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990 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers TPE.

Date

janv. 2005

Cote

1844W/59

Résultat n°2

Dossiers TPE.

Date

janv. 2005

Cote

1844W/60

Résultat n°3

Dossiers TPE (Tribunal pour enfants) : reliquat.

Date

janv. 2004

Cote

1844W/40

Résultat n°4

Dossiers TPE.

Date

janv. 2004

Cote

1844W/41

Résultat n°5

Dossiers TPE.

Date

janv. 2005

Cote

1844W/58

Résultat n°6

Dossiers TPE.

Date

janv. 2005

Cote

1844W/61

Résultat n°7

Paris, barrière du trône renversé, exécutions des religieuses carmélites de Compiègne (17 juillet 1794).

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 46

Résultat n°8

Dépôt de testaments et états liquidatifs.

Date

1853 - 1946

Cote

1187 W 30

Résultat n°9

Minutes civiles anciennes ; PV ; registres de recours.

Date

1923-1989

Cote

1699 W 38

Résultat n°10

Dossiers d’expropriation.

Date

1929 - 1966

Cote

1333 W 41-65

Résultat n°11

Répertoire correctionnel.

Date

1933 - 1965

Cote

1005 W 92

Résultat n°12

Cote vacante.

Date

-

Cote

1005 W 27

Résultat n°13

Li-Pel

Date

-

Cote

92 W 19

Résultat n°14

Per-Sche

Date

-

Cote

92 W 20

Résultat n°15

Adhérents au Francisme, pièces à convictions trouvées lors d’une perquisition chez l’ancien délégué du parti : cahier récapitulatif des membres du parti, listes d’abonnés au journal Le Franciste, listes des membres de la Légion des volontaires français contre le bolchevisme circonscription de Dijon [1942], listes des membres de la loge maçonnique à Belfort, rapport, récépissés des paiements et cotisations, photos relatives au parti et aux rassemblements locaux (1934-1943), correspondance 1934-1945.

Date

1934-1945

Cote

92 W 5

Résultat n°16

Do-G

Date

-

Cote

92 W 17

Résultat n°17

Schi-W

Date

-

Cote

92 W 21

Résultat n°18

A-De

Date

-

Cote

92 W 16

Résultat n°19

H-La

Date

-

Cote

92 W 18

Résultat n°20

Rapports d’expertise en matière civile.

Date

1938 - 1961

Cote

1187 W 5-28