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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.
Cote
2008W/1
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Direction de la logistique et des achats, gestion des...
Résultat n°2

Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.
Cote
2008W/2
 Date
1987-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des...
Résultat n°3

Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.
Cote
2008W/3
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Marchés publics de fournitures et de service, installation...
Résultat n°4

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
Cote
4 N 82
 Date
An IX-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Dépôts de sûreté
  • Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
Résultat n°5

 1938-1960
Cote
4 N 76
 Date
1938-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – entretien
  • Mobilier, inventaire : registres.
  •  1938-1960
Résultat n°6

Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.
Cote
4 N 8
 Date
An X-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Duras 
  • Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes,...
Résultat n°7

Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.
Cote
4 N 77
 Date
An XIII - 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Prison de Belfort
  • Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches,...
Résultat n°8

Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 28
 Date
An IX-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Tribunal civil et tribunal de commerce
  • Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département...
Résultat n°9

Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
Cote
4 N 79
 Date
An IX-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Prison de Belfort
  • Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
Résultat n°10

1937-1943
Cote
4 N 54
 Date
1937-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Mobilier, inventaires : registres.
  • 1937-1943
Résultat n°11

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.
Cote
4 N 93
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Foyer des pupilles de l'Assistance publique
  • Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
Résultat n°12

Préfecture, Palais de justice, reconstructions
Cote
4 N 4-16
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Préfecture, Palais de justice, reconstructions
Résultat n°13

Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.
Cote
4 N 57
 Date
1935-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.
Résultat n°14

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.
Cote
4 N 117
 Date
1936-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°15

Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.
Cote
4 N 110
 Date
1871-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Delle
  • Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.
Résultat n°16

Gendarmeries
Cote
4 N 16-23
 Date
1812-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Gendarmeries
Résultat n°17

Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.
Cote
4 N 88
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Ecole normale de Belfort
  • Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.
Résultat n°18

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
Cote
4 N 47
 Date
1904-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
Résultat n°19

Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.
Cote
4 N 108
 Date
1931-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue,...
Résultat n°20

Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.
Cote
4 N 46
 Date
1911-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Entretien des peintures : rapports, délibérations,...