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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Aides au groupement : projet de revitalisation du marché Fréry ; études de commerce ; demandes d'aides ; entreprises sinistrées par les inondations.	Cote 1744W/3	Date 1994-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1744 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat... Fond d'Intervention Artisanat et Commerce (FISAC) Aides au groupement : projet de revitalisation du marché...
Résultat n°2	Développement et revitalisation du faubourg des Vosges à Belfort : financement, presse, groupe de pilotage.	Cote 1744W/2	Date 1993-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1744 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat... Fond d'Intervention Artisanat et Commerce (FISAC) Développement et revitalisation du faubourg des Vosges...
Résultat n°3	Commission départementale du commerce non sédentaire ; ventes au déballage ; liquidations ; opérations de revitalisation ; congrès des commerçants non sédentaires.	Cote 1744W/1	Date 1984-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1744 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat... Fond d'Intervention Artisanat et Commerce (FISAC) Commission départementale du commerce non sédentaire...
Résultat n°4	Aldi - Giromagny ; Lidl - Sermamagny ; Bébé 9 - Belfort.	Cote 1742W/33	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Aldi - Giromagny ; Lidl - Sermamagny ; Bébé 9 - Belfort.
Résultat n°5	Incomparables - Valdoie ; Super U - Beaucourt ; station service Super U - Beaucourt.	Cote 1742W/32	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Incomparables - Valdoie ; Super U - Beaucourt ; station...
Résultat n°6	Hypermarché-Intermarché - Giromagny ; Station essence Intermarché - Giromagny.	Cote 1742W/31	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Hypermarché-Intermarché - Giromagny ; Station essence...
Résultat n°7	La Halle aux chaussures - Bessoncourt ; Heytens - Andelnans ; La Halle - Bessoncourt.	Cote 1742W/30	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... La Halle aux chaussures - Bessoncourt ; Heytens - Andelnans...
Résultat n°8	Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial aux Glacis - Belfort ; Norma - Belfort.	Cote 1742W/29	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial...
Résultat n°9	Ecomarché - Trévenans ; Aubert - Andelnans ; Belis-Zancelec Leclerc - Belfort ; Netto - Delle.	Cote 1742W/28	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Ecomarché - Trévenans ; Aubert - Andelnans ; Belis-Zancelec...
Résultat n°10	Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.	Cote 1742W/27	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.
Résultat n°11	Fabio Lucci - Belfort ; espace culturel Leclerc - Belfort ; Esprit parquet - Andelnans ; La Halle - Andelnans.	Cote 1742W/26	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Fabio Lucci - Belfort ; espace culturel Leclerc - Belfort...
Résultat n°12	Netto - Delle ; Top cadres - Andelnans ; Mercedes Benz - Denney.	Cote 1742W/25	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Netto - Delle ; Top cadres - Andelnans ; Mercedes Benz...
Résultat n°13	Australia - Danjoutin ; Coccinelle - Offemont ; Aubert - Andelnans.	Cote 1742W/24	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Australia - Danjoutin ; Coccinelle - Offemont ; Aubert...
Résultat n°14	Station DATS - Grandvillars ; Aldi - Sermamagny ; Lidl - Delle	Cote 1742W/23	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Station DATS - Grandvillars ; Aldi - Sermamagny ; Lidl...
Résultat n°15	Leroy Merlin - Andelnans.	Cote 1742W/22	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Leroy Merlin - Andelnans.
Résultat n°16	Hôtel B&B - Belfort ; Netto - Grandvillars ; Coccinelle - Grandvillars.	Cote 1742W/21	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Hôtel B&B - Belfort ; Netto - Grandvillars ; Coccinelle...
Résultat n°17	Botanic (recours T.A).	Cote 1742W/20	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Botanic (recours T.A).
Résultat n°18	Brico-élec - Belfort ; Bricorama - Bessoncourt ; &A discont affaires - Belfort.	Cote 1742W/19	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Brico-élec - Belfort ; Bricorama - Bessoncourt ; &A...
Résultat n°19	Jardinerie - Bessoncourt ; Les couleurs du temps - Andelnans ; Ensemble commercial - Andelnans.	Cote 1742W/18	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Jardinerie - Bessoncourt ; Les couleurs du temps -...
Résultat n°20	Intersport - Andelnans ; FNAC - Belfort ; Super U - Valdoie.	Cote 1742W/17	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Intersport - Andelnans ; FNAC - Belfort ; Super U -...
Résultat n°21	Leclerc - Belfort ; Station service Inter - Delle ; Grand Frais - Bessoncourt.	Cote 1742W/16	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Leclerc - Belfort ; Station service Inter - Delle ;...
Résultat n°22	GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.	Cote 1742W/15	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal...
Résultat n°23	Cave Maurin - Belfort ; Vive le jardin - Bessoncourt ; Corrosion Ford - Trévenans.	Cote 1742W/14	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Cave Maurin - Belfort ; Vive le jardin - Bessoncourt...
Résultat n°24	IBS Market - Andelnans ; Super U - Bavilliers.	Cote 1742W/13	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... IBS Market - Andelnans ; Super U - Bavilliers.
Résultat n°25	Renault - Belfort ; Station service - Delle ; Ecomarché extension SUPER - Trévenans.	Cote 1742W/12	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Renault - Belfort ; Station service - Delle ; Ecomarché...
Résultat n°26	Méga meules - Méziré ; Bricomarché - Delle ; La ronde des godillots - Valdoie.	Cote 1742W/11	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Méga meules - Méziré ; Bricomarché - Delle ; La ronde...
Résultat n°27	Station essence - Trévenans ; Broc 90 - Danjoutin ; Troc'Olion - Valdoie.	Cote 1742W/10	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Station essence - Trévenans ; Broc 90 - Danjoutin ;...
Résultat n°28	Magasin d'alimentation - Danjoutin ; Super U - Valdoie ; Ecomarché - Trévenans.	Cote 1742W/9	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Magasin d'alimentation - Danjoutin ; Super U - Valdoie...
Résultat n°29	Jardinal - Danjoutin ; Chaussurama - Danjoutin ; Art du feu René Brisach.	Cote 1742W/8	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Jardinal - Danjoutin ; Chaussurama - Danjoutin ; Art...
Résultat n°30	Auchan - Bessoncourt ; Planet meubles - Andelnans ; Feu vert - Andelnans.	Cote 1742W/7	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Auchan - Bessoncourt ; Planet meubles - Andelnans ;...
Résultat n°31	Citroën - Belfort ; Leclerc - Belfort.	Cote 1742W/6	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Citroën - Belfort ; Leclerc - Belfort.
Résultat n°32	Jouéclub - Belfort ; Alsace pièces occas - Valdoie ; Bois et chiffons - Andelnans.	Cote 1742W/5	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Jouéclub - Belfort ; Alsace pièces occas - Valdoie...
Résultat n°33	Super u - Essert ; ensemble commercial - Andelnans ; Auchan.	Cote 1742W/4	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Super u - Essert ; ensemble commercial - Andelnans...
Résultat n°34	Hôtel B&B ; extension CORA.	Cote 1742W/3	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Hôtel B&B ; extension CORA.
Résultat n°35	TREFF Marché - Valdoie ; Norauto - Bessoncourt.	Cote 1742W/2	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... TREFF Marché - Valdoie ; Norauto - Bessoncourt.
Résultat n°36	Hôtel 1ère Classe ; Ets Renault Belfort ; Hôtel BPB.	Cote 1742W/1	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau... Création et extension de magasins : dossiers de demands,... Hôtel 1ère Classe ; Ets Renault Belfort ; Hôtel BPB.
Résultat n°37	Commission Départementale de la Consommation : Compte-rendu de réunions.	Cote 1414 W 21	Date 1991 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1414 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième... Commission Départementale de la Consommation : Compte-rendu...
Résultat n°38	Commission Départementale d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.) : informatisation des données, PV de réunions.	Cote 1414 W 20	Date 1981 - 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1414 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième... Commission Départementale d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.)...
Résultat n°39	Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans le nord et l’est de la France : notice sur le Territoire.	Cote 8 M 179	Date 1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Tourisme Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans...
Résultat n°40	Congés payés de 1939 : recensement des terrains de camping et des auberges de jeunesse, des possibilités d’hébergement dans les communes, enquête sur les dates des congés.	Cote 8 M 178	Date 1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Tourisme Congés payés de 1939 : recensement des terrains de...
Résultat n°41	Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition coloniale, mise en place de tarifs réduits dans les trains pour les congés payés.	Cote 8 M 177	Date 1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Tourisme Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition...
Résultat n°42	Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme et du climatisme : correspondance, rapports, délibérations.	Cote 8 M 176	Date 1935-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Tourisme Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme...
Résultat n°43	Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort : correspondance, statistique.	Cote 8 M 175	Date 1937-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Tourisme Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort...
Résultat n°44	Infrastructures sportives et touristiques : documentation.	Cote 8 M 174	Date 1936-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Tourisme Infrastructures sportives et touristiques : documentation.
Résultat n°45	Stations thermales, climatiques et oturistiques : création, instructions, correspondance.	Cote 8 M 173	Date 1920-1922	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Tourisme Stations thermales, climatiques et oturistiques : création,...
Résultat n°46	Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre 1937 : instructions, tarifs, état des redevances à recouvrer.	Cote 8 M 172	Date 1937-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Vérifications Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre...
Résultat n°47	Etats des infractions commises.	Cote 8 M 171	Date 1878-1890	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Vérifications Etats des infractions commises.
Résultat n°48	Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.	Cote 8 M 170	Date 1820-1822	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Vérifications Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux...
Résultat n°49	Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.	Cote 8 M 169	Date 1818-1824	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Vérifications Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...
Résultat n°50	Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.	Cote 8 M 168	Date 1818-1828	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Vérifications Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Résultat n°51	Vacations mandatés en 1908.	Cote 8 M 167	Date 1908	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Vérifications Vacations mandatés en 1908.
Résultat n°52	Instructions, correspondance.	Cote 8 M 166	Date 1816-1881	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Vérifications Instructions, correspondance.
Résultat n°53	Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.	Cote 8 M 165	Date 1900	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Gestion du service Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.
Résultat n°54	Mobilier : récolement, correspondance.	Cote 8 M 164	Date 1812-1913	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Gestion du service Mobilier : récolement, correspondance.
Résultat n°55	Comptes annuels des dépenses et des recettes.	Cote 8 M 163	Date 1819-1826	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Gestion du service Comptes annuels des dépenses et des recettes.
Résultat n°56	Rapports des vérificateurs.	Cote 8 M 162	Date 1808-1825	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Gestion du service Rapports des vérificateurs.
Résultat n°57	Correspondance.	Cote 8 M 161	Date 1916-1933	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Gestion du service Correspondance.
Résultat n°58	Instructions, réglementation.	Cote 8 M 160	Date 1875-1928	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Gestion du service Instructions, réglementation.
Résultat n°59	Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures : arrêtés, circulaires, correspondance, procès-verbaux des épreuves, 1903-1924, 1931-1939.	Cote 8 M 159	Date 1903-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Personnel Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures...
Résultat n°60	Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés, circulaires.	Cote 8 M 158	Date 1860-1920	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Personnel Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés,...
Résultat n°61	Vérificateurs : traitements, indemnités, frais de tournée.	Cote 8 M 157	Date 1930-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Personnel Vérificateurs : traitements, indemnités, frais de tournée.
Résultat n°62	Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.	Cote 8 M 156	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Personnel Personnel. Correspondance, notices individuelles, demandes de...
Résultat n°63	Instructions, circulaires, 1839-1924.	Cote 8 M 155	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Personnel Personnel. Instructions, circulaires, 1839-1924.
Résultat n°64	Service du mesurage et du pesage publics : enquête auprès des maires.	Cote 8 M 154	Date 1905-1913	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Généralités Service du mesurage et du pesage publics : enquête...
Résultat n°65	Rapport sur la vérification des poids et mesures en France en 1895.	Cote 8 M 153	Date 1896	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Généralités Rapport sur la vérification des poids et mesures en...
Résultat n°66	Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs : circulaires.	Cote 8 M 152	Date 1885-1925	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Généralités Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs...
Résultat n°67	Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation : instructions, circulaires.	Cote 8 M 151	Date 1885-1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Généralités Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation...
Résultat n°68	Instructions, circulaires.	Cote 8 M 150	Date 1839-1884	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Poids et mesures Généralités Instructions, circulaires.
Résultat n°69	1895-1924	Cote 8 M 149	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Foires et marchés des départements limitrophes. — Créations... 1895-1924
Résultat n°70	1836-1888	Cote 8 M 148	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Foires et marchés des départements limitrophes. — Créations... 1836-1888
Résultat n°71	Commune de Valdoie : création d’un marché hebdomadaire.	Cote 8 M 147	Date 1888	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Commune de Valdoie : création d’un marché hebdomadaire.
Résultat n°72	Commune de Suarce : suppression du marché par arrêté de l’autorité militaire.	Cote 8 M 146	Date 1915	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Commune de Suarce : suppression du marché par arrêté...
Résultat n°73	Création d’un marché, 1876-1878.	Cote 8 M 145	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Commune de Réchésy. Création d’un marché, 1876-1878.
Résultat n°74	Création des marchés et foires, 1806.	Cote 8 M 144	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Commune de Réchésy. Création des marchés et foires, 1806.
Résultat n°75	Changement de la date du marché, 1880.	Cote 8 M 143	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Commune de Morvillars. Changement de la date du marché, 1880.
Résultat n°76	Création d’un marché, 1866.	Cote 8 M 142	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Commune de Morvillars. Création d’un marché, 1866.
Résultat n°77	Création d’une foire, 1901.	Cote 8 M 141	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Commune de Montreux-Château. Création d’une foire, 1901.
Résultat n°78	Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.	Cote 8 M 140	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Commune de Montreux-Château. Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.
Résultat n°79	Création d’un marché, 1877.	Cote 8 M 139	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Commune de Montreux-Château. Création d’un marché, 1877.
Résultat n°80	Changement de la date des foires, 1831.	Cote 8 M 138	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 8 M - Commerce et tourisme Commerce Foires et marchés Commune de Montreux-Château. Changement de la date des foires, 1831.

Résultats de la recherche

Aides au groupement : projet de revitalisation du marché Fréry ; études de commerce ; demandes d'aides ; entreprises sinistrées par les inondations.

Contexte : 1744 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...

Développement et revitalisation du faubourg des Vosges à Belfort : financement, presse, groupe de pilotage.

Contexte : 1744 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...

Commission départementale du commerce non sédentaire ; ventes au déballage ; liquidations ; opérations de revitalisation ; congrès des commerçants non sédentaires.

Contexte : 1744 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...

Aldi - Giromagny ; Lidl - Sermamagny ; Bébé 9 - Belfort.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Incomparables - Valdoie ; Super U - Beaucourt ; station service Super U - Beaucourt.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Hypermarché-Intermarché - Giromagny ; Station essence Intermarché - Giromagny.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

La Halle aux chaussures - Bessoncourt ; Heytens - Andelnans ; La Halle - Bessoncourt.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial aux Glacis - Belfort ; Norma - Belfort.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Ecomarché - Trévenans ; Aubert - Andelnans ; Belis-Zancelec Leclerc - Belfort ; Netto - Delle.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Fabio Lucci - Belfort ; espace culturel Leclerc - Belfort ; Esprit parquet - Andelnans ; La Halle - Andelnans.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Netto - Delle ; Top cadres - Andelnans ; Mercedes Benz - Denney.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Australia - Danjoutin ; Coccinelle - Offemont ; Aubert - Andelnans.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Station DATS - Grandvillars ; Aldi - Sermamagny ; Lidl - Delle

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Leroy Merlin - Andelnans.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Hôtel B&B - Belfort ; Netto - Grandvillars ; Coccinelle - Grandvillars.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Botanic (recours T.A).

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Brico-élec - Belfort ; Bricorama - Bessoncourt ; &A discont affaires - Belfort.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Jardinerie - Bessoncourt ; Les couleurs du temps - Andelnans ; Ensemble commercial - Andelnans.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Intersport - Andelnans ; FNAC - Belfort ; Super U - Valdoie.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Leclerc - Belfort ; Station service Inter - Delle ; Grand Frais - Bessoncourt.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Cave Maurin - Belfort ; Vive le jardin - Bessoncourt ; Corrosion Ford - Trévenans.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

IBS Market - Andelnans ; Super U - Bavilliers.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Renault - Belfort ; Station service - Delle ; Ecomarché extension SUPER - Trévenans.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Méga meules - Méziré ; Bricomarché - Delle ; La ronde des godillots - Valdoie.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Station essence - Trévenans ; Broc 90 - Danjoutin ; Troc'Olion - Valdoie.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Magasin d'alimentation - Danjoutin ; Super U - Valdoie ; Ecomarché - Trévenans.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Jardinal - Danjoutin ; Chaussurama - Danjoutin ; Art du feu René Brisach.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Auchan - Bessoncourt ; Planet meubles - Andelnans ; Feu vert - Andelnans.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Citroën - Belfort ; Leclerc - Belfort.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Jouéclub - Belfort ; Alsace pièces occas - Valdoie ; Bois et chiffons - Andelnans.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Super u - Essert ; ensemble commercial - Andelnans ; Auchan.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Hôtel B&B ; extension CORA.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

TREFF Marché - Valdoie ; Norauto - Bessoncourt.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Hôtel 1ère Classe ; Ets Renault Belfort ; Hôtel BPB.

Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...

Commission Départementale de la Consommation : Compte-rendu de réunions.

Contexte : 1414 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

Commission Départementale d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.) : informatisation des données, PV de réunions.

Contexte : 1414 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans le nord et l’est de la France : notice sur le Territoire.

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Congés payés de 1939 : recensement des terrains de camping et des auberges de jeunesse, des possibilités d’hébergement dans les communes, enquête sur les dates des congés.