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  1. Résultat n°1

    Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.

    Date

    1983-1995

    Cote

    2008W/3

    • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Marchés publics de fournitures et de service, installation...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats

  2. Résultat n°2

    Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.

    Date

    1987-2005

    Cote

    2008W/2

    • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats

  3. Résultat n°3

    Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.

    Date

    1998-2006

    Cote

    2008W/1

    • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Direction de la logistique et des achats, gestion des...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats

  4. Résultat n°4

    Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

    Date

    1936-1940

    Cote

    4 N 117

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
  5. Résultat n°5

    Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

    Date

    1875-1932

    Cote

    4 N 114

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
  6. Résultat n°6

    Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

    Date

    1886-1887

    Cote

    4 N 24

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Préfecture
    • Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg...
  7. Résultat n°7

    Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

    Date

    1885-1888, 1926-1937

    Cote

    4 N 23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  8. Résultat n°8

    Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

    Date

    1812-1876

    Cote

    4 N 99

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Logement des brigades à cheval, location et entretien...
  9. Résultat n°9

    Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1871-1903

    Cote

    4 N 98

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Beaucourt
    • Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
  10. Résultat n°10

    Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.

    Date

    1868

    Cote

    4 N 97

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives :...
  11. Résultat n°11

    Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1905-1923

    Cote

    4 N 96

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Demandes d’installations de casernes de gendarmerie...
  12. Résultat n°12

    Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

    Date

    1817-1939

    Cote

    4 N 95

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant...
  13. Résultat n°13

    Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération, affiche.

    Date

    1927-1929

    Cote

    4 N 94

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Propriété de Tignécourt (T1)
    • Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération,...
  14. Résultat n°14

    Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

    Date

    1938-1940

    Cote

    4 N 93

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Foyer des pupilles de l'Assistance publique
    • Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
  15. Résultat n°15

    Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.

    Date

    1924-1938

    Cote

    4 N 92

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Domaine du Chênois
    • Donation Engel : acceptation, accords de copropriété...
  16. Résultat n°16

    Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    4 N 91

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Asile départemental de vieillards
    • Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports,...
  17. Résultat n°17

    Location, entretien, travaux : rapports, délibérations, mémoires.

    Date

    1927-1935

    Cote

    4 N 90

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Immeuble rue de la Banque
    • Location, entretien, travaux : rapports, délibérations,...
  18. Résultat n°18

    Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.

    Date

    1805-1813

    Cote

    4 N 9

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets...
  19. Résultat n°19

    Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1937-1938

    Cote

    4 N 89

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Suppression de l’école normale, destination des locaux...
  20. Résultat n°20

    Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

    Date

    1899-1940

    Cote

    4 N 88

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.