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Résultat n°1

Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.

Date

1983-1995

Cote

2008W/3

Résultat n°2

Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.

Date

1987-2005

Cote

2008W/2

Résultat n°3

Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.

Date

1998-2006

Cote

2008W/1

Résultat n°4

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

Date

1936-1940

Cote

4 N 117

Résultat n°5

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

Date

1875-1932

Cote

4 N 114

Résultat n°6

Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

Date

1886-1887

Cote

4 N 24

Résultat n°7

Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

Date

1885-1888, 1926-1937

Cote

4 N 23

Résultat n°8

Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

Date

1812-1876

Cote

4 N 99

Résultat n°9

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

1871-1903

Cote

4 N 98

Résultat n°10

Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.

Date

1868

Cote

4 N 97

Résultat n°11

Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1905-1923

Cote

4 N 96

Résultat n°12

Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

Date

1817-1939

Cote

4 N 95

Résultat n°13

Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération, affiche.

Date

1927-1929

Cote

4 N 94

Résultat n°14

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

Date

1938-1940

Cote

4 N 93

Résultat n°15

Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.

Date

1924-1938

Cote

4 N 92

Résultat n°16

Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 91

Résultat n°17

Location, entretien, travaux : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1927-1935

Cote

4 N 90

Résultat n°18

Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.

Date

1805-1813

Cote

4 N 9

Résultat n°19

Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1937-1938

Cote

4 N 89

Résultat n°20

Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

Date

1899-1940

Cote

4 N 88