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Résultats de la recherche

  • 1

    Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/1

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 2

    Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/2

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 3

    Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/3

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 4

    Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/4

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 5

    Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/5

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 6

    Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/6

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 7

    Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/7

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 8

    Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/8

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 9

    Fichier SIARD.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/9

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 10

    Propriétés bâties.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/2

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 11

    Propriétés non bâties.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/3

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 12

    Propriétaires.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/4

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 13

    Lot / local.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/5

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 14

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/6

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 15

    Parties d'évaluation.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/7

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 16

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/8

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 17

    Fichier SIARD.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/9

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 18

    Propriétés bâties.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/2

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 19

    Propriétés non bâties.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/3

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 20

    Propriétaires.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/4

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre