Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.
Date
1998-2006
Cote
2008W/1
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Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Direction de la logistique et des achats, gestion des...
Producteur :
Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats