°23		Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.	Cote 7 M 311	Date An XI-1905	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Agriculture Vétérinaires privés Enseignement Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes...
Résultat n°24		Plans des forêts : atlas.	Cote 7 M 575	Date [s.d.]	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes Délimitation Plans des forêts : atlas.
Résultat n°25		Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.	Cote 7 M 323	Date 1876, 1884	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Agriculture Concours agricoles, comices, expositions Concours Concours régionaux Concours généraux Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
Résultat n°26		Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.	Cote 7 M 1342	Date an XII-1932	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Belfort. Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°27		Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938	Cote 7 M 342	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Agriculture Nuisibles, calamités, assurances Destruction de nuisibles Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance....
Résultat n°28		Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).	Cote 7 M 667	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Bretagne. Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique...
Résultat n°29		Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.	Cote 7 M 562	Date 1924, 1933-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts domaniales Forêt de Lepuix Concessions Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance,...
Résultat n°30	39 medias	Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.	Cote 2 D 3	Date 1770-1800	Lieu Ligsdorf (Haut-Rhin, France)	Type de document Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste
		Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément Reproductions numériques de complément Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite... Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.
Résultat n°31		Dossier concernant l'ensemble des communes du comté du Rosemont	Cote 7 M 557	Date 1771-1851	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts domaniales Forêts Mazarines Contentieux Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations... Dossier concernant l'ensemble des communes du comté...
Résultat n°32		Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813), Bretagne (an XI-an XIII), Eloie (1825), Florimont (an X), Froidefontaine (1805-1807), Giromagny (1834-1835), Grandvillars (1774-1810), Lamadeleine (1803), Morvillars (1768-1803), Offemont (1808-1812), Riervescemont (1810), Roppe (1805), Rougegoutte (1826-1827).	Cote 7 M 558	Date 1774-1835	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts domaniales Forêts Mazarines Contentieux Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations... Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813),...
Résultat n°33		Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.	Cote 1 O 23	Date [s.d.]	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...
Résultat n°34		Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).	Cote 1 O 27	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Résultat n°35		Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)	Cote 1 O 35	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938 Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ;...
Résultat n°36		Comptabilité	Cote 1 O 4-9	Date 1776-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale Généralités et affaires intercommunales Comptabilité
Résultat n°37		Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).	Cote 1 O 25	Date An XI-1937	Lieu Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...
Résultat n°38		Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)	Cote 1 O 28	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont. Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...
Résultat n°39		Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1930). Eglise : réparations (1820-1930) ; mobilier : achat, entretien, contestation au sujet de paiement de travaux (1821-1877) ; cloches : refonte, installation (1821-1925). Presbytère : réparations, entretien (an XII-1903) ; location, vente (1909-1911). Cimetière : agrandissement (1821) ; réparations du mur de clôture (1821-1927) ; entretien (1907-1927) ; translation et construction d'un nouveau cimetière (1921-1923) ; concessions (1926-1932).	Cote 1 O 26	Date An XI-1932	Lieu Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825)....
Résultat n°40		Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances diverses contractées par les communes ; statistiques par commune (1937). Personnel, statistiques (1869-1923).	Cote 1 O 1	Date An XI-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Généralités Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances...
Résultat n°41		Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1933). Ecole : réparations (1808). Eglise : réparations (1811-1831) ; cloches : achat, restauration, électrification (1847-1937) ; mobilier : restauration (1850). Presbytère : achat d'une maison (an XIII) ; construction (1809-1811) ; réparations, entretien (1834-1931). Cimetière : construction, entretien (1910-1923), concessions (1911-1934). Chèvremont Petit-Croix : partage de terrains (1865).	Cote 1 O 19	Date An XI-1934	Lieu Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière :...
Résultat n°42		Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).	Cote 1 O 34	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938 Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Résultat n°43		Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).	Cote 1 O 8	Date 1776-1939	Lieu Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Comptabilité Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières...
Résultat n°44		Délibération, contentieux : correspondance, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts, traité du 10 juillet 1791 entre Louis XVI et l'évêque de Bâle sur la délimitation de leurs terres.	Cote 1 M 393	Date 1781-1878	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
		Contexte : 1 M - Administration générale du département Relations internationales frontières Frontières Frontière franco-suisse Délibération, contentieux : correspondance, rapports...
Résultat n°45		Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881	Cote 2 Y 182*	Date-	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort Population carcérale Contrôle des mouvements Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881
Résultat n°46		Echantillonnage de fiches anthropométriques : lettres M, N et O pour l’année 1928.	Cote 2 Y 345	Date-	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort Population carcérale Fiches anthropométriques Echantillonnage de fiches anthropométriques : lettres...
Résultat n°47		1904-1925	Cote 2 Y 184*	Date-	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort Population carcérale Contrôle des mouvements Contrôles nominatifs des femmes.1875-1925 1904-1925
Résultat n°48		1875-1889	Cote 2 Y 183*	Date-	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort Population carcérale Contrôle des mouvements Contrôles nominatifs des femmes.1875-1925 1875-1889
Résultat n°49		Période antérieure à 1832	Cote 2 Y 1-7	Date 1783-1841	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers Prison de Belfort Période antérieure à 1832
Résultat n°50		Registre d’écrou de la prison royale.	Cote 2 Y 185*	Date Décembre 1783-février 1792	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort Population carcérale Registres d’écrou avant les instructions du 26 août... Registre d’écrou de la prison royale.
Résultat n°51		Procédures diverses.	Cote 3 U 725	Date 1788-1878	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance Procédures civiles Procédures opposant des particuliers à l'administration... Procédures diverses.
Résultat n°52		Procédures opposant des particuliers à l'administration des Domaines	Cote 3 U 721-725	Date 1788-1902	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série U - Justice Tribunaux de première instance Procédures civiles Procédures opposant des particuliers à l'administration...
Résultat n°53		Fabriques	Cote 5 V	Date 1789-1907	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série V - Cultes, archives concordataires et relations... Fabriques
Résultat n°54		Jugements	Cote 4 U 4/243-399	Date 1789-1955	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série U - Justice Justices de paix Justice de paix de Giromagny Procédures Jugements
Résultat n°55		1790-an X	Cote 3 U 1727	Date 1790-an X	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance Procédures civiles Procédures diverses Pièces de procédures du tribunal de l’arrondissement. 1790-an X
Résultat n°56		Procédures	Cote 4 U 53-80	Date 1790-1954	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série U - Justice Justices de paix Justice de Paix de Belfort Procédures
Résultat n°57		1790-1900	Cote 2 O 54/11	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars... GROSMAGNY Finances communales Budgets et comptes. 1790-1900
Résultat n°58		1900-1940	Cote 2 O 54/12	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars... GROSMAGNY Finances communales Budgets et comptes. 1900-1940
Résultat n°59		Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).	Cote 2 O 12/22	Date An XII-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BESSONCOURT Terrains communaux Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Résultat n°60		Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).	Cote 2 O 7/13	Date 1920, 1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BANVILLARS Bâtiments communaux Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Résultat n°61		1881-1931	Cote 2 O 52/42	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... GIROMAGNY Agriculture – Commerce – Industrie 2 O 52/40-42 Commerce. Octrois, règlements, tarifs, perception des droits... 1881-1931
Résultat n°62		Délimitation.	Cote 2 O 8/12	Date 1882, 1932	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BAVILLIERS Terrains communaux Délimitation.
Résultat n°63		Répertoires des actes et des jugements	Cote 4 U 4 181-241	Date 1791-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série U - Justice Justices de paix Justice de paix de Giromagny Procédures Répertoires des actes et des jugements
Résultat n°64		Aliénation.	Cote 2 O 4/13	Date 1826, 1935	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ARGIESANS Terrains communaux Aliénation.
Résultat n°65		Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).	Cote 2 O 35/21	Date 1871, 1915-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... DORANS Affaires militaires Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....
Résultat n°66		Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).	Cote 2 O 10/62	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BELFORT Bâtiments communaux Théâtre. Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).
Résultat n°67		Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).	Cote 2 O 1/51	Date 1838, 1897-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ANDELNANS Finances communales Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...
Résultat n°68		Successions	Cote 4 U 2/172-179	Date 1791-1841	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série U - Justice Justices de paix Justice de paix de Delle Successions
Résultat n°69		Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).	Cote 2 O 38/5	Date 1927, 1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ESCHENE-AUTRAGE Travaux et transports Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...
Résultat n°70		Fourniture de biscuits de troupe : contentieux Laporte ; fourniture de voitures, paille et chevaux à l'armée (1887-1896). Fournitures de paille et de transports (an IX-1828).	Cote 2 R 112	Date An IX-1896	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 R - Organisation de l'armée Ravitaillement, réquisitions Fourniture de biscuits de troupe : contentieux Laporte...
Résultat n°71		Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.	Cote 2 O 6/36	Date 1909, 1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Finances communales Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...
Résultat n°72		Bâtiments et terrains militaires	Cote 2 R 4	Date 1791-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps... Organisation de l'armée Bâtiments et terrains militaires
Résultat n°73		Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).	Cote 2 O 52/16	Date 1842, 1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... GIROMAGNY Bâtiments communaux Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location...
Résultat n°74		Actes extra-judiciaires	Cote 4 U 3/20-183	Date 1791-1959	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série U - Justice Justices de paix Justice de paix de Fontaine Actes déposés ou dressés au greffe Actes extra-judiciaires
Résultat n°75		Acquisition.	Cote 2 O 49/8	Date An XIII-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... FOUSSEMAGNE Terrains communaux Acquisition.
Résultat n°76		Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).	Cote 2 O 10/168	Date An XIII-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BELFORT Affaires militaires Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914)....
Résultat n°77		Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).	Cote 2 O 10/35	Date 1888-1891, 1914	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BELFORT Bâtiments communaux Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction,...
Résultat n°78		1791-1864	Cote 2 O 53/22	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars... GRANDVILLARS Finances communales Budgets et comptes. 1791-1864
Résultat n°79		Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.	Cote 2 O 52/4	Date An XIII-1932	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... GIROMAGNY Bâtiments communaux Mairie, construction, contentieux avec l’architecte,...
Résultat n°80		Jugements	Cote 4 U 2/399-544	Date 1791-1951	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série U - Justice Justices de paix Justice de paix de Delle Procédures Jugements

Résultats de la recherche

Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

Transcription du registre anabaptiste.

Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

Registre anabaptiste original.

Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

Délimitation, abornement.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Répertoire des dossiers.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Gourme : rapports de vétérinaires.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Atlas des forêts constituant la brigade.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Livret du garde Géhant. 1912-1915

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Plans des forêts : atlas.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

Dossier concernant l'ensemble des communes du comté du Rosemont

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Comptabilité

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances diverses contractées par les communes ; statistiques par commune (1937). Personnel, statistiques (1869-1923).

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Délibération, contentieux : correspondance, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts, traité du 10 juillet 1791 entre Louis XVI et l'évêque de Bâle sur la délimitation de leurs terres.

Contexte : 1 M - Administration générale du département