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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.
Cote
1899W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...
Résultat n°2

Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire effectué et non effectué (pour échantillonnage).
Cote
1899W/16
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...
Résultat n°3

Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....
Cote
1826W/33
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...
Résultat n°4

CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux, courrier, compte-rendu du comité de pilotage de la mission prévention-sécurité de la CTRB.
Cote
1826W/32
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux,...
Résultat n°5

Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier organisé par la DATAR (2000), rencontre du Club des départements cyclables (2002).
Cote
1826W/31
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier...
Résultat n°6

Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005 : rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, itinéraire et horaire des services par lot, publicité.
Cote
1826W/30
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005...
Résultat n°7

SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.
Cote
1826W/29
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.
Résultat n°8

Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques de trafic (1994), transport fluvial sur l'axe Rhône-Saône (1993), revue de presse du Grand canal (1996-1997) ; avenir du territoire entre Saône et Rhin : courrier, presse, compte-rendu de réunion (1999); rapport de gestion (1997) ; VNF : commission territoriale du Rhin (1999). Transport aérien : réseau de ville Rhin-Sud (1999), desserte de l'Euroairport avec mise en place de navettes (1996), compte-rendu de réunion technique du groupe de l'aire urbaine (1995), note de synthèse et rapport sur la desserte de l'Euroairport par les transports collectifs (1994)
Cote
1826W/28
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques...
Résultat n°9

Etudes juridiques sur les transports : étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires et des lignes régulières départementales (1999), évolution des relations juridiques entre le département, le SMTC et les opérateurs de transports (1999), convention et délibération relatives à une étude (1989), statuts du SMTC (1995), projet de convention, note, courrier (1998).
Cote
1826W/27
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Etudes juridiques sur les transports : étude juridique...
Résultat n°10

analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti.
Cote
1826W/26
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
  • analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE,...
Résultat n°11

Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti, Gibet Espace.
Cote
1826W/25
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
  • Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE,...
Résultat n°12

Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995), comité départemental des transports (1996).
Cote
1826W/24
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995),...
Résultat n°13

Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.
Cote
1826W/23
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.
Résultat n°14

Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).
Cote
1826W/22
 Date
1985-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...
Résultat n°15

Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies Navigables de France (VNF) ; étude CG/VNF - Canal Rhône/Rhin ; document de synthèse.
Cote
1826W/21
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies...
Résultat n°16

Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne (1999). Réalisation de la liaison cyclable franco-suisse : sélection du Maître d'œuvre (1999). présentation piste cyclable : plans, notes,... (1997).
Cote
1826W/20
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne...
Résultat n°17

Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).
Cote
1826W/19
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...
Résultat n°18

Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).
Cote
1826W/18
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...
Résultat n°19

Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.
Cote
1826W/17
 Date
[sd]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...
Résultat n°20

Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature Greder (1996), plans (1997), revue de presse (1997), subventions FEDER pour la portion Offemont-Vétrigne (1997-1998), programme de réalisation de liaison cyclable dans le Nord de l'agglomération belfortaine (1996), avant-projet détaillé (1997), délibérations relative à la liaison cyclable Belfort-Malsaucy et Belfort-Offemont-Vétrigne (1997-1998).
Cote
1826W/16
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature...
Résultat n°21

Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte : avant-projet, estimation, plans, rapport de présentation, délibération (1999), acquisitions foncières, plans, plan de la liaison Danjoutin-UTBM (2004).
Cote
1826W/15
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée Verte.
  • Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte...
Résultat n°22

Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg : courrier, notes,... (1999) ; liaison avec l'UTBM : mission Sécurité et protection de la Santé (SPS), consultation, plans (2002).
Cote
1826W/14
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée Verte.
  • Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg :...
Résultat n°23

Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) : courriers, procès verbaux de conseils d'administration (1994). Dossier : débat sur les grandes infrastructures (1996).
Cote
1826W/13
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes...
Résultat n°24

Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation, courriers (2005) ; accès au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA) de Valdoie : courriers, plans (1996) ; subvention de la région Franche-Comté (2002).
Cote
1826W/12
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation,...
Résultat n°25

Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures, consultations, marchés, autres partenaires, ordre de service (1998) ; quatrième tranche : courrier, fax, notes (2002).
Cote
1826W/11
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures,...
Résultat n°26

Transports scolaires : atelier de la Délégation de l'aménagement du Territoire et de l'Action Régionale (DATAR) (2000), compte-rendu d'atelier (2001), rapport d'étape intitulé Les politiques publiques temporelles dans les territoires (2001).
Cote
1826W/10
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires : atelier de la Délégation de...
Résultat n°27

Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps : nouveaux rythmes urbains quels transports ? le temps des enfants (forum) ; présentation ; dossier de presse ; compte-rendu de comité technique.
Cote
1826W/9
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps...
Résultat n°28

Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation verticale : courriers, plans, notes, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, projet de signalisation de l'itinéraire cyclable.
Cote
1826W/8
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation...
Résultat n°29

Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget, gratuité, dotation, notes internes, billetique, tarifs de la CTRB (2002). Organisation du service des transports : notes, compte-rendu de réunion (2002). Transports scolaires : délibération du Conseil général relatif à la dotation (2002), courriers et notes (1996).
Cote
1826W/7
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires.
  • Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget,...
Résultat n°30

Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs (1999), plan départemental des transports (1986), renégociation de la dotation accordée à la CTRB (1990), convention avec la CTRB (1989), règlement départemental des transports scolaires (2004).
Cote
1826W/6
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires.
  • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...
Résultat n°31

Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB). - Dossier de prévention de sécurité : plans, article de presse, rapport synthétique, courrier.
Cote
1826W/5
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires.
  • Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB)....
Résultat n°32

Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31 et de la ligne SNCF, gratuité aux apprentis, rencontre avec le maire d'Evette-Salbert, rapport à l'exécutif relatif à l'UTBM Belfort-Sévenans.
Cote
1826W/4
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires.
  • Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31...
Résultat n°33

SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau (1994), assemblées générales extraordinaires (1999), procès-verbal de la commission de politique tarifaire (1998).
Cote
1826W/3
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau...
Résultat n°34

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : correspondance avec les différentes communes du Territoire de Belfort pour la remise à plat juridique et organisationnelle des transports collectifs pour les transports secondaires (2004), extension du périmètre des Transports Urbains (PTU) (2004), courrier (2004), dossier d'organisation institutionnelle des transports en commun dans le Territoire de Belfort (2003), compte-rendu de réunion (2003).
Cote
1826W/2
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : correspondance...
Résultat n°35

Suivi de l'opération "un siège auto pour chaque bébé" : statistiques (2001). Transports scolaires : procès-verbal de commission d'appel d'offre (1999).
Cote
1826W/1
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Suivi de l'opération "un siège auto pour chaque bébé"...
Résultat n°36

SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).
Cote
1819W/22
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains...
Résultat n°37

Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs, aux collèges, aux lycées,... pour les informer du transfert de compétences (2004), note sur l'organisation institutionnelle des transports (2003), convention de transfert (2004), statuts (2003).
Cote
1819W/21
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs,...
Résultat n°38

SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement (2000), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes (CRC), observations définitives de la CRC sur la gestion de la CTRB (2000), étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires des lignes régulières départementales (2000), statut SMTC (1983), statut Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) (1989), convention (1985).
Cote
1819W/20
 Date
1983-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement...
Résultat n°39

Transfert des compétences "transports scolaires " au SMTC, fonctionnement du SMTC.
Cote
1819W/19
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • Transfert des compétences "transports scolaires " au...
Résultat n°40

Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières, marché Altermodal : rapport final (2007), articles de presse (2007), procédure (2006), pièces contractuelles (2007), correspondance (2007), factures (2007), étude de définition du dossier de consultation (2007).
Cote
1819W/18
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières,...