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  1. Résultat n°1

    Aides au groupement : projet de revitalisation du marché Fréry ; études de commerce ; demandes d'aides ; entreprises sinistrées par les inondations.

    Date

    1994-1999

    Cote

    1744W/3

    • Contexte : 1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fond d'Intervention Artisanat et Commerce (FISAC)
    • Aides au groupement : projet de revitalisation du marché...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  2. Résultat n°2

    Développement et revitalisation du faubourg des Vosges à Belfort : financement, presse, groupe de pilotage.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1744W/2

    • Contexte : 1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fond d'Intervention Artisanat et Commerce (FISAC)
    • Développement et revitalisation du faubourg des Vosges...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  3. Résultat n°3

    Commission départementale du commerce non sédentaire ; ventes au déballage ; liquidations ; opérations de revitalisation ; congrès des commerçants non sédentaires.

    Date

    1984-1999

    Cote

    1744W/1

    • Contexte : 1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fond d'Intervention Artisanat et Commerce (FISAC)
    • Commission départementale du commerce non sédentaire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  4. Résultat n°4

    Aldi - Giromagny ; Lidl - Sermamagny ; Bébé 9 - Belfort.

    Date

    2007

    Cote

    1742W/33

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Aldi - Giromagny ; Lidl - Sermamagny ; Bébé 9 - Belfort.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  5. Résultat n°5

    Incomparables - Valdoie ; Super U - Beaucourt ; station service Super U - Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1742W/32

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Incomparables - Valdoie ; Super U - Beaucourt ; station...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  6. Résultat n°6

    Hypermarché-Intermarché - Giromagny ; Station essence Intermarché - Giromagny.

    Date

    2007

    Cote

    1742W/31

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Hypermarché-Intermarché - Giromagny ; Station essence...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  7. Résultat n°7

    La Halle aux chaussures - Bessoncourt ; Heytens - Andelnans ; La Halle - Bessoncourt.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1742W/30

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • La Halle aux chaussures - Bessoncourt ; Heytens - Andelnans...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  8. Résultat n°8

    Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial aux Glacis - Belfort ; Norma - Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/29

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  9. Résultat n°9

    Ecomarché - Trévenans ; Aubert - Andelnans ; Belis-Zancelec Leclerc - Belfort ; Netto - Delle.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/28

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Ecomarché - Trévenans ; Aubert - Andelnans ; Belis-Zancelec...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  10. Résultat n°10

    Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/27

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  11. Résultat n°11

    Fabio Lucci - Belfort ; espace culturel Leclerc - Belfort ; Esprit parquet - Andelnans ; La Halle - Andelnans.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/26

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Fabio Lucci - Belfort ; espace culturel Leclerc - Belfort...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  12. Résultat n°12

    Netto - Delle ; Top cadres - Andelnans ; Mercedes Benz - Denney.

    Date

    2006

    Cote

    1742W/25

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Netto - Delle ; Top cadres - Andelnans ; Mercedes Benz...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  13. Résultat n°13

    Australia - Danjoutin ; Coccinelle - Offemont ; Aubert - Andelnans.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1742W/24

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Australia - Danjoutin ; Coccinelle - Offemont ; Aubert...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  14. Résultat n°14

    Station DATS - Grandvillars ; Aldi - Sermamagny ; Lidl - Delle

    Date

    2005

    Cote

    1742W/23

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Station DATS - Grandvillars ; Aldi - Sermamagny ; Lidl...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  15. Résultat n°15

    Leroy Merlin - Andelnans.

    Date

    2005

    Cote

    1742W/22

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Leroy Merlin - Andelnans.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  16. Résultat n°16

    Hôtel B&B - Belfort ; Netto - Grandvillars ; Coccinelle - Grandvillars.

    Date

    2005

    Cote

    1742W/21

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Hôtel B&B - Belfort ; Netto - Grandvillars ; Coccinelle...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  17. Résultat n°17

    Botanic (recours T.A).

    Date

    2005

    Cote

    1742W/20

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Botanic (recours T.A).

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  18. Résultat n°18

    Brico-élec - Belfort ; Bricorama - Bessoncourt ; &A discont affaires - Belfort.

    Date

    2005

    Cote

    1742W/19

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Brico-élec - Belfort ; Bricorama - Bessoncourt ; &A...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  19. Résultat n°19

    Jardinerie - Bessoncourt ; Les couleurs du temps - Andelnans ; Ensemble commercial - Andelnans.

    Date

    2005

    Cote

    1742W/18

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Jardinerie - Bessoncourt ; Les couleurs du temps -...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  20. Résultat n°20

    Intersport - Andelnans ; FNAC - Belfort ; Super U - Valdoie.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/17

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Intersport - Andelnans ; FNAC - Belfort ; Super U -...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  21. Résultat n°21

    Leclerc - Belfort ; Station service Inter - Delle ; Grand Frais - Bessoncourt.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/16

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Leclerc - Belfort ; Station service Inter - Delle ;...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  22. Résultat n°22

    GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/15

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  23. Résultat n°23

    Cave Maurin - Belfort ; Vive le jardin - Bessoncourt ; Corrosion Ford - Trévenans.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/14

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Cave Maurin - Belfort ; Vive le jardin - Bessoncourt...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  24. Résultat n°24

    IBS Market - Andelnans ; Super U - Bavilliers.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/13

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • IBS Market - Andelnans ; Super U - Bavilliers.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  25. Résultat n°25

    Renault - Belfort ; Station service - Delle ; Ecomarché extension SUPER - Trévenans.

    Date

    2003

    Cote

    1742W/12

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Renault - Belfort ; Station service - Delle ; Ecomarché...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  26. Résultat n°26

    Méga meules - Méziré ; Bricomarché - Delle ; La ronde des godillots - Valdoie.

    Date

    2003

    Cote

    1742W/11

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Méga meules - Méziré ; Bricomarché - Delle ; La ronde...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  27. Résultat n°27

    Station essence - Trévenans ; Broc 90 - Danjoutin ; Troc'Olion - Valdoie.

    Date

    2003

    Cote

    1742W/10

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Station essence - Trévenans ; Broc 90 - Danjoutin ;...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  28. Résultat n°28

    Magasin d'alimentation - Danjoutin ; Super U - Valdoie ; Ecomarché - Trévenans.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1742W/9

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Magasin d'alimentation - Danjoutin ; Super U - Valdoie...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  29. Résultat n°29

    Jardinal - Danjoutin ; Chaussurama - Danjoutin ; Art du feu René Brisach.

    Date

    2002

    Cote

    1742W/8

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Jardinal - Danjoutin ; Chaussurama - Danjoutin ; Art...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  30. Résultat n°30

    Auchan - Bessoncourt ; Planet meubles - Andelnans ; Feu vert - Andelnans.

    Date

    2002

    Cote

    1742W/7

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Auchan - Bessoncourt ; Planet meubles - Andelnans ;...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  31. Résultat n°31

    Citroën - Belfort ; Leclerc - Belfort.

    Date

    2002

    Cote

    1742W/6

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Citroën - Belfort ; Leclerc - Belfort.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  32. Résultat n°32

    Jouéclub - Belfort ; Alsace pièces occas - Valdoie ; Bois et chiffons - Andelnans.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1742W/5

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Jouéclub - Belfort ; Alsace pièces occas - Valdoie...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  33. Résultat n°33

    Super u - Essert ; ensemble commercial - Andelnans ; Auchan.

    Date

    2001

    Cote

    1742W/4

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Super u - Essert ; ensemble commercial - Andelnans...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  34. Résultat n°34

    Hôtel B&B ; extension CORA.

    Date

    2000

    Cote

    1742W/3

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Hôtel B&B ; extension CORA.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  35. Résultat n°35

    TREFF Marché - Valdoie ; Norauto - Bessoncourt.

    Date

    2000

    Cote

    1742W/2

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • TREFF Marché - Valdoie ; Norauto - Bessoncourt.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  36. Résultat n°36

    Hôtel 1ère Classe ; Ets Renault Belfort ; Hôtel BPB.

    Date

    2000

    Cote

    1742W/1

    • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
    • Hôtel 1ère Classe ; Ets Renault Belfort ; Hôtel BPB.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  37. Résultat n°37

    Commission Départementale de la Consommation : Compte-rendu de réunions.

    Date

    1991 - 1997

    Cote

    1414 W 21

    • Contexte : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action...

    • Commission Départementale de la Consommation : Compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau (Action interministérielle)

  38. Résultat n°38

    Commission Départementale d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.) : informatisation des données, PV de réunions.

    Date

    1981 - 1991

    Cote

    1414 W 20

    • Contexte : 1414 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau (Action...

    • Commission Départementale d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau (Action interministérielle)

  39. Résultat n°39

    Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans le nord et l’est de la France : notice sur le Territoire.

    Date

    1938

    Cote

    8 M 179

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans...
  40. Résultat n°40

    Congés payés de 1939 : recensement des terrains de camping et des auberges de jeunesse, des possibilités d’hébergement dans les communes, enquête sur les dates des congés.

    Date

    1939

    Cote

    8 M 178

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Congés payés de 1939 : recensement des terrains de...