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  1. Résultat n°1

    Aides au groupement : projet de revitalisation du marché Fréry ; études de commerce ; demandes d'aides ; entreprises sinistrées par les inondations.

    Date

    1994-1999

    Cote

    1744W/3

    • Contexte : 1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fond d'Intervention Artisanat et Commerce (FISAC)
    • Aides au groupement : projet de revitalisation du marché...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  2. Résultat n°2

    Développement et revitalisation du faubourg des Vosges à Belfort : financement, presse, groupe de pilotage.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1744W/2

    • Contexte : 1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fond d'Intervention Artisanat et Commerce (FISAC)
    • Développement et revitalisation du faubourg des Vosges...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  3. Résultat n°3

    Commission départementale du commerce non sédentaire ; ventes au déballage ; liquidations ; opérations de revitalisation ; congrès des commerçants non sédentaires.

    Date

    1984-1999

    Cote

    1744W/1

    • Contexte : 1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fond d'Intervention Artisanat et Commerce (FISAC)
    • Commission départementale du commerce non sédentaire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  4. Résultat n°4

    Aldi - Giromagny ; Lidl - Sermamagny ; Bébé 9 - Belfort.

    Date

    2007

    Cote

    1742W/33

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Aldi - Giromagny ; Lidl - Sermamagny ; Bébé 9 - Belfort.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  5. Résultat n°5

    Incomparables - Valdoie ; Super U - Beaucourt ; station service Super U - Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1742W/32

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Incomparables - Valdoie ; Super U - Beaucourt ; station...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  6. Résultat n°6

    Hypermarché-Intermarché - Giromagny ; Station essence Intermarché - Giromagny.

    Date

    2007

    Cote

    1742W/31

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Hypermarché-Intermarché - Giromagny ; Station essence...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  7. Résultat n°7

    La Halle aux chaussures - Bessoncourt ; Heytens - Andelnans ; La Halle - Bessoncourt.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1742W/30

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • La Halle aux chaussures - Bessoncourt ; Heytens - Andelnans...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  8. Résultat n°8

    Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial aux Glacis - Belfort ; Norma - Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/29

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  9. Résultat n°9

    Ecomarché - Trévenans ; Aubert - Andelnans ; Belis-Zancelec Leclerc - Belfort ; Netto - Delle.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/28

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Ecomarché - Trévenans ; Aubert - Andelnans ; Belis-Zancelec...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  10. Résultat n°10

    Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/27

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  11. Résultat n°11

    Fabio Lucci - Belfort ; espace culturel Leclerc - Belfort ; Esprit parquet - Andelnans ; La Halle - Andelnans.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/26

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Fabio Lucci - Belfort ; espace culturel Leclerc - Belfort...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  12. Résultat n°12

    Netto - Delle ; Top cadres - Andelnans ; Mercedes Benz - Denney.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/25

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Netto - Delle ; Top cadres - Andelnans ; Mercedes Benz...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  13. Résultat n°13

    Australia - Danjoutin ; Coccinelle - Offemont ; Aubert - Andelnans.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1742W/24

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Australia - Danjoutin ; Coccinelle - Offemont ; Aubert...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  14. Résultat n°14

    Station DATS - Grandvillars ; Aldi - Sermamagny ; Lidl - Delle

    Date

    2005

    Cote

    1742W/23

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Station DATS - Grandvillars ; Aldi - Sermamagny ; Lidl...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  15. Résultat n°15

    Leroy Merlin - Andelnans.

    Date

    2005

    Cote

    1742W/22

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Leroy Merlin - Andelnans.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  16. Résultat n°16

    Hôtel B&B - Belfort ; Netto - Grandvillars ; Coccinelle - Grandvillars.

    Date

    2005

    Cote

    1742W/21

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Hôtel B&B - Belfort ; Netto - Grandvillars ; Coccinelle...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  17. Résultat n°17

    Botanic (recours T.A).

    Date

    2005

    Cote

    1742W/20

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Botanic (recours T.A).

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  18. Résultat n°18

    Brico-élec - Belfort ; Bricorama - Bessoncourt ; &A discont affaires - Belfort.

    Date

    2005

    Cote

    1742W/19

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Brico-élec - Belfort ; Bricorama - Bessoncourt ; &A...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  19. Résultat n°19

    Jardinerie - Bessoncourt ; Les couleurs du temps - Andelnans ; Ensemble commercial - Andelnans.

    Date

    2005

    Cote

    1742W/18

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Jardinerie - Bessoncourt ; Les couleurs du temps -...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  20. Résultat n°20

    Intersport - Andelnans ; FNAC - Belfort ; Super U - Valdoie.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/17

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Intersport - Andelnans ; FNAC - Belfort ; Super U -...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  21. Résultat n°21

    Leclerc - Belfort ; Station service Inter - Delle ; Grand Frais - Bessoncourt.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/16

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Leclerc - Belfort ; Station service Inter - Delle ;...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  22. Résultat n°22

    GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/15

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  23. Résultat n°23

    Cave Maurin - Belfort ; Vive le jardin - Bessoncourt ; Corrosion Ford - Trévenans.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/14

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Cave Maurin - Belfort ; Vive le jardin - Bessoncourt...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  24. Résultat n°24

    IBS Market - Andelnans ; Super U - Bavilliers.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/13

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • IBS Market - Andelnans ; Super U - Bavilliers.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  25. Résultat n°25

    Renault - Belfort ; Station service - Delle ; Ecomarché extension SUPER - Trévenans.

    Date

    2003

    Cote

    1742W/12

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Renault - Belfort ; Station service - Delle ; Ecomarché...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  26. Résultat n°26

    Méga meules - Méziré ; Bricomarché - Delle ; La ronde des godillots - Valdoie.

    Date

    2003

    Cote

    1742W/11

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Méga meules - Méziré ; Bricomarché - Delle ; La ronde...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  27. Résultat n°27

    Station essence - Trévenans ; Broc 90 - Danjoutin ; Troc'Olion - Valdoie.

    Date

    2003

    Cote

    1742W/10

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Station essence - Trévenans ; Broc 90 - Danjoutin ;...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  28. Résultat n°28

    Magasin d'alimentation - Danjoutin ; Super U - Valdoie ; Ecomarché - Trévenans.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1742W/9

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Magasin d'alimentation - Danjoutin ; Super U - Valdoie...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  29. Résultat n°29

    Jardinal - Danjoutin ; Chaussurama - Danjoutin ; Art du feu René Brisach.

    Date

    2002

    Cote

    1742W/8

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Jardinal - Danjoutin ; Chaussurama - Danjoutin ; Art...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  30. Résultat n°30

    Auchan - Bessoncourt ; Planet meubles - Andelnans ; Feu vert - Andelnans.

    Date

    2002

    Cote

    1742W/7

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Auchan - Bessoncourt ; Planet meubles - Andelnans ;...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  31. Résultat n°31

    Citroën - Belfort ; Leclerc - Belfort.

    Date

    2002

    Cote

    1742W/6

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Citroën - Belfort ; Leclerc - Belfort.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  32. Résultat n°32

    Jouéclub - Belfort ; Alsace pièces occas - Valdoie ; Bois et chiffons - Andelnans.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1742W/5

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Jouéclub - Belfort ; Alsace pièces occas - Valdoie...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  33. Résultat n°33

    Super u - Essert ; ensemble commercial - Andelnans ; Auchan.

    Date

    2001

    Cote

    1742W/4

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Super u - Essert ; ensemble commercial - Andelnans...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  34. Résultat n°34

    Hôtel B&B ; extension CORA.

    Date

    2000

    Cote

    1742W/3

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Hôtel B&B ; extension CORA.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  35. Résultat n°35

    TREFF Marché - Valdoie ; Norauto - Bessoncourt.

    Date

    2000

    Cote

    1742W/2

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • TREFF Marché - Valdoie ; Norauto - Bessoncourt.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  36. Résultat n°36

    Hôtel 1ère Classe ; Ets Renault Belfort ; Hôtel BPB.

    Date

    2000

    Cote

    1742W/1

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Hôtel 1ère Classe ; Ets Renault Belfort ; Hôtel BPB.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  37. Résultat n°37

    Commission Départementale de la Consommation : Compte-rendu de réunions.

    Date

    1991 - 1997

    Cote

    1414 W 21

    • Contexte : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action...

    • Commission Départementale de la Consommation : Compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau (Action interministérielle)

  38. Résultat n°38

    Commission Départementale d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.) : informatisation des données, PV de réunions.

    Date

    1981 - 1991

    Cote

    1414 W 20

    • Contexte : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action...

    • Commission Départementale d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau (Action interministérielle)

  39. Résultat n°39

    Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans le nord et l’est de la France : notice sur le Territoire.

    Date

    1938

    Cote

    8 M 179

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans...
  40. Résultat n°40

    Congés payés de 1939 : recensement des terrains de camping et des auberges de jeunesse, des possibilités d’hébergement dans les communes, enquête sur les dates des congés.

    Date

    1939

    Cote

    8 M 178

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Congés payés de 1939 : recensement des terrains de...
  41. Résultat n°41

    Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition coloniale, mise en place de tarifs réduits dans les trains pour les congés payés.

    Date

    1937

    Cote

    8 M 177

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition...
  42. Résultat n°42

    Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme et du climatisme : correspondance, rapports, délibérations.

    Date

    1935-1937

    Cote

    8 M 176

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme...
  43. Résultat n°43

    Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort : correspondance, statistique.

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 M 175

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort...
  44. Résultat n°44

    Infrastructures sportives et touristiques : documentation.

    Date

    1936-1938

    Cote

    8 M 174

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Infrastructures sportives et touristiques : documentation.
  45. Résultat n°45

    Stations thermales, climatiques et oturistiques : création, instructions, correspondance.

    Date

    1920-1922

    Cote

    8 M 173

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Stations thermales, climatiques et oturistiques : création,...
  46. Résultat n°46

    Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre 1937 : instructions, tarifs, état des redevances à recouvrer.

    Date

    1937-1940

    Cote

    8 M 172

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre...
  47. Résultat n°47

    Etats des infractions commises.

    Date

    1878-1890

    Cote

    8 M 171

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Etats des infractions commises.
  48. Résultat n°48

    Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.

    Date

    1820-1822

    Cote

    8 M 170

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux...
  49. Résultat n°49

    Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

    Date

    1818-1824

    Cote

    8 M 169

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...
  50. Résultat n°50

    Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1828

    Cote

    8 M 168

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.
  51. Résultat n°51

    Vacations mandatés en 1908.

    Date

    1908

    Cote

    8 M 167

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Vacations mandatés en 1908.
  52. Résultat n°52

    Instructions, correspondance.

    Date

    1816-1881

    Cote

    8 M 166

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Instructions, correspondance.
  53. Résultat n°53

    Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.

    Date

    1900

    Cote

    8 M 165

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.
  54. Résultat n°54

    Mobilier : récolement, correspondance.

    Date

    1812-1913

    Cote

    8 M 164

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Mobilier : récolement, correspondance.
  55. Résultat n°55

    Comptes annuels des dépenses et des recettes.

    Date

    1819-1826

    Cote

    8 M 163

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Comptes annuels des dépenses et des recettes.
  56. Résultat n°56

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  57. Résultat n°57

    Correspondance.

    Date

    1916-1933

    Cote

    8 M 161

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Correspondance.
  58. Résultat n°58

    Instructions, réglementation.

    Date

    1875-1928

    Cote

    8 M 160

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Instructions, réglementation.
  59. Résultat n°59

    Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures : arrêtés, circulaires, correspondance, procès-verbaux des épreuves, 1903-1924, 1931-1939.

    Date

    1903-1939

    Cote

    8 M 159

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures...
  60. Résultat n°60

    Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés, circulaires.

    Date

    1860-1920

    Cote

    8 M 158

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés,...
  61. Résultat n°61

    Vérificateurs : traitements, indemnités, frais de tournée.

    Date

    1930-1940

    Cote

    8 M 157

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Vérificateurs : traitements, indemnités, frais de tournée.
  62. Résultat n°62

    Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

    Cote

    8 M 156

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Correspondance, notices individuelles, demandes de...
  63. Résultat n°63

    Instructions, circulaires, 1839-1924.

    Cote

    8 M 155

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Instructions, circulaires, 1839-1924.
  64. Résultat n°64

    Service du mesurage et du pesage publics : enquête auprès des maires.

    Date

    1905-1913

    Cote

    8 M 154

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Service du mesurage et du pesage publics : enquête...
  65. Résultat n°65

    Rapport sur la vérification des poids et mesures en France en 1895.

    Date

    1896

    Cote

    8 M 153

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Rapport sur la vérification des poids et mesures en...
  66. Résultat n°66

    Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs : circulaires.

    Date

    1885-1925

    Cote

    8 M 152

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs...
  67. Résultat n°67

    Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation : instructions, circulaires.

    Date

    1885-1926

    Cote

    8 M 151

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation...
  68. Résultat n°68

    Instructions, circulaires.

    Date

    1839-1884

    Cote

    8 M 150

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  69. Résultat n°69

    1895-1924

    Cote

    8 M 149

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires et marchés des départements limitrophes. — Créations...
    • 1895-1924
  70. Résultat n°70

    1836-1888

    Cote

    8 M 148

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires et marchés des départements limitrophes. — Créations...
    • 1836-1888
  71. Résultat n°71

    Commune de Valdoie : création d’un marché hebdomadaire.

    Date

    1888

    Cote

    8 M 147

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Valdoie : création d’un marché hebdomadaire.
  72. Résultat n°72

    Commune de Suarce : suppression du marché par arrêté de l’autorité militaire.

    Date

    1915

    Cote

    8 M 146

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Suarce : suppression du marché par arrêté...
  73. Résultat n°73

    Création d’un marché, 1876-1878.

    Cote

    8 M 145

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Réchésy.
    • Création d’un marché, 1876-1878.
  74. Résultat n°74

    Création des marchés et foires, 1806.

    Cote

    8 M 144

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Réchésy.
    • Création des marchés et foires, 1806.
  75. Résultat n°75

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  76. Résultat n°76

    Création d’un marché, 1866.

    Cote

    8 M 142

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Création d’un marché, 1866.
  77. Résultat n°77

    Création d’une foire, 1901.

    Cote

    8 M 141

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Création d’une foire, 1901.
  78. Résultat n°78

    Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.

    Cote

    8 M 140

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.
  79. Résultat n°79

    Création d’un marché, 1877.

    Cote

    8 M 139

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Création d’un marché, 1877.
  80. Résultat n°80

    Changement de la date des foires, 1831.

    Cote

    8 M 138

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Changement de la date des foires, 1831.