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694 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aides au groupement : projet de revitalisation du marché Fréry ; études de commerce ; demandes d'aides ; entreprises sinistrées par les inondations.

Date

1994-1999

Cote

1744W/3

Résultat n°2

Développement et revitalisation du faubourg des Vosges à Belfort : financement, presse, groupe de pilotage.

Date

1993-1995

Cote

1744W/2

Résultat n°3

Commission départementale du commerce non sédentaire ; ventes au déballage ; liquidations ; opérations de revitalisation ; congrès des commerçants non sédentaires.

Date

1984-1999

Cote

1744W/1

Résultat n°4

Aldi - Giromagny ; Lidl - Sermamagny ; Bébé 9 - Belfort.

Date

2007

Cote

1742W/33

Résultat n°5

Incomparables - Valdoie ; Super U - Beaucourt ; station service Super U - Beaucourt.

Date

2007

Cote

1742W/32

Résultat n°6

Hypermarché-Intermarché - Giromagny ; Station essence Intermarché - Giromagny.

Date

2007

Cote

1742W/31

Résultat n°7

La Halle aux chaussures - Bessoncourt ; Heytens - Andelnans ; La Halle - Bessoncourt.

Date

2006-2007

Cote

1742W/30

Résultat n°8

Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial aux Glacis - Belfort ; Norma - Belfort.

Date

2006

Cote

1742W/29

Résultat n°9

Ecomarché - Trévenans ; Aubert - Andelnans ; Belis-Zancelec Leclerc - Belfort ; Netto - Delle.

Date

2006

Cote

1742W/28

Résultat n°10

Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.

Date

2006

Cote

1742W/27

Résultat n°11

Fabio Lucci - Belfort ; espace culturel Leclerc - Belfort ; Esprit parquet - Andelnans ; La Halle - Andelnans.

Date

2006

Cote

1742W/26

Résultat n°12

Netto - Delle ; Top cadres - Andelnans ; Mercedes Benz - Denney.

Date

2006

Cote

1742W/25

Résultat n°13

Australia - Danjoutin ; Coccinelle - Offemont ; Aubert - Andelnans.

Date

2005-2006

Cote

1742W/24

Résultat n°14

Station DATS - Grandvillars ; Aldi - Sermamagny ; Lidl - Delle

Date

2005

Cote

1742W/23

Résultat n°15

Leroy Merlin - Andelnans.

Date

2005

Cote

1742W/22

Résultat n°16

Hôtel B&B - Belfort ; Netto - Grandvillars ; Coccinelle - Grandvillars.

Date

2005

Cote

1742W/21

Résultat n°17

Botanic (recours T.A).

Date

2005

Cote

1742W/20

Résultat n°18

Brico-élec - Belfort ; Bricorama - Bessoncourt ; &A discont affaires - Belfort.

Date

2005

Cote

1742W/19

Résultat n°19

Jardinerie - Bessoncourt ; Les couleurs du temps - Andelnans ; Ensemble commercial - Andelnans.

Date

2005

Cote

1742W/18

Résultat n°20

Intersport - Andelnans ; FNAC - Belfort ; Super U - Valdoie.

Date

2004

Cote

1742W/17

Résultat n°21

Leclerc - Belfort ; Station service Inter - Delle ; Grand Frais - Bessoncourt.

Date

2004

Cote

1742W/16

Résultat n°22

GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.

Date

2004

Cote

1742W/15

Résultat n°23

Cave Maurin - Belfort ; Vive le jardin - Bessoncourt ; Corrosion Ford - Trévenans.

Date

2004

Cote

1742W/14

Résultat n°24

IBS Market - Andelnans ; Super U - Bavilliers.

Date

2004

Cote

1742W/13

Résultat n°25

Renault - Belfort ; Station service - Delle ; Ecomarché extension SUPER - Trévenans.

Date

2003

Cote

1742W/12

Résultat n°26

Méga meules - Méziré ; Bricomarché - Delle ; La ronde des godillots - Valdoie.

Date

2003

Cote

1742W/11

Résultat n°27

Station essence - Trévenans ; Broc 90 - Danjoutin ; Troc'Olion - Valdoie.

Date

2003

Cote

1742W/10

Résultat n°28

Magasin d'alimentation - Danjoutin ; Super U - Valdoie ; Ecomarché - Trévenans.

Date

2002-2003

Cote

1742W/9

Résultat n°29

Jardinal - Danjoutin ; Chaussurama - Danjoutin ; Art du feu René Brisach.

Date

2002

Cote

1742W/8

Résultat n°30

Auchan - Bessoncourt ; Planet meubles - Andelnans ; Feu vert - Andelnans.

Date

2002

Cote

1742W/7

Résultat n°31

Citroën - Belfort ; Leclerc - Belfort.

Date

2002

Cote

1742W/6

Résultat n°32

Jouéclub - Belfort ; Alsace pièces occas - Valdoie ; Bois et chiffons - Andelnans.

Date

2001-2002

Cote

1742W/5

Résultat n°33

Super u - Essert ; ensemble commercial - Andelnans ; Auchan.

Date

2001

Cote

1742W/4

Résultat n°34

Hôtel B&B ; extension CORA.

Date

2000

Cote

1742W/3

Résultat n°35

TREFF Marché - Valdoie ; Norauto - Bessoncourt.

Date

2000

Cote

1742W/2

Résultat n°36

Hôtel 1ère Classe ; Ets Renault Belfort ; Hôtel BPB.

Date

2000

Cote

1742W/1

Résultat n°37

Commission Départementale de la Consommation : Compte-rendu de réunions.

Date

1991 - 1997

Cote

1414 W 21

Résultat n°38

Commission Départementale d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.) : informatisation des données, PV de réunions.

Date

1981 - 1991

Cote

1414 W 20

Résultat n°39

Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans le nord et l’est de la France : notice sur le Territoire.

Date

1938

Cote

8 M 179

Résultat n°40

Congés payés de 1939 : recensement des terrains de camping et des auberges de jeunesse, des possibilités d’hébergement dans les communes, enquête sur les dates des congés.

Date

1939

Cote

8 M 178

Résultat n°41

Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition coloniale, mise en place de tarifs réduits dans les trains pour les congés payés.

Date

1937

Cote

8 M 177

Résultat n°42

Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme et du climatisme : correspondance, rapports, délibérations.

Date

1935-1937

Cote

8 M 176

Résultat n°43

Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort : correspondance, statistique.

Date

1937-1939

Cote

8 M 175

Résultat n°44

Infrastructures sportives et touristiques : documentation.

Date

1936-1938

Cote

8 M 174

Résultat n°45

Stations thermales, climatiques et oturistiques : création, instructions, correspondance.

Date

1920-1922

Cote

8 M 173

Résultat n°46

Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre 1937 : instructions, tarifs, état des redevances à recouvrer.

Date

1937-1940

Cote

8 M 172

Résultat n°47

Etats des infractions commises.

Date

1878-1890

Cote

8 M 171

Résultat n°48

Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.

Date

1820-1822

Cote

8 M 170

Résultat n°49

Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

Date

1818-1824

Cote

8 M 169

Résultat n°50

Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1818-1828

Cote

8 M 168

Résultat n°51

Vacations mandatés en 1908.

Date

1908

Cote

8 M 167

Résultat n°52

Instructions, correspondance.

Date

1816-1881

Cote

8 M 166

Résultat n°53

Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.

Date

1900

Cote

8 M 165

Résultat n°54

Mobilier : récolement, correspondance.

Date

1812-1913

Cote

8 M 164

Résultat n°55

Comptes annuels des dépenses et des recettes.

Date

1819-1826

Cote

8 M 163

Résultat n°56

Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162

Résultat n°57

Correspondance.

Date

1916-1933

Cote

8 M 161

Résultat n°58

Instructions, réglementation.

Date

1875-1928

Cote

8 M 160

Résultat n°59

Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures : arrêtés, circulaires, correspondance, procès-verbaux des épreuves, 1903-1924, 1931-1939.

Date

1903-1939

Cote

8 M 159

Résultat n°60

Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés, circulaires.

Date

1860-1920

Cote

8 M 158

Résultat n°61

Vérificateurs : traitements, indemnités, frais de tournée.

Date

1930-1940

Cote

8 M 157

Résultat n°62

Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

Date

-

Cote

8 M 156

Résultat n°63

Instructions, circulaires, 1839-1924.

Date

-

Cote

8 M 155

Résultat n°64

Service du mesurage et du pesage publics : enquête auprès des maires.

Date

1905-1913

Cote

8 M 154

Résultat n°65

Rapport sur la vérification des poids et mesures en France en 1895.

Date

1896

Cote

8 M 153

Résultat n°66

Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs : circulaires.

Date

1885-1925

Cote

8 M 152

Résultat n°67

Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation : instructions, circulaires.

Date

1885-1926

Cote

8 M 151

Résultat n°68

Instructions, circulaires.

Date

1839-1884

Cote

8 M 150

Résultat n°69

1895-1924

Date

-

Cote

8 M 149

Résultat n°70

1836-1888

Date

-

Cote

8 M 148

Résultat n°71

Commune de Valdoie : création d’un marché hebdomadaire.

Date

1888

Cote

8 M 147

Résultat n°72

Commune de Suarce : suppression du marché par arrêté de l’autorité militaire.

Date

1915

Cote

8 M 146

Résultat n°73

Création d’un marché, 1876-1878.

Date

-

Cote

8 M 145

Résultat n°74

Création des marchés et foires, 1806.

Date

-

Cote

8 M 144

Résultat n°75

Changement de la date du marché, 1880.

Date

-

Cote

8 M 143

Résultat n°76

Création d’un marché, 1866.

Date

-

Cote

8 M 142

Résultat n°77

Création d’une foire, 1901.

Date

-

Cote

8 M 141

Résultat n°78

Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.

Date

-

Cote

8 M 140

Résultat n°79

Création d’un marché, 1877.

Date

-

Cote

8 M 139

Résultat n°80

Changement de la date des foires, 1831.

Date

-

Cote

8 M 138