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2 174 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés commission mixte départementale.
Cote
1915W/20
 Date
1974-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés commission mixte départementale.
Résultat n°2

PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).
Cote
1915W/19
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...
Résultat n°3

Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).
Cote
1915W/18
 Date
1968-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés de constitution de la commission départementale...
Résultat n°4

Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales aux bovins mâles (PSBM) ; Prime compensatrice ovine (PCO).
Cote
1915W/3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales...
Résultat n°5

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).
Cote
1830W/1
 Date
1943-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

  • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...
Résultat n°6

Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.
Cote
1675 W 6
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...
Résultat n°7

Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.
Cote
1675 W 5
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...
Résultat n°8

Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.
Cote
1675 W 4
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...
Résultat n°9

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.
Cote
1675W3
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...
Résultat n°10

Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.
Cote
1675 W 2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...
Résultat n°11

Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.
Cote
1675 W 2
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...
Résultat n°12

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
Résultat n°13

Travaux de drainage.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Travaux de drainage.
Résultat n°14

Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...
Résultat n°15

Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.
Résultat n°16

O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs, candidats admis aux concours.                                                                               
Cote
1655 W  23
 Date
1928 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1655 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs,...
Résultat n°17

Vétrigne.
Cote
1649 W 95
 Date
1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Vétrigne.
Résultat n°18

Valdoie.
Cote
1649 W 94
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Valdoie.
Résultat n°19

Trétudans-Vourvenans.
Cote
1649 W 93
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Trétudans-Vourvenans.
Résultat n°20

Phaffans.
Cote
1649 W 84
 Date
1963 -1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Phaffans.
Résultat n°21

Petitefontaine.
Cote
1649 W 83
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Petitefontaine.
Résultat n°22

Montreux-Vieux.
Cote
1649 W 82
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Montreux-Vieux.
Résultat n°23

Montbouton.
Cote
1649 W 81
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Montbouton.
Résultat n°24

Lachapelle-sous-Rougemont.
Cote
1649 W 66
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Lachapelle-sous-Rougemont.
Résultat n°25

Felon.
Cote
1649 W 52
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Felon.
Résultat n°26

Faverois.
Cote
1649 W 51
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Faverois.
Résultat n°27

Delle.
Cote
1649 W 46
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Delle.
Résultat n°28

Chaux.
Cote
1649 W 45
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Chaux.
Résultat n°29

Rapports d'activités O.N.F. du Territoire de Belfort. .
Cote
1645 W 21
 Date
1979 - 2000, 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Rapports d'activités O.N.F. du Territoire de Belfort....
Résultat n°30

Trévenans sections Vourvenans et Tréturdans (1967-1981) ; Valdoie (1975-1994) ; Villars-le-Sec (1975-1994) .
Cote
1645 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Trévenans sections Vourvenans et Tréturdans (1967-1981)...
Résultat n°31

Saint-Germain-le-Châtelet (1966-1985) ; Sermamagny (1970) ; Sévenans (1965) ; Suarce (1952-1993).
Cote
1645 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Saint-Germain-le-Châtelet (1966-1985) ; Sermamagny...
Résultat n°32

Rougegoutte (1973-1996) ; Rougemont-le-Château (1959-1974) ; Vauthiermont (1967-1981) ; Vescemont (1950-1975).
Cote
1645 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Rougegoutte (1973-1996) ; Rougemont-le-Château (1959-1974)...
Résultat n°33

Réchésy (1953-1976) ; Reppe (1976-1982) ; Riervescemont (1950-1989) ; Roppe (1971-1987).
Cote
1645 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Réchésy (1953-1976) ; Reppe (1976-1982) ; Riervescemont...
Résultat n°34

Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix (1981-1993) ; Petitefontaine (1986-2003) ; Petitmagny (1955-1992).
Cote
1645 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix...
Résultat n°35

Leval (1965-1989) ; Menoncourt (1954-1955) ; Meroux (1968-1987) ; Meroux-Moval (1967) ; Montbouton ( 1981-2004) ; Morvillars-Méziré (1969-1988).
Cote
1645 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Leval (1965-1989) ; Menoncourt (1954-1955) ; Meroux...
Résultat n°36

Lepuix-Gy (1951-1995) ; Lepuix-Neuf (1972-1986) .
Cote
1645 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Lepuix-Gy (1951-1995) ; Lepuix-Neuf (1972-1986) .
Résultat n°37

Lamadeleine (1953-1978) ; Larivière (1973-1974) ; Lebetain (1959-1978).
Cote
1645 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Lamadeleine (1953-1978) ; Larivière (1973-1974) ; Lebetain...
Résultat n°38

Grosne (1974-1994) ; Lachapelle-sous-Chaux (1950-1994) ; Lachapelle-sous-Rougemont (1965-1990).
Cote
1645 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Grosne (1974-1994) ; Lachapelle-sous-Chaux (1950-1994)...
Résultat n°39

Froidefontaine (1982-1993) ; Giromagny (1955-1992) ; Grandvillars (1955-2001).
Cote
1645 W 11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Froidefontaine (1982-1993) ; Giromagny (1955-1992)...
Résultat n°40

Florimont (1950-1976) ; Fontaine (1963-1978) ; Foussemagne (1969-1973) ; Frais.
Cote
1645 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Florimont (1950-1976) ; Fontaine (1963-1978) ; Foussemagne...