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2 174 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés commission mixte départementale.

    Date

    1974-1986

    Cote

    1915W/20

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés commission mixte départementale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  2. Résultat n°2

    PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).

    Date

    1985-2007

    Cote

    1915W/19

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  3. Résultat n°3

    Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).

    Date

    1968-2007

    Cote

    1915W/18

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés de constitution de la commission départementale...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  4. Résultat n°4

    Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales aux bovins mâles (PSBM) ; Prime compensatrice ovine (PCO).

    Date

    2000

    Cote

    1915W/3

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  5. Résultat n°5

    Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

    Date

    1943-1956

    Cote

    1830W/1

    • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

    • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...

    Producteur :

    Direction départementale des services agricoles du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675 W 6

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  7. Résultat n°7

    Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675 W 5

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  8. Résultat n°8

    Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1675 W 4

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  9. Résultat n°9

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675W3

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  10. Résultat n°10

    Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.

    Date

    s.d.

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  11. Résultat n°11

    Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.

    Date

    1982-1994

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  12. Résultat n°12

    Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  13. Résultat n°13

    Travaux de drainage.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Travaux de drainage.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  14. Résultat n°14

    Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  15. Résultat n°15

    Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  16. Résultat n°16

    O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs, candidats admis aux concours.                                                                               

    Date

    1928 - 1955

    Cote

    1655 W  23

    • Contexte : 1655 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs,...

    Producteur :

    OFFICE NATIONAL DES FORETS (O.N.F.) Service Forêt de Belfort

  17. Résultat n°17

    Vétrigne.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1649 W 95

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Vétrigne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  18. Résultat n°18

    Valdoie.

    Date

    1958

    Cote

    1649 W 94

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  19. Résultat n°19

    Trétudans-Vourvenans.

    Date

    1954

    Cote

    1649 W 93

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Trétudans-Vourvenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  20. Résultat n°20

    Phaffans.

    Date

    1963 -1964

    Cote

    1649 W 84

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  21. Résultat n°21

    Petitefontaine.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 83

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Petitefontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  22. Résultat n°22

    Montreux-Vieux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 82

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Montreux-Vieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  23. Résultat n°23

    Montbouton.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 81

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Montbouton.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  24. Résultat n°24

    Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 66

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Lachapelle-sous-Rougemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  25. Résultat n°25

    Felon.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 52

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Felon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  26. Résultat n°26

    Faverois.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 51

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  27. Résultat n°27

    Delle.

    Date

    1963

    Cote

    1649 W 46

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  28. Résultat n°28

    Chaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 45

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  29. Résultat n°29

    Rapports d'activités O.N.F. du Territoire de Belfort. .

    Date

    1979 - 2000, 2005

    Cote

    1645 W 21

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Rapports d'activités O.N.F. du Territoire de Belfort....
  30. Résultat n°30

    Trévenans sections Vourvenans et Tréturdans (1967-1981) ; Valdoie (1975-1994) ; Villars-le-Sec (1975-1994) .

    Cote

    1645 W 20

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Trévenans sections Vourvenans et Tréturdans (1967-1981)...
  31. Résultat n°31

    Saint-Germain-le-Châtelet (1966-1985) ; Sermamagny (1970) ; Sévenans (1965) ; Suarce (1952-1993).

    Cote

    1645 W 19

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Saint-Germain-le-Châtelet (1966-1985) ; Sermamagny...
  32. Résultat n°32

    Rougegoutte (1973-1996) ; Rougemont-le-Château (1959-1974) ; Vauthiermont (1967-1981) ; Vescemont (1950-1975).

    Cote

    1645 W 18

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Rougegoutte (1973-1996) ; Rougemont-le-Château (1959-1974)...
  33. Résultat n°33

    Réchésy (1953-1976) ; Reppe (1976-1982) ; Riervescemont (1950-1989) ; Roppe (1971-1987).

    Cote

    1645 W 17

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Réchésy (1953-1976) ; Reppe (1976-1982) ; Riervescemont...
  34. Résultat n°34

    Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix (1981-1993) ; Petitefontaine (1986-2003) ; Petitmagny (1955-1992).

    Cote

    1645 W 16

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix...
  35. Résultat n°35

    Leval (1965-1989) ; Menoncourt (1954-1955) ; Meroux (1968-1987) ; Meroux-Moval (1967) ; Montbouton ( 1981-2004) ; Morvillars-Méziré (1969-1988).

    Cote

    1645 W 15

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Leval (1965-1989) ; Menoncourt (1954-1955) ; Meroux...
  36. Résultat n°36

    Lepuix-Gy (1951-1995) ; Lepuix-Neuf (1972-1986) .

    Cote

    1645 W 14

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Lepuix-Gy (1951-1995) ; Lepuix-Neuf (1972-1986) .
  37. Résultat n°37

    Lamadeleine (1953-1978) ; Larivière (1973-1974) ; Lebetain (1959-1978).

    Cote

    1645 W 13

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Lamadeleine (1953-1978) ; Larivière (1973-1974) ; Lebetain...
  38. Résultat n°38

    Grosne (1974-1994) ; Lachapelle-sous-Chaux (1950-1994) ; Lachapelle-sous-Rougemont (1965-1990).

    Cote

    1645 W 12

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Grosne (1974-1994) ; Lachapelle-sous-Chaux (1950-1994)...
  39. Résultat n°39

    Froidefontaine (1982-1993) ; Giromagny (1955-1992) ; Grandvillars (1955-2001).

    Cote

    1645 W 11

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Froidefontaine (1982-1993) ; Giromagny (1955-1992)...
  40. Résultat n°40

    Florimont (1950-1976) ; Fontaine (1963-1978) ; Foussemagne (1969-1973) ; Frais.

    Cote

    1645 W 10

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Florimont (1950-1976) ; Fontaine (1963-1978) ; Foussemagne...