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1 665 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.

    Cote

    1899W/19

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  2. Résultat n°2

    Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire effectué et non effectué (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899W/16

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  3. Résultat n°3

    Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

    Date

    1997

    Cote

    1826W/33

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  4. Résultat n°4

    CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux, courrier, compte-rendu du comité de pilotage de la mission prévention-sécurité de la CTRB.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/32

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  5. Résultat n°5

    Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier organisé par la DATAR (2000), rencontre du Club des départements cyclables (2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1826W/31

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  6. Résultat n°6

    Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005 : rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, itinéraire et horaire des services par lot, publicité.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/30

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  7. Résultat n°7

    SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1826W/29

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  8. Résultat n°8

    Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques de trafic (1994), transport fluvial sur l'axe Rhône-Saône (1993), revue de presse du Grand canal (1996-1997) ; avenir du territoire entre Saône et Rhin : courrier, presse, compte-rendu de réunion (1999); rapport de gestion (1997) ; VNF : commission territoriale du Rhin (1999). Transport aérien : réseau de ville Rhin-Sud (1999), desserte de l'Euroairport avec mise en place de navettes (1996), compte-rendu de réunion technique du groupe de l'aire urbaine (1995), note de synthèse et rapport sur la desserte de l'Euroairport par les transports collectifs (1994)

    Date

    2002-2003

    Cote

    1826W/28

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  9. Résultat n°9

    Etudes juridiques sur les transports : étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires et des lignes régulières départementales (1999), évolution des relations juridiques entre le département, le SMTC et les opérateurs de transports (1999), convention et délibération relatives à une étude (1989), statuts du SMTC (1995), projet de convention, note, courrier (1998).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1826W/27

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etudes juridiques sur les transports : étude juridique...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  10. Résultat n°10

    analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/26

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
    • analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  11. Résultat n°11

    Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti, Gibet Espace.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/25

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
    • Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  12. Résultat n°12

    Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995), comité départemental des transports (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1826W/24

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  13. Résultat n°13

    Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Date

    2003

    Cote

    1826W/23

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  14. Résultat n°14

    Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).

    Date

    1985-1999

    Cote

    1826W/22

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  15. Résultat n°15

    Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies Navigables de France (VNF) ; étude CG/VNF - Canal Rhône/Rhin ; document de synthèse.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/21

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  16. Résultat n°16

    Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne (1999). Réalisation de la liaison cyclable franco-suisse : sélection du Maître d'œuvre (1999). présentation piste cyclable : plans, notes,... (1997).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1826W/20

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  17. Résultat n°17

    Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/19

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/18

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  19. Résultat n°19

    Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.

    Date

    [sd]

    Cote

    1826W/17

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  20. Résultat n°20

    Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature Greder (1996), plans (1997), revue de presse (1997), subventions FEDER pour la portion Offemont-Vétrigne (1997-1998), programme de réalisation de liaison cyclable dans le Nord de l'agglomération belfortaine (1996), avant-projet détaillé (1997), délibérations relative à la liaison cyclable Belfort-Malsaucy et Belfort-Offemont-Vétrigne (1997-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1826W/16

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  21. Résultat n°21

    Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte : avant-projet, estimation, plans, rapport de présentation, délibération (1999), acquisitions foncières, plans, plan de la liaison Danjoutin-UTBM (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1826W/15

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte.
    • Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  22. Résultat n°22

    Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg : courrier, notes,... (1999) ; liaison avec l'UTBM : mission Sécurité et protection de la Santé (SPS), consultation, plans (2002).

    Date

    1999-2005

    Cote

    1826W/14

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte.
    • Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  23. Résultat n°23

    Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) : courriers, procès verbaux de conseils d'administration (1994). Dossier : débat sur les grandes infrastructures (1996).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1826W/13

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  24. Résultat n°24

    Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation, courriers (2005) ; accès au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA) de Valdoie : courriers, plans (1996) ; subvention de la région Franche-Comté (2002).

    Date

    1996-2005

    Cote

    1826W/12

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  25. Résultat n°25

    Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures, consultations, marchés, autres partenaires, ordre de service (1998) ; quatrième tranche : courrier, fax, notes (2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    1826W/11

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  26. Résultat n°26

    Transports scolaires : atelier de la Délégation de l'aménagement du Territoire et de l'Action Régionale (DATAR) (2000), compte-rendu d'atelier (2001), rapport d'étape intitulé Les politiques publiques temporelles dans les territoires (2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1826W/10

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires : atelier de la Délégation de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  27. Résultat n°27

    Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps : nouveaux rythmes urbains quels transports ? le temps des enfants (forum) ; présentation ; dossier de presse ; compte-rendu de comité technique.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/9

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  28. Résultat n°28

    Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation verticale : courriers, plans, notes, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, projet de signalisation de l'itinéraire cyclable.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1826W/8

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  29. Résultat n°29

    Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget, gratuité, dotation, notes internes, billetique, tarifs de la CTRB (2002). Organisation du service des transports : notes, compte-rendu de réunion (2002). Transports scolaires : délibération du Conseil général relatif à la dotation (2002), courriers et notes (1996).

    Date

    1996-2002

    Cote

    1826W/7

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  30. Résultat n°30

    Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs (1999), plan départemental des transports (1986), renégociation de la dotation accordée à la CTRB (1990), convention avec la CTRB (1989), règlement départemental des transports scolaires (2004).

    Date

    1986-2004

    Cote

    1826W/6

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  31. Résultat n°31

    Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB). - Dossier de prévention de sécurité : plans, article de presse, rapport synthétique, courrier.

    Date

    2002

    Cote

    1826W/5

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB)....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  32. Résultat n°32

    Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31 et de la ligne SNCF, gratuité aux apprentis, rencontre avec le maire d'Evette-Salbert, rapport à l'exécutif relatif à l'UTBM Belfort-Sévenans.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/4

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  33. Résultat n°33

    SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau (1994), assemblées générales extraordinaires (1999), procès-verbal de la commission de politique tarifaire (1998).

    Date

    1994-2000

    Cote

    1826W/3

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  34. Résultat n°34

    Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : correspondance avec les différentes communes du Territoire de Belfort pour la remise à plat juridique et organisationnelle des transports collectifs pour les transports secondaires (2004), extension du périmètre des Transports Urbains (PTU) (2004), courrier (2004), dossier d'organisation institutionnelle des transports en commun dans le Territoire de Belfort (2003), compte-rendu de réunion (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1826W/2

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : correspondance...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  35. Résultat n°35

    Suivi de l'opération "un siège auto pour chaque bébé" : statistiques (2001). Transports scolaires : procès-verbal de commission d'appel d'offre (1999).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1826W/1

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Suivi de l'opération "un siège auto pour chaque bébé"...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  36. Résultat n°36

    SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).

    Date

    1979-2003

    Cote

    1819W/22

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  37. Résultat n°37

    Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs, aux collèges, aux lycées,... pour les informer du transfert de compétences (2004), note sur l'organisation institutionnelle des transports (2003), convention de transfert (2004), statuts (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1819W/21

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  38. Résultat n°38

    SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement (2000), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes (CRC), observations définitives de la CRC sur la gestion de la CTRB (2000), étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires des lignes régulières départementales (2000), statut SMTC (1983), statut Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) (1989), convention (1985).

    Date

    1983-2000

    Cote

    1819W/20

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  39. Résultat n°39

    Transfert des compétences "transports scolaires " au SMTC, fonctionnement du SMTC.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/19

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • Transfert des compétences "transports scolaires " au...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  40. Résultat n°40

    Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières, marché Altermodal : rapport final (2007), articles de presse (2007), procédure (2006), pièces contractuelles (2007), correspondance (2007), factures (2007), étude de définition du dossier de consultation (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1819W/18

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports