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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 42/73
Date
Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mai 1937 - 10 décembre 1948
Résultat n°2
Cote
3 Q 42/72
Date
Entre le 12 janvier 1928 et le 25 mai 1937
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 janvier 1928 - 25 mai 1937
Résultat n°3
Cote
3 Q 42/71
Date
Entre le 15 avril 1923 et le 12 janvier 1928
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 15 avril 1923 - 12 janvier 1928
Résultat n°4
Cote
3 Q 42/70
Date
Entre le 25 août 1919 et le 12 avril 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 25 août 1919 - 12 avril 1923
Résultat n°5
Cote
3 Q 42/69
Date
Entre le 17 juin 1914 et le 23 août 1919
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 17 juin 1914 - 23 août 1919
Résultat n°6
Cote
3 Q 42/68
Date
Entre le 27 décembre 1911 et le 17 juin 1914
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 27 décembre 1911 - 17 juin 1914
Résultat n°7
Cote
3 Q 42/67
Date
Entre le 15 février 1910 et le 23 décembre 1911
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 15 février 1910 - 23 décembre 1911
Résultat n°8
Cote
3 Q 42/66
Date
Entre le 10 mars 1908 et le 14 février 1910
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 10 mars 1908 - 14 février 1910
Résultat n°9
Cote
3 Q 42/65
Date
Entre le 26 août 1905 et le 09 mars 1908
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 26 août 1905 - 9 mars 1908
Résultat n°10
Cote
3 Q 42/64
Date
Entre le 30 octobre 1903 et le 19 août 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 30 octobre 1903 - 19 août 1905
Résultat n°11
Cote
3 Q 42/63
Date
Entre le 19 décembre 1901 et le 26 octobre 1903
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 19 décembre 1901 - 26 octobre 1903
Résultat n°12
Cote
3 Q 42/62
Date
Entre le 05 décembre 1899 et le 14 décembre 1901
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 décembre 1899 - 14 décembre 1901
Résultat n°13
Cote
3 Q 42/61
Date
Entre le 30 avril 1898 et le 02 décembre 1899
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 30 avril 1898 - 2 décembre 1899
Résultat n°14
Cote
3 Q 42/60
Date
Entre le 04 juillet 1896 et le 29 avril 1898
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 4 juillet 1896 - 29 avril 1898
Résultat n°15
Cote
3 Q 42/59
Date
Entre le 1er octobre 1894 et le 03 juillet 1896
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er octobre 1894 - 3 juillet 1896
Résultat n°16
Cote
3 Q 42/58
Date
Entre le 20 janvier 1893 et le 1er octobre 1894
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 20 janvier 1893 - 1er octobre 1894
Résultat n°17
Cote
3 Q 42/57
Date
Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 juin 1891 - 20 janvier 1893
Résultat n°18
Cote
3 Q 42/56
Date
Entre le 10 octobre 1889 et le 11 juin 1891
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 10 octobre 1889 - 11 juin 1891
Résultat n°19
Cote
3 Q 42/55
Date
Entre le 23 février 1888 et le 10 octobre 1889
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 23 février 1888 - 10 octobre 1889
Résultat n°20
Cote
3 Q 42/54
Date
Entre le 19 mai 1886 et le 22 février 1888
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 19 mai 1886 - 22 février 1888
Résultat n°21
Cote
3 Q 42/53
Date
Entre le 14 octobre 1884 et le 19 mai 1886
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 14 octobre 1884 - 19 mai 1886
Résultat n°22
Cote
3 Q 42/52
Date
Entre le 09 mars 1883 et le 14 octobre 1884
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 9 mars 1883 - 14 octobre 1884
Résultat n°23
Cote
3 Q 42/51
Date
Entre le 02 novembre 1881 et le 08 mars 1883
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 2 novembre 1881 - 8 mars 1883
Résultat n°24
Cote
3 Q 42/50
Date
Entre le 1er juin 1880 et le 1er novembre 1881
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er juin 1880 - 1er novembre 1881
Résultat n°25
Cote
3 Q 42/49
Date
Entre le 16 mars 1879 et le 1er juin 1880
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 16 mars 1879 - 1er juin 1880
Résultat n°26
Cote
3 Q 42/48
Date
Entre le 09 janvier 1878 et le 15 mars 1879
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 9 janvier 1878 - 15 mars 1879
Résultat n°27
Cote
3 Q 42/47
Date
Entre le 30 octobre 1875 et le 08 janvier 1878
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 30 octobre 1875 - 8 janvier 1878
Résultat n°28
Cote
3 Q 42/46
Date
Entre le 07 juin 1873 et le 30 octobre 1875
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 7 juin 1873 - 30 octobre 1875
Résultat n°29
Cote
3 Q 42/45
Date
Entre le 20 juin 1872 et le 07 juin 1873
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 20 juin 1872 - 7 juin 1873
Résultat n°30
Cote
3 Q 42/44
Date
Entre le 04 novembre 1871 et le 20 juin 1872
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 4 novembre 1871 - 20 juin 1872
Résultat n°31
Cote
3 Q 42/43
Date
Entre le 29 mai 1870 et le 04 novembre 1871
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 29 mai 1870 - 4 novembre 1871
Résultat n°32
Cote
3 Q 42/42
Date
Entre le 18 janvier 1869 et le 28 mai 1870
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 18 janvier 1869 - 28 mai 1870
Résultat n°33
Cote
3 Q 42/41
Date
Entre le 05 mars 1868 et le 18 janvier 1869
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 mars 1868 - 18 janvier 1869
Résultat n°34
Cote
3 Q 42/40
Date
Entre le 11 janvier 1867 et le 04 mars 1868
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 11 janvier 1867 - 4 mars 1868
Résultat n°35
Cote
3 Q 42/39
Date
Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 13 septembre 1865 - 11 janvier 1867
Résultat n°36
Cote
3 Q 42/38
Date
Entre le 06 mai 1864 et le 13 septembre 1865
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 6 mai 1864 - 13 septembre 1865
Résultat n°37
Cote
3 Q 42/37
Date
Entre le 04 novembre 1862 et le 05 mai 1864
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 4 novembre 1862 - 5 mai 1864
Résultat n°38
Cote
3 Q 42/36
Date
Entre le 22 juillet 1861 et le 04 novembre 1862
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 22 juillet 1861 - 4 novembre 1862
Résultat n°39
Cote
3 Q 42/35
Date
Entre le 08 mai 1860 et le 21 juillet 1861
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 8 mai 1860 - 21 juillet 1861
Résultat n°40
Cote
3 Q 42/34
Date
Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 21 avril 1859 - 8 mai 1860
Résultat n°41
Cote
3 Q 42/33
Date
Entre le 11 mai 1858 et le 20 avril 1859
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 11 mai 1858 - 20 avril 1859
Résultat n°42
Cote
3 Q 42/32
Date
Entre le 04 juin 1857 et le 11 mai 1858
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 4 juin 1857 - 11 mai 1858
Résultat n°43
Cote
3 Q 42/31
Date
Entre le 18 mars 1856 et le 03 juin 1857
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 18 mars 1856 - 3 juin 1857
Résultat n°44
Cote
3 Q 42/30
Date
Entre le 08 mai 1855 et le 17 mars 1856
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 8 mai 1855 - 17 mars 1856
Résultat n°45
Cote
3 Q 42/29
Date
Entre le 31 mai 1854 et le 08 mai 1855
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 31 mai 1854 - 8 mai 1855
Résultat n°46
Cote
3 Q 42/28
Date
Entre le 02 novembre 1852 et le 30 mai 1854
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 2 novembre 1852 30 mai 1854
Résultat n°47
Cote
3 Q 42/27
Date
Entre le 17 avril 1850 et le 02 novembre 1852
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 17 avril 1850 - 2 novembre 1852
Résultat n°48
Cote
3 Q 42/26
Date
Entre le 28 septembre 1847 et le 17 avril 1850
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 28 septembre 1847 - 17 avril 1850
Résultat n°49
Cote
3 Q 42/25
Date
Entre le 1er mars 1847 et le 27 septembre 1847
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er mars 1847 - 27 septembre 1847
Résultat n°50
Cote
3 Q 42/24
Date
Entre le 16 décembre 1845 et le 28 février 1847
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 16 décembre 1845 - 28 février 1847
Résultat n°51
Cote
3 Q 42/23
Date
Entre le 25 juillet 1844 et le 16 décembre 1845
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 25 juillet 1844 - 16 décembre 1845
Résultat n°52
Cote
3 Q 42/22
Date
Entre le 28 avril 1843 et le 25 juillet 1844
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 28 avril 1843 - 25 juillet 1844
Résultat n°53
Cote
3 Q 42/21
Date
Entre le 17 juillet 1841 et le 28 avril 1843
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 17 juillet 1841 - 28 avril 1843
Résultat n°54
Cote
3 Q 42/20
Date
Entre le 18 mars 1840 et le 17 juillet 1841
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 18 mars 1840 - 17 juillet 1841
Résultat n°55
Cote
3 Q 42/19
Date
Entre le 26 mars 1839 et le 17 mars 1840
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 26 mars 1839 - 17 mars 1840
Résultat n°56
Cote
3 Q 42/18
Date
Entre le 05 septembre 1837 et le 26 mars 1839
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 septembre 1837 - 26 mars 1839
Résultat n°57
Cote
3 Q 42/17
Date
Entre le 11 juillet 1836 et le 04 septembre 1837
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 11 juillet 1836 - 4 septembre 1837
Résultat n°58
Cote
3 Q 42/16
Date
Entre le 16 avril 1835 et le 11 juillet 1836
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 16 avril 1835 - 11 juillet 1836
Résultat n°59
Cote
3 Q 42/15
Date
Entre le 02 janvier 1834 et le 16 avril 1835
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 2 janvier 1834 - 16 avril 1835
Résultat n°60
Cote
3 Q 42/14
Date
Entre le 20 août 1832 et le 02 janvier 1834
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 20 août 1832 - 2 janvier 1834
Résultat n°61
Cote
3 Q 42/13
Date
Entre le 23 janvier 1830 et le 20 août 1832
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 23 janvier 1830 - 20 août 1832
Résultat n°62
Cote
3 Q 42/12
Date
Entre le 03 juillet 1828 et le 22 janvier 1830
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 3 juillet 1828 - 22 janvier 1830
Résultat n°63
Cote
3 Q 42/11
Date
Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 novembre 1826 - 2 juillet 1828
Résultat n°64
Cote
3 Q 42/10
Date
Entre le 05 novembre 1822 et le 11 novembre 1826
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 novembre 1822 - 11 novembre 1826
Résultat n°65
Cote
3 Q 42/9
Date
Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 23 décembre 1817 - 4 novembre 1822
Résultat n°66
Cote
3 Q 42/8
Date
Entre le 20 mai 1813 et le 23 décembre 1817
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 20 mai 1813 - 23 décembre 1817
Résultat n°67
Cote
3 Q 42/7
Date
Entre le 09 septembre 1809 et le 20 mai 1813
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 9 septembre 1809 - 20 mai 1813
Résultat n°68
Cote
3 Q 42/6
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 11 mai 1808 - 9 septembre 1809
Résultat n°69
Cote
3 Q 42/5
Date
Entre le 16 novembre 1806 et le 10 mai 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 16 novembre 1806 - 10 mai 1808
Résultat n°70
Cote
3 Q 42/4
Date
Entre le 24 juin 1803 et le 15 novembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 messidor an XI - 15 novembre 1806
Résultat n°71
Cote
3 Q 42/3
Date
Entre le 01 nivôse an X et le 05 messidor an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er nivôse an X - 5 messidor an XI
Résultat n°72
Cote
3 Q 42/2
Date
Entre le 22 brumaire an IX et le 01 nivôse an X
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 22 brumaire an IX - 1er nivôse an X
Résultat n°73
Cote
3 Q 42/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 brumaire an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 brumaire an IX
Résultat n°74
Cote
3 Q 41/11
Date
Entre le 22 fructidor an VI et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 fructidor an VI - 30 ventôse an VII
Résultat n°75
Cote
3 Q 41/10
Date
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 18 vendémiaire an VI - 22 fructidor an VI
Résultat n°76
Cote
3 Q 41/9
Date
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 11 brumaire an V - 18 vendémiaire an VI
Résultat n°77
Cote
3 Q 41/8
Date
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 4 fructidor an III - 10 brumaire an V
Résultat n°78
Cote
3 Q 41/7
Date
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
Résultat n°79
Cote
3 Q 41/6
Date
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 13 germinal an II - 7 pluviôse an III
Résultat n°80
Cote
3 Q 41/5
Date
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 mars 1793 - 12 germinal an II