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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commune de Vourvenans (4 feuilles).

4 medias

Commune de Vourvenans (4 feuilles).
Cote
3 P 128
 Date
1828
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Vourvenans (4 feuilles).
Résultat n°2

Commune de Vourvenans
Cote
3 P 128
 Date
1828
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Vourvenans
Résultat n°3
Commune de Trétudans (5 feuilles).

5 medias

Commune de Trétudans (5 feuilles).
Cote
3 P 119
 Date
1828
 Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Trétudans (5 feuilles).
Résultat n°4

Commune de Trétudans
Cote
3 P 119
 Date
1828
 Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Trétudans
Résultat n°5

Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).
Cote
2 O 106/13
 Date
1835-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935)....
Résultat n°6

      1900-1940
Cote
2 O 106/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •       1900-1940
Résultat n°7

      1815-1900
Cote
2 O 106/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •       1815-1900
Résultat n°8

Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.
Cote
2 O 106/10
 Date
1922-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à...
Résultat n°9

Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).
Cote
2 O 106/9
 Date
1847-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852)....
Résultat n°10

Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).
Cote
2 O 106/8
 Date
1852-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à...
Résultat n°11

Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).
Cote
2 O 106/7
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement...
Résultat n°12

Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).
Cote
2 O 106/6
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,...
Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges (1925-1936). Assainissement, construction d’égouts (1938). Téléphone, aménagement d’un local, installation (1926-1931). Postes, suppression d’une levée (1927). Transports, société des transports automobiles, subvention (1933).
Cote
2 O 106/5
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, traité...
Résultat n°14

Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange (1816-1896). Gestion, entretien, mise en valeur, construction de barrage (1833-1891). Location (1817-1933). Chasse, adjudications (1863-1938). Pêche, location (1881). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1848-1849). Fossés, curage (1931-1932).
Cote
2 O 106/4
 Date
1813-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Terrains communaux
  • Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange...
Résultat n°15

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936). Mairie, location d’une salle, entretien, réparations, aménagement (1846-1939). Ecole, construction, entretien, réparations, agrandissement (1833-1936). Lavoir, construction (1875-1908). Fontaines, construction, entretien (1858-1934). Monument aux morts, construction (1921). Pompe à incendie, achat (1845, 1926). Remise pour les machines agricoles, location, construction (1931, 1937).
Cote
2 O 106/3
 Date
1833-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936)....
Résultat n°16

Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).
Cote
2 O 106/2
 Date
1846-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil...
Résultat n°17

Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).
Cote
2 O 106/1
 Date
1815-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Administration générale
  • Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°18

Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937). Impositions (1874-1939). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1804-1934).
Cote
2 O 97/17
 Date
1835-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937)....
Résultat n°19

        1900-1940
Cote
2 O 97/16
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°20

        1821-1900
Cote
2 O 97/15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1821-1900
Résultat n°21

Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ; syndicat d’élevage : subvention (1931, 1935). Commerce, foires, fixation du prix du pain et de la viande (1921). Bascules, location des poids (1933).
Cote
2 O 97/14
 Date
An XI-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ;...
Résultat n°22

Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais, de la batterie 9bis et raccord de la voie ferrée, indemnités pour expropriation (1906-1914). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, étrennes des soldats (1939).
Cote
2 O 97/13
 Date
1872-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Affaires militaires
  • Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais,...
Résultat n°23

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1929-1935). Enfants assistés (1844-1846). Secours à indigents (1879-1938). Ateliers publics de charité (1855). Fonds de chômage, état des allocations à verser, adhésion au fonds départemental (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1934).
Cote
2 O 97/12
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°24

Voie publique, circulation des voitures attelées (1921). Transport de corps, corbillard, réglementation, tarifs (1929).
Cote
2 O 97/11
 Date
1921-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Police
  • Voie publique, circulation des voitures attelées (1921)....
Résultat n°25

Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier (1873-1937). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1929). Fête nationale (1844). Fêtes patronales (1844, 1894-1934).
Cote
2 O 97/10
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier...
Résultat n°26

Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification de la commune, électrification des écarts (1924-1939). Chemin de fer, demande de mise à disposition de la commune de la halte des C.F.B. pour servir de salle de classe (1939).
Cote
2 O 97/9
 Date
1924-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Travaux et transports
  • Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification...
Résultat n°27

Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location (1816-1834), carrières (1877-1878). Chasse (1872-1873). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1875-1931). Cours d’eau, entretien, construction de digues, curage (1913-1933).
Cote
2 O 97/8
 Date
1816-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Terrains communaux
  • Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location...
Résultat n°28

Echange.
Cote
2 O 97/7
 Date
1832-1893
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°29

Aliénation.
Cote
2 O 97/6
 Date
1856-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°30

Acquisition de terrain (1840), de sources (1878-1908).
Cote
2 O 97/5
 Date
1840, 1878-1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Terrains communaux
  • Acquisition de terrain (1840), de sources (1878-1908).
Résultat n°31

Délimitation, contestation de limites.
Cote
2 O 97/4
 Date
1860, 1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Terrains communaux
  • Délimitation, contestation de limites.
Résultat n°32

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1873-1931). Mairie, entretien (1844-1846). Ecole, échange de l’ancienne maison d’école et d’une maison pour y transférer la nouvelle (1832) ; construction, réparations, entretien, agrandissement, logement de l’instituteur (1834-1940) ; aliénation de l’ancienne école (1876). Lavoir, construction, entretien (1911-1938). Puits, construction (1869-1890). Monument aux morts, construction, entretien (1922, 1929). Bascule, construction (1931-1932). Corps de garde, éclairage, chauffage (1844). Pompe à incendie, acquisition (1884). Maison du berger, location (1940).
Cote
2 O 97/3
 Date
1832-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
Résultat n°33

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1929-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques, élimination de documentation inutile, achat de mobilier (1844-1931). Procès, dommages et intérêts (1870-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage (1844-1937).
Cote
2 O 97/2
 Date
1844-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1929-1932)....
Résultat n°34

Personnel, traitement (1934-1940). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, achat d’une arme (an IX-1931). Taupier, nomination, traitement, indemnités, révocation (an XIII-1936). Remonteur de l’horloge, nomination (1929-1930). Service de la bascule, traitement (1931). Instituteur, traitement, indemnités (1844-1874). Maitresse de couture, nomination (1929). Garde forestier, traitement (1843-1846). Curé, don de bois pour chauffage, indemnités (1844-1846). Architecte, traitement, (1835). Recensement de la population, établissement de la carte d’alimentation, traitement (1931-1940). Médecin vaccinateu, traitement (1845). Fossoyeur, nomination (1930-1932). Cantonnier – agent voyer, indemnités (1926-1933).
Cote
2 O 97/1
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Administration générale
  • Personnel, traitement (1934-1940). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°35

Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an X-1930). Eglise : reconstruction, réparations (1844-1934) ; cloches (1834) ; mobilier (1857-1931). Presbytère : réparations, location (1844-1939). Cimetière : translation, agrandissement, reconstruction du mur de clôture (1861-1927) ; concessions (1922-1923).
Cote
1 O 52
 Date
An X-1939
 Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière :...
Résultat n°36
1936

6 medias

1936
Cote
6 M 231/20
 Date
1936
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1936
Résultat n°37
1931

7 medias

1931
Cote
6 M 231/19
 Date
1931
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1931
Résultat n°38
1926

7 medias

1926
Cote
6 M 231/18
 Date
1926
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1926
Résultat n°39
1921

7 medias

1921
Cote
6 M 231/17
 Date
1921
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1921
Résultat n°40
1911

7 medias

1911
Cote
6 M 231/16
 Date
1911
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1911