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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    26 décembre 1908-13 août 1910

    Cote

    4 Q 3/98

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  2. Résultat n°2

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    03 octobre 1934-05 novembre 1934

    Cote

    4 Q 2/1097

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  3. Résultat n°3

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    14 juin 1933-05 juillet 1933

    Cote

    4 Q 2/1079

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  4. Résultat n°4

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    7 avril 1862-25 avril 1862

    Cote

    4 Q 2/304

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  5. Résultat n°5

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    16 mai-9 août 1850

    Cote

    4 Q 2/143

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  6. Résultat n°6

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    11 avril-10 novembre 1851

    Cote

    4 Q 3/57

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  7. Résultat n°7

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    1er décembre 1846-30 janvier 1847

    Cote

    4 Q 2/127

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  8. Résultat n°8

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    28 mai 1884-12 juillet 1884

    Cote

    4 Q 2/562

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  9. Résultat n°9

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    27 décembre 1842-21 février 1843

    Cote

    4 Q 2/103

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  10. Résultat n°10

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    6 avril 1857-30 mai 1857

    Cote

    4 Q 2/205

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  11. Résultat n°11

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    17 mars-12 septembre 1848

    Cote

    4 Q 3/49

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  12. Résultat n°12

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    9 janvier-21 février 1845

    Cote

    4 Q 2/115

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  13. Résultat n°13

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    03 janvier 1939-20 janvier 1939

    Cote

    4 Q 2/1171

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  14. Résultat n°14

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    02 octobre 1930-17 octobre 1930

    Cote

    4 Q 2/1032

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  15. Résultat n°15

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    26 avril 1864-24 mai 1864

    Cote

    4 Q 2/341

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  16. Résultat n°16

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1er octobre 1835-9 août 1836

    Cote

    4 Q 3/25

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  17. Résultat n°17

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    28 avril 1955-12 mai 1955

    Cote

    4 Q 2/1414

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  18. Résultat n°18

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    21 juillet 1955-19 août 1955

    Cote

    4 Q 2/1420

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  19. Résultat n°19

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    05 juillet 1920-18 août 1920

    Cote

    4 Q 2/865

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  20. Résultat n°20

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    30 mars 1944-02 mai 1944

    Cote

    4 Q 2/1227

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...