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Résultat n°1

Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.

Date

1998-2006

Cote

2008W/1

Résultat n°2

Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.

Date

1987-2005

Cote

2008W/2

Résultat n°3

Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.

Date

1983-1995

Cote

2008W/3

Résultat n°4

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

Date

An IX-1855

Cote

4 N 82

Résultat n°5

 1938-1960

Date

1938-1960

Cote

4 N 76

Résultat n°6

Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

Date

An X-1819

Cote

4 N 8

Résultat n°7

Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

Date

An XIII - 1939

Cote

4 N 77

Résultat n°8

Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.

Date

An IX-1898

Cote

4 N 28

Résultat n°9

Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.

Date

An IX-1879

Cote

4 N 79

Résultat n°10

1937-1943

Date

1937-1943

Cote

4 N 54

Résultat n°11

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

Date

1938-1940

Cote

4 N 93

Résultat n°12

Préfecture, Palais de justice, reconstructions

Date

An IX-1940

Cote

4 N 4-16

Résultat n°13

Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.

Date

1935-1940

Cote

4 N 57

Résultat n°14

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

Date

1936-1940

Cote

4 N 117

Résultat n°15

Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.

Date

1871-1940

Cote

4 N 110

Résultat n°16

Gendarmeries

Date

1812-1940

Cote

4 N 16-23

Résultat n°17

Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

Date

1899-1940

Cote

4 N 88

Résultat n°18

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

Date

1904-1939

Cote

4 N 47

Résultat n°19

Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

Date

1931-1939

Cote

4 N 108

Résultat n°20

Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1911-1939

Cote

4 N 46