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135 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.
Cote
2008W/3
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Marchés publics de fournitures et de service, installation...
Résultat n°2

Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.
Cote
2008W/2
 Date
1987-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des...
Résultat n°3

Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.
Cote
2008W/1
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Direction de la logistique et des achats, gestion des...
Résultat n°4

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.
Cote
4 N 117
 Date
1936-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°5

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).
Cote
4 N 114
 Date
1875-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Giromagny
  • Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
Résultat n°6

Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.
Cote
4 N 24
 Date
1886-1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Préfecture
  • Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg...
Résultat n°7

Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Cote
4 N 23
 Date
1885-1888, 1926-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Résultat n°8

Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.
Cote
4 N 99
 Date
1812-1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Logement des brigades à cheval, location et entretien...
Résultat n°9

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.
Cote
4 N 98
 Date
1871-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Beaucourt
  • Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
Résultat n°10

Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.
Cote
4 N 97
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Dossiers généraux
  • Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives :...
Résultat n°11

Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 96
 Date
1905-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Dossiers généraux
  • Demandes d’installations de casernes de gendarmerie...
Résultat n°12

Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 95
 Date
1817-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Dossiers généraux
  • Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant...
Résultat n°13

Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération, affiche.
Cote
4 N 94
 Date
1927-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Propriété de Tignécourt (T1)
  • Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération,...
Résultat n°14

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.
Cote
4 N 93
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Foyer des pupilles de l'Assistance publique
  • Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
Résultat n°15

Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.
Cote
4 N 92
 Date
1924-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Domaine du Chênois
  • Donation Engel : acceptation, accords de copropriété...
Résultat n°16

Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.
Cote
4 N 91
 Date
1906-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Asile départemental de vieillards
  • Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports,...
Résultat n°17

Location, entretien, travaux : rapports, délibérations, mémoires.
Cote
4 N 90
 Date
1927-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Immeuble rue de la Banque
  • Location, entretien, travaux : rapports, délibérations,...
Résultat n°18

Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.
Cote
4 N 9
 Date
1805-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Duras 
  • Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets...
Résultat n°19

Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 89
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Ecole normale de Belfort
  • Suppression de l’école normale, destination des locaux...
Résultat n°20

Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.
Cote
4 N 88
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Ecole normale de Belfort
  • Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.