Haut-Rhin (département, France)

Résultat n°1

140 medias
Registre anabaptiste original.

Date

1729-1882

Cote

2 D 1/1
- Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément
- Reproductions numériques de complément
- Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
- Assemblée de La May.
- Registre anabaptiste original.
Résultat n°2

213 medias
Transcription du registre anabaptiste.

Date

1729-1843

Cote

2 D 1/2
- Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément
- Reproductions numériques de complément
- Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
- Assemblée de La May.
- Transcription du registre anabaptiste.
Résultat n°3

39 medias
Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

Date

1770-1800

Cote

2 D 3
- Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément
- Reproductions numériques de complément
- Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
- Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.
Résultat n°4
Napoléon Bardy (1804-1884).

Date

1848

Cote

5 Fi 134
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Napoléon Bardy (1804-1884).
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°5
Haut-Rhin, épouses d'industriels.

Date

1820

Cote

5 Fi 147/1
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Alsace, membres de familles d'industriels.
- Haut-Rhin, épouses d'industriels.
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°6
[Haut-Rhin], groupe de jeunes filles.

Date

1828

Cote

5 Fi 147/2
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Alsace, membres de familles d'industriels.
- [Haut-Rhin], groupe de jeunes filles.
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°7
Marc René Le Voyer de Paulmy d'Argenson (1771-1842).

Date

[s.d., vers 1815]

Cote

5 Fi 166
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Marc René Le Voyer de Paulmy d'Argenson (1771-1842).
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°8
Guerre européenne, Hte Alsace 1914-15, pendant la récréation d'une école alsacienne, l'instituteur allemand et le nouvel instituteur français en uniforme sont au milieu de leurs élèves (novembre 1914).

Date

novembre 1914

Cote

82 Fi 95
- Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales
- Guerre européenne, Hte Alsace 1914-15, pendant la récréation...
Producteur :

Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).
Résultat n°9

120 medias
Février 1913

Date

Du 1er février 1913 au 28 février 1913

Cote

4 J 1a
- Contexte : Presse - L'Alsace
- 1913
- Février 1913
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
Résultat n°10

130 medias
Juin 1913

Date

Du 1er juin 1913 au 30 juin 1913

Cote

4 J 1a
- Contexte : Presse - L'Alsace
- 1913
- Juin 1913
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
Résultat n°11

128 medias
Janvier 1913

Date

Du 1er janvier 1913 au 31 janvier 1913

Cote

4 J 1a
- Contexte : Presse - L'Alsace
- 1913
- Janvier 1913
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
Résultat n°12

124 medias
Mai 1913

Date

Du 1er mai 1913 au 31 mai 1913

Cote

4 J 1a
- Contexte : Presse - L'Alsace
- 1913
- Mai 1913
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
Résultat n°13

130 medias
Mars 1913

Date

Du 1er mars 1913 au 31 mars 1913

Cote

4 J 1a
- Contexte : Presse - L'Alsace
- 1913
- Mars 1913
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
Résultat n°14

128 medias
Avril 1913

Date

Du 1er avril 1913 au 30 avril 1913

Cote

4 J 1a
- Contexte : Presse - L'Alsace
- 1913
- Avril 1913
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
Résultat n°15
3K1/1

Date

An IX-1858 tables, 1791-an IX

Cote

3K1/1
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/1
Résultat n°16
3K1/2

Date

1801-1804

Cote

3K1/2
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/2
Résultat n°17
3K1/3

Date

1805-1808

Cote

3K1/3
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/3
Résultat n°18
3K1/4

Date

1809-1812

Cote

3K1/4
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/4
Résultat n°19
3K1/5

Date

1813-1817

Cote

3K1/5
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/5
Résultat n°20
3K1/6

Date

1818-1823

Cote

3K1/6
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/6
Résultat n°21
3K1/7

Date

1824-1830

Cote

3K1/7
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/7
Résultat n°22
3K1/8

Date

1831-1836

Cote

3K1/8
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/8
Résultat n°23
3K1/9

Date

1837-1841

Cote

3K1/9
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/9
Résultat n°24
3K1/10

Date

1842-1847

Cote

3K1/10
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/10
Résultat n°25
3K1/11

Date

1848-1852

Cote

3K1/11
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/11
Résultat n°26
3K1/12

Date

1853-1857

Cote

3K1/12
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/12
Résultat n°27
3K1/13

Date

1858-1863

Cote

3K1/13
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/13
Résultat n°28
3K1/14

Date

1864-1870

Cote

3K1/14
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/14
Résultat n°29
Arrêtés n°1-486.

Date

1er floréal an VIII-28 frimaire an IX

Cote

4 K 6
- Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux
- Registres des arrêtés et avis du sous-préfet de Belfort.
- Arrêtés n°1-486.
Résultat n°30
Arrêtés préfectoraux

Date

An VIII-1912

Cote

4 K
- Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture
- Arrêtés préfectoraux
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la Sous-préfecture, puis de la Préfecture.
Résultat n°31
Litige entre la commune de Saint-Dizier et Catherine Talon : dommages causés lors du défruitement de la coupe extraordinaire.

Date

1900

Cote

5 K 65/164
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1900 (suite).
- Litige entre la commune de Saint-Dizier et Catherine...
Résultat n°32
Pierre Meyer contre la commune d'Evette pour élargissment d'un chemin.

Date

1901

Cote

5 K 65/165
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1900 (suite).
- Pierre Meyer contre la commune d'Evette pour élargissment...
Résultat n°33
Litige entre la commune de Giromagny et Jean Goggia : indemnité à un maçon pour un accident survenu lors de travaux pour la commune.

Date

1900

Cote

5 K 65/170
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1900 (suite).
- Litige entre la commune de Giromagny et Jean Goggia...
Résultat n°34
Alphonse Gable contre la commune d'Auxelles-Haut pour usurpation de terrain.

Date

1901

Cote

5 K 65/171
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1900 (suite).
- Alphonse Gable contre la commune d'Auxelles-Haut pour...
Résultat n°35
Arnould cafetier contre la commune de Valdoie pour non respect du beil de la fête foraine.

Date

1900

Cote

5 K 65/172
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1900 (suite).
- Arnould cafetier contre la commune de Valdoie pour...
Résultat n°36
Azière, architecte à Paris contre la ville de Belfort pour paiement des plans du nouvel hôpital.

Date

1901

Cote

5 K 66/173
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Azière, architecte à Paris contre la ville de Belfort...
Résultat n°37
Eugène Flotat contre la commune de Charmois pour usurpation d'u terrain.

Date

1901

Cote

5 K 66/174
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Eugène Flotat contre la commune de Charmois pour usurpation...
Résultat n°38
Prud'hommes, élections du 17 février 1901, contestation par divers.

Date

1901

Cote

5 K 66/175
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Prud'hommes, élections du 17 février 1901, contestation...
Résultat n°39
Marsot d'Evette, demande de dégrèvement.

Date

1901

Cote

5 K 66/175
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Marsot d'Evette, demande de dégrèvement.
Résultat n°40
Cordier architecte contre la fabrique de Valdoie pour paiement de plans.

Date

1901

Cote

5 K 66/176
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Cordier architecte contre la fabrique de Valdoie pour...
Résultat n°41
François Ruot fils contre la commune d'Urcerey pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/177
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- François Ruot fils contre la commune d'Urcerey pour...
Résultat n°42
François Damotte d'Auxelles contre la commune de Lepuix pour usurpation de terrain.

Date

1900

Cote

5 K 66/178
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- François Damotte d'Auxelles contre la commune de Lepuix...
Résultat n°43
Gestion occulte de M. Dermineur, ancien maire de Lepuix-Delle.

Date

1901

Cote

5 K 66/178
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Gestion occulte de M. Dermineur, ancien maire de Lepuix-Delle.
Résultat n°44
Litige entre l'Etat (l'administrateur faisant fonction de préfet comme administrateur du chemin de grande communication n°11) et le sieur Chanez, entrepreneur du service de transport de dépêches de Rougemont à Belfort : dommages causés par l'effondrement d'un aqueduc.

Date

1901

Cote

5 K 66/179
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Litige entre l'Etat (l'administrateur faisant fonction...
Résultat n°45
Simonet entrepreneur contre la commune de Cravanche pour paiement des travaux de construction d'une école.

Date

1901

Cote

5 K 66/180
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Simonet entrepreneur contre la commune de Cravanche...
Résultat n°46
François Rollin contre la commune de Banvillars pour refus d'inscrition au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/181
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- François Rollin contre la commune de Banvillars pour...
Résultat n°47
Madame Glastre veuve Girod contre la commune de Menoncourt pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/182
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Madame Glastre veuve Girod contre la commune de Menoncourt...
Résultat n°48
Paul Harlen contre la commune de Vourvenans

Date

1901

Cote

5 K 66/183
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Paul Harlen contre la commune de Vourvenans
Résultat n°49
Daniel Dolfus manufacturier demande en dégrèvement des contributions.

Date

1901

Cote

5 K 66/183
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Daniel Dolfus manufacturier demande en dégrèvement...
Résultat n°50
Joseph Courtot contre la commune de Roppe pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/184
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Joseph Courtot contre la commune de Roppe pour refus...
Résultat n°51
Courbot veuve Girol contre la commune de Roppe pour usurpation d'une parcelle de bois.

Date

1901

Cote

5 K 66/185
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Courbot veuve Girol contre la commune de Roppe pour...
Résultat n°52
Paul Karlen contre la commune de Vourvenans pour affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/186
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Paul Karlen contre la commune de Vourvenans pour affouage.
Résultat n°53
Nicolas Gremillet contre la commune de Vézelois pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/186
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Nicolas Gremillet contre la commune de Vézelois pour...
Résultat n°54
Marianne Rollin contre la commune de Banvillars pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/187
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Marianne Rollin contre la commune de Banvillars pour...
Résultat n°55
Mme veuve Buhl à Belfort, demande de dégrèvement.

Date

1901

Cote

5 K 66/188
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Mme veuve Buhl à Belfort, demande de dégrèvement.
Résultat n°56
Léon Grumler contre la commune de Courtelevant pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/188
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Léon Grumler contre la commune de Courtelevant pour...
Résultat n°57
Chaudel-Page, manufacturier à Valdoie, demande de dégrèvement.

Date

1901

Cote

5 K 66/189
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Chaudel-Page, manufacturier à Valdoie, demande de dégrèvement.
Résultat n°58
Celestin Grevillot contre le marie de Bourogne pour refus d'assistance judiciaire.

Date

1901

Cote

5 K 66/190
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Celestin Grevillot contre le marie de Bourogne pour...
Résultat n°59
François Girard contre la commune de Belfort, cause non connue.

Date

1901

Cote

5 K 66/191
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- François Girard contre la commune de Belfort, cause...
Résultat n°60
La ville de Belfort contre Marx, recevuer de la ville pour

Cote

5 K 66/192
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- La ville de Belfort contre Marx, recevuer de la ville...
Résultat n°61
Arrêtés du sous-préfet (décembre 1823-octobre 1867)

Date

1823-1867

Cote

1 M 1*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Arrêtés du sous-préfet (décembre 1823-octobre 1867)
Résultat n°62
Tournées administratives du Préfet.

Date

an XII-1819

Cote

1 M 2
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Tournées administratives du Préfet.
Résultat n°63
Télégrammes quotidiens du Préfet : instructions, brouillons.

Date

1905

Cote

1 M 3
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Télégrammes quotidiens du Préfet : instructions, brouillons.
Résultat n°64
Rapports du Sous-préfet (1807-1812, 1871).

Date

1807-1871

Cote

1 M 4
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Rapports du Sous-préfet (1807-1812, 1871).
Résultat n°65
Rapports mensuels du Préfet sur la situation politique, économique et sociale.

Date

1906-1910

Cote

1 M 5
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Rapports mensuels du Préfet sur la situation politique,...
Résultat n°66
Rapports du Préfet sur la situation économique.

Date

1931-1940

Cote

1 M 6
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Rapports du Préfet sur la situation économique.
Résultat n°67
Activités du Préfet : invitations reçues (1894-1940) ; audiences et convocations (1894-1938) ; participation aux commissions et comités départementaux (1935), demande de présidence d'honneur d'associations (1937) ; demandes de dons faites par des associations (1937).

Date

1894-1940

Cote

1 M 7
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Activités du Préfet : invitations reçues (1894-1940)...
Résultat n°68
Attributions des bureaux.

Date

1834

Cote

1 M 8
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Organisation et fonctionnement de la préfecture
- Préfecture du Haut-Rhin
- Attributions des bureaux.
Résultat n°69
Classement du Territoire de Belfort comme préfecture de 3ème classe (1922) ; remplacement des anciens cachets du Haut-Rhin ; organisation des services et états des effectifs, notes de service (1923-1940) ; réquisition d'un gendarme pour la surveillance (1936).

Date

1922-1940

Cote

1 M 9
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Organisation et fonctionnement de la préfecture
- Fonctionnement de la Préfecture
- Classement du Territoire de Belfort comme préfecture...
Résultat n°70
Archives et bibliothèque administrative : restitution d'archives par les autorités allemandes (1872-1873) ; sauvegarde des archives publiques (1916), documentation et d'impression (1875-1940) ; demandes de renseignements historiques et administratifs (1898-1927).

Date

1872-1940

Cote

1 M 10
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Organisation et fonctionnement de la préfecture
- Fonctionnement de la Préfecture
- Archives et bibliothèque administrative : restitution...
Résultat n°71
Financement des marchés publics, budgets des services (1938-1939) ; situation de personnel en temps de guerre (1923, 1939, 1940) ; adresses des services (1939-1940).

Date

1923-1940

Cote

1 M 11
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Organisation et fonctionnement de la préfecture
- Administrations de l'Etat
- Financement des marchés publics, budgets des services...
Résultat n°72
Etat des administrations du Territoire de Belfort (1936) ; Trésorerie générale : état du personnel (1896), déménagement faubourg des Vosges (1918), demande de rétablissement à Belfort (1936) ; Perceptions et Enregistrement : réorganisation (1934) ; Enregistrement : cambriolage des bureaux (1936) ; Service départemental de l'architecture : fonctionnement (1921) ; Ponts et Chaussées et service vicinal : fusion (1934) ; Postes : organisation des services (1936), escorte des convoyeurs de fonds (1930-1932).

Date

1896-1936

Cote

1 M 12
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Organisation et fonctionnement de la préfecture
- Administrations de l'Etat
- Etat des administrations du Territoire de Belfort (1936)...
Résultat n°73
1er mars 1880 - 5 octobre 1883

Cote

1 M 13*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 1er mars 1880 - 5 octobre 1883
Résultat n°74
5 octobre 1883 - 3 mars 1885

Cote

1 M 14*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 5 octobre 1883 - 3 mars 1885
Résultat n°75
8 avril - 7 octobre 1890

Cote

1 M 15*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 8 avril - 7 octobre 1890
Résultat n°76
7 octobre 1890 - 15 juin 1891

Cote

1 M 16*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 7 octobre 1890 - 15 juin 1891
Résultat n°77
15 juin 1891 - 16 juillet 1892

Cote

1 M 17*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 15 juin 1891 - 16 juillet 1892
Résultat n°78
17 juillet 1892 - 24 juin 1893

Cote

1 M 18*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 17 juillet 1892 - 24 juin 1893
Résultat n°79
24 juin 1893 - 30 septembre 1894

Cote

1 M 19*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 24 juin 1893 - 30 septembre 1894
Résultat n°80
1er octobre 1894 - 7 janvier 1896

Cote

1 M 20*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 1er octobre 1894 - 7 janvier 1896

Résultats de la recherche

Registre anabaptiste original.

Date

Cote

Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

Transcription du registre anabaptiste.

Date

Cote

Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

Date

Cote

Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

Napoléon Bardy (1804-1884).

Date

Cote

Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

Producteur :

Haut-Rhin, épouses d'industriels.

Date

Cote

Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

Producteur :

[Haut-Rhin], groupe de jeunes filles.

Date

Cote

Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

Producteur :

Marc René Le Voyer de Paulmy d'Argenson (1771-1842).

Date

Cote

Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

Producteur :

Guerre européenne, Hte Alsace 1914-15, pendant la récréation d'une école alsacienne, l'instituteur allemand et le nouvel instituteur français en uniforme sont au milieu de leurs élèves (novembre 1914).

Date

Cote

Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales

Producteur :

Février 1913

Date

Cote

Contexte : Presse - L'Alsace

Producteur :

Juin 1913

Date

Cote

Contexte : Presse - L'Alsace

Producteur :

Janvier 1913

Date

Cote

Contexte : Presse - L'Alsace

Producteur :

Mai 1913

Date

Cote

Contexte : Presse - L'Alsace

Producteur :

Mars 1913

Date

Cote

Contexte : Presse - L'Alsace

Producteur :

Avril 1913

Date

Cote

Contexte : Presse - L'Alsace

Producteur :

3K1/1

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/2

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/3

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...