aménagement des eaux

Résultat n°1
Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).

Date

1880-1953

Cote

7 S 80
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Fonctionnement du service
- Service des inondations
- Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°2
An IX-1925

Date

An IX-1925

Cote

7 S 206
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Vescemont
- An IX-1925
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°3
An X-1911

Date

An X-1911

Cote

7 S 93
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Bavilliers
- An X-1911
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°4
1833-1941

Date

1833-1941

Cote

7 S 123
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Danjoutin
- 1833-1941
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°5
1864, 1918

Date

1864, 1918

Cote

7 S 209
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Villars-le-Sec
- 1864, 1918
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°6
1852, 1861

Date

1852, 1861

Cote

7 S 162
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Lebetain
- 1852, 1861
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°7
An XII-1924

Date

An XII-1924

Cote

7 S 150
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Giromagny
- An XII-1924
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°8
An X-1925

Date

An X-1925

Cote

7 S 203
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Valdoie
- An X-1925
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°9
an XI-1922

Date

an XI-1922

Cote

7 S 130
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Eguenigue
- an XI-1922
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°10
1828-1939

Date

1828-1939

Cote

7 S 171
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Montreux-Château
- 1828-1939
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°11
1830-1939

Date

1830-1939

Cote

7 S 127
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Delle
- 1830-1939
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°12
1833-1939

Date

1833-1939

Cote

7 S 132
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Eschêne-Autrage
- 1833-1939
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°13
1852-1939

Date

1852-1939

Cote

7 S 168
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Meroux
- 1852-1939
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°14
La Pré à Saint Nicolas

Date

1839-1938

Cote

7 S 229
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
- La Pré à Saint Nicolas
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°15
1819-1938

Date

1819-1938

Cote

7 S 141
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Florimont
- 1819-1938
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°16
Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie et agriculture (1864-1865), aménagement des eaux en agriculture, avec plans aquarellés des lieux et dessins des ouvrages à réaliser (1861)

Date

an XI-1930

Cote

7 S 82
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de la Savoureuse
- Fonds de la préfecture
- Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie...
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°17
1860-1938

Date

1860-1938

Cote

7 S 109
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Bourogne
- 1860-1938
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°18
1837-1938

Date

1837-1938

Cote

7 S 186
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Roppe
- 1837-1938
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°19
1864-1938

Date

1864-1938

Cote

7 S 95
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Beaucourt
- 1864-1938
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°20
Droits d’eau relatifs au bassin de la Savoureuse

Date

1856-1938

Cote

7 S 225
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de la Savoureuse
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Droits d’eau relatifs au bassin de la Savoureuse
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°21
1862-1938

Date

1862-1938

Cote

7 S 91
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Auxelles-Haut
- 1862-1938
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°22
Alimentation en eau potable : correspondance, circulaires, cartes, documentation imprimée

Date

1904-1937

Cote

7 S 5
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Fonctionnement du service
- Instructions, circulaires
- Alimentation en eau potable : correspondance, circulaires,...
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°23
1846-1937

Date

1846-1937

Cote

7 S 120
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Courtelevant
- 1846-1937
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°24
1857-1937

Date

1857-1937

Cote

7 S 196
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Suarce
- 1857-1937
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°25
1836-1937

Date

1836-1937

Cote

7 S 97
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Belfort
- 1836-1937
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°26
1848-1937

Date

1848-1937

Cote

7 S 170
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Montbouton
- 1848-1937
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°27
1803-1937

Date

1803-1937

Cote

7 S 199
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Trétudans
- 1803-1937
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°28
1853-1937

Date

1853-1937

Cote

7 S 146
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Foussemagne
- 1853-1937
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°29
1842-1937

Date

1842-1937

Cote

7 S 117
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Chavannes-les-Grands
- 1842-1937
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°30
Allaine, sur les communes de Bourogne et Morvillars

Date

1858-1937

Cote

7 S 226
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
- Allaine, sur les communes de Bourogne et Morvillars
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°31
1821-1936

Date

1821-1936

Cote

7 S 124
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Danjoutin
- 1821-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°32
1854-1936

Date

1854-1936

Cote

7 S 107
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Bourogne
- 1854-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°33
1848-1936

Date

1848-1936

Cote

7 S 85
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Andelnans
- 1848-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°34
1811-1936

Date

1811-1936

Cote

7 S 182
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Réchésy
- 1811-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°35
An VIII-1936

Date

An VIII-1936

Cote

7 S 163
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Lepuix-Gy
- An VIII-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°36
1865-1936

Date

1865-1936

Cote

7 S 86
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Angeot
- 1865-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°37
1865-1936

Date

1865-1936

Cote

7 S 112
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Buc
- 1865-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°38
1842-1936

Date

1842-1936

Cote

7 S 87
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Anjoutey
- 1842-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°39
1850-1936

Date

1850-1936

Cote

7 S 98
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Belfort
- 1850-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°40
1818-1936

Date

1818-1936

Cote

7 S 157
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Lachapelle/Rougemont
- 1818-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°41
7 S 84

Date

1817-1935

Cote

7 S 84
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Andelnans
- 7 S 84
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°42
1827-1935

Date

1827-1935

Cote

7 S 96
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Belfort
- 1827-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°43
1824-1935

Date

1824-1935

Cote

7 S 128
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Denney
- 1824-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°44
1809-1935

Date

1809-1935

Cote

7 S 169
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Méziré
- 1809-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°45
1865-1935

Date

1865-1935

Cote

7 S 111
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Bretagne
- 1865-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°46
1850-1935

Date

1850-1935

Cote

7 S 100
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Belfort
- 1850-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°47
1831-1935

Date

1831-1935

Cote

7 S 94
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Bavilliers
- 1831-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°48
1845-1935

Date

1845-1935

Cote

7 S 125
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Danjoutin
- 1845-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°49
1814-1935

Date

1814-1935

Cote

7 S 195
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Sévenans
- 1814-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°50
1823-1935

Date

1823-1935

Cote

7 S 158
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Lacollonge
- 1823-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°51
1859-1935

Date

1859-1935

Cote

7 S 136
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Etueffont-Haut
- 1859-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°52
1860-1935

Date

1860-1935

Cote

7 S 155
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Joncherey
- 1860-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°53
1828-1934

Date

1828-1934

Cote

7 S 193
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Sermamagny
- 1828-1934
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°54
1818-1934

Date

1818-1934

Cote

7 S 126
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Delle
- 1818-1934
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°55
1830-1934

Date

1830-1934

Cote

7 S 176
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Pérouse
- 1830-1934
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°56
1854-1934

Date

1854-1934

Cote

7 S 110
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Brebotte
- 1854-1934
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°57
1853-1934

Date

1853-1934

Cote

7 S 101
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Bermont
- 1853-1934
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°58
1875-1933

Date

1875-1933

Cote

7 S 105
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Boron
- 1875-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°59
1862-1933

Date

1862-1933

Cote

7 S 102
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Bessoncourt
- 1862-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°60
1821-1933

Date

1821-1933

Cote

7 S 106
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Botans
- 1821-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°61
1848-1933

Date

1848-1933

Cote

7 S 173
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Moval
- 1848-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°62
1817-1933

Date

1817-1933

Cote

7 S 201
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Valdoie
- 1817-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°63
1856-1933

Date

1856-1933

Cote

7 S 139
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Fêche-l'Eglise
- 1856-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°64
1862-1933

Date

1862-1933

Cote

7 S 165
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Lepuix-Neuf
- 1862-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°65
1840-1933

Date

1840-1933

Cote

7 S 187
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Rougegoutte
- 1840-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°66
1866-1933

Date

1866-1933

Cote

7 S 142
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Fontaine
- 1866-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°67
1835-1933

Date

1835-1933

Cote

7 S 188
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Rougemont-le-Château
- 1835-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°68
1835-1932

Date

1835-1932

Cote

7 S 205
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Vellescot
- 1835-1932
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°69
1828-1932

Date

1828-1932

Cote

7 S 192
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Sermamagny
- 1828-1932
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°70
1862-1932

Date

1862-1932

Cote

7 S 137
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Evette
- 1862-1932
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°71
1836-1932

Date

1836-1932

Cote

7 S 184
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Reppe
- 1836-1932
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°72
1844-1931

Date

1844-1931

Cote

7 S 89
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Argiésans
- 1844-1931
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°73
1828-1931

Date

1828-1931

Cote

7 S 149
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Giromagny
- 1828-1931
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°74
1793-1931

Date

1793-1931

Cote

7 S 174
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Novillard
- 1793-1931
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°75
1875-1931

Date

1875-1931

Cote

7 S 133
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Essert
- 1875-1931
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°76
1803-1931

Date

1803-1931

Cote

7 S 189
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Saint-Dizier
- 1803-1931
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°77
1868-1931

Date

1868-1931

Cote

7 S 92
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Banvillars
- 1868-1931
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°78
1820-1931

Date

1820-1931

Cote

7 S 118
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Chèvremont
- 1820-1931
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°79
Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal

Date

1854-1930

Cote

7 S 194
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Sévenans
- Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations...
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°80
Répertoire H

Date

1910-1930

Cote

7 S 44
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Fonctionnement du service
- Comptabilité
- Comptabilité de l’ingénieur d’arrondissement
- Registres
- Répertoire H
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

An IX-1925

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

An X-1911

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

1833-1941

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

1864, 1918

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

1852, 1861

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

An XII-1924

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

An X-1925

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

an XI-1922

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

1828-1939

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

1830-1939

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

1833-1939

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

1852-1939

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

La Pré à Saint Nicolas

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

1819-1938

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie et agriculture (1864-1865), aménagement des eaux en agriculture, avec plans aquarellés des lieux et dessins des ouvrages à réaliser (1861)

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :