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801 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Relevés de notes, bulletins.
Cote
1487 W 10
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

  • Relevés de notes, bulletins.
Résultat n°2

Distribution de prix.
Cote
1487 W 3
 Date
1942 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

  • Distribution de prix.
Résultat n°3

Personnel : procès-verbaux d’installation des fonctionnaires.
Cote
1487 W 2
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

  • Personnel : procès-verbaux d’installation des fonctionnaires.
Résultat n°4

Conseils de discipline.
Cote
1487 W 1
 Date
1939 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

  • Conseils de discipline.
Résultat n°5

Actes de la Journée Départementale des Lycées.
Cote
1486 W 97
 Date
samedi 26 septembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Actes de la Journée Départementale des Lycées.
Résultat n°6

Les réseaux Centre de Documentation et d'Information (CDI) du Territoire de Belfort : actes de la journée de réflexion au collège Bartholdi, Belfort.
Cote
1486 W 97
 Date
mercredi 22 février 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Les réseaux Centre de Documentation et d'Information...
Résultat n°7

Ecole maternelle intercommunale de Rougemont-le-Château. - Financement de la construction : subventions en annuité.
Cote
1486 W 97
 Date
1983-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ecole maternelle intercommunale de Rougemont-le-Château....
Résultat n°8

Subventions aux établissements ou classes d'enseignement privé hors contrat, demandes d'agrément des classes hors contrat.
Cote
1486 W 96
 Date
1966-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Subventions aux établissements ou classes d'enseignement...
Résultat n°9

Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.
Cote
1486 W 95
 Date
1968-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...
Résultat n°10

1983-1987
Cote
1486 W 94
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1983-1987
Résultat n°11

1979-1983
Cote
1486 W 93
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1979-1983
Résultat n°12

1976-1979
Cote
1486 W 92
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1976-1979
Résultat n°13

1972-1976
Cote
1486 W 91
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1972-1976
Résultat n°14

Dotation automatique aux communes sièges de collèges d'enseignement général et spécialisé. Justification d'emploi des subventions.
Cote
1486 W 90
 Date
1968-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Dotation automatique aux communes sièges de collèges...
Résultat n°15

Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession, recensement.
Cote
1486 W 89
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession,...
Résultat n°16

1976-1978
Cote
1486 W 88
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Demandes de participations par les communes pour la...
  • 1976-1978
Résultat n°17

1973-1975
Cote
1486 W 87
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Demandes de participations par les communes pour la...
  • 1973-1975
Résultat n°18

1978-1980
Cote
1486 W 86
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Réunions de la commission et de la sous-commission...
  • 1978-1980
Résultat n°19

1975-1977
Cote
1486 W 85
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Réunions de la commission et de la sous-commission...
  • 1975-1977
Résultat n°20

1977-1980
Cote
1486 W 84
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1977-1980
Résultat n°21

1977-1980
Cote
1486 W 84
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • 1977-1980
Résultat n°22

1975-1977
Cote
1486 W 83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1975-1977
Résultat n°23

1975-1977
Cote
1486 W 83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • 1975-1977
Résultat n°24

1972-1975
Cote
1486 W 82
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1972-1975
Résultat n°25

1965-1976
Cote
1486 W 81
 Date
1965-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1965-1976
Résultat n°26

1965-1977
Cote
1486 W 80
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1965-1977
Résultat n°27

Section d'Enseignement Spécialisé (SES). Préfabriqués. Centre d'Information et d'Orientation (CIO) du Territoire de Belfort. Maison de la vannerie à Fayl Billot. Education : problèmes scolaires divers. Périmètres scolaires. Centre d'éducation des Résidences. Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, Paris. écoles maternelles.
Cote
1486 W 79
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
  • Section d'Enseignement Spécialisé (SES). Préfabriqués....
Résultat n°28

Office central de la coopération à l'école. Rénovation du "petit lycée", avenue Roosvelt à Belfort (contient des plans). Fonds scolaire. Enseignement primaire. Conseil départemental de l'enseignement primaire. Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA), collège agricole de Valdoie.
Cote
1486 W 78
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
  • Office central de la coopération à l'école. Rénovation...
Résultat n°29

Centre de Formation d'Apprentis (CFA). Lycée d'Enseignement Professionnel Economique (LEPE). Institut Universitaire de Formation Continue (IUFC), Besançon. Instituteurs. Office National d'Information Sur les Enseignements et les Professions (ONISEP), Besançon. Enseignement, généralités.
Cote
1486 W 77
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
  • Centre de Formation d'Apprentis (CFA). Lycée d'Enseignement...
Résultat n°30

Enseignement professionnel, généralités. Enseignement secondaire, généralités. Centre interprofessionnel de Promotion Économique et social (CIPES), Belfort, Exincourt, Vesoul. Enseignement supérieur. - Fédération des Conseils de Parents d'Élèves des écoles publiques (FCPE). Association des parents d'élèves de l'enseignement public. Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort. Université de Besançon.
Cote
1486 W 76
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
  • Enseignement professionnel, généralités. Enseignement...
Résultat n°31

Transports scolaires. - Préparation des rentrées : délivrance des cartes, mise en place des circuits de desserte des communes, effectifs des élèves transportés.
Cote
1486 W 75
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports scolaires. - Préparation des rentrées :...
Résultat n°32

Enseignement supérieur. - Schéma d'aménagement et de développement : contrats quadriannuels, assises nationales et régionales de l'université, statistiques.
Cote
1486 W 74
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement supérieur. - Schéma d'aménagement et de...
Résultat n°33

1998-1999
Cote
1486 W 73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bourses scolaires : listes des boursiers, statistiques.
  • 1998-1999
Résultat n°34

1997-1998
Cote
1486 W 72
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bourses scolaires : listes des boursiers, statistiques.
  • 1997-1998
Résultat n°35

1995-1998
Cote
1486 W 71
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bourses scolaires : listes des boursiers, statistiques.
  • 1995-1998
Résultat n°36

Participation du Département aux dépenses de restauration scolaire de la ville de Belfort et des centres d'accueil pour enfants : étude des besoins et établissement d'un programme d'aménagement par l'Organisation et Programmation des Aménagements de Loisirs, décisions du Conseil général.
Cote
1486 W 70
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation du Département aux dépenses de restauration...
Résultat n°37

1989-1992
Cote
1486 W 68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux...
  • Participation des communes : titres de recette, notification...
  • Participation aux dépenses d'investissement.
  • 1989-1992
Résultat n°38

1986-1988
Cote
1486 W 67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux...
  • Participation des communes : titres de recette, notification...
  • Participation aux dépenses d'investissement.
  • 1986-1988
Résultat n°39

Participation aux dépenses de fonctionnement.
Cote
1486 W 66
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux...
  • Participation des communes : titres de recette, notification...
  • Participation aux dépenses de fonctionnement.
Résultat n°40

Travaux d'aménagement, projet d'établissement, présentation du tronc commun, guide de l'étudiant, statistiques sur les étudiants.
Cote
1486 W 65
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement supérieur, Institut polytechnique de Sévenans...
  • Travaux d'aménagement, projet d'établissement, présentation...
Résultat n°41

Conseils d'administration, recrutement du directeur.
Cote
1486 W 64
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement supérieur, Institut polytechnique de Sévenans...
  • Conseils d'administration, recrutement du directeur.
Résultat n°42

Conseils d'administration, commission permanente du conseil régional, réunions des trois commissions permanentes de la cité scolaire, conseil inter-établissements du GRETA.
Cote
1486 W 63
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, lycées : budgets, comptes...
  • Lycée Raoul Follereau, Belfort.
  • Conseils d'administration, commission permanente du...
Résultat n°43

Ouverture d'une section BTS "analyses biologiques", budgets, comptes financiers, comptes-rendus de réunions du conseil d'administration.
Cote
1486 W 62
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, lycées : budgets, comptes...
  • Lycée Raoul Follereau, Belfort.
  • Ouverture d'une section BTS "analyses biologiques",...
Résultat n°44

Lycée professionnel industriel et social de Belfort.
Cote
1486 W 61
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, lycées : budgets, comptes...
  • Lycée professionnel industriel et social de Belfort.
Résultat n°45

1995
Cote
1486 W 60
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1995
Résultat n°46

Collèges situés à Belfort.
Cote
1486 W 59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1994
  • Décisions budgétaires modificatives.
  • Collèges situés à Belfort.
Résultat n°47

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 58
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1994
  • Décisions budgétaires modificatives.
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°48

Budgets prévisionnels.
Cote
1486 W 57
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1994
  • Budgets prévisionnels.
Résultat n°49

Collèges situés à Belfort.
Cote
1486 W 56
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1993
  • Décisions budgétaires modificatives.
  • Collèges situés à Belfort.
Résultat n°50

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 55
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1993
  • Décisions budgétaires modificatives.
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°51

Budgets prévisionnels.
Cote
1486 W 54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1993
  • Budgets prévisionnels.
Résultat n°52

1992
Cote
1486 W 53
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1992
Résultat n°53

1991
Cote
1486 W 52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1991
Résultat n°54

1990
Cote
1486 W 51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1990
Résultat n°55

1989
Cote
1486 W 50
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1989
Résultat n°56

1988
Cote
1486 W 49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1988
Résultat n°57

1987
Cote
1486 W 48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1987
Résultat n°58

1986
Cote
1486 W 47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1986
Résultat n°59

1985
Cote
1486 W 46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1985
Résultat n°60

Collèges situés à Belfort.
Cote
1486 W 45
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1994
  • Collèges situés à Belfort.
Résultat n°61

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1994
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°62

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1993
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°63

Collèges situés à Belfort.
Cote
1486 W 42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1993
  • Collèges situés à Belfort.
Résultat n°64

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1992
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°65

Collèges situés à Belfort.
Cote
1486 W 40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1992
  • Collèges situés à Belfort.
Résultat n°66

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1991
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°67

Collèges situés à Belfort.
Cote
1486 W 38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1991
  • Collèges situés à Belfort.
Résultat n°68

Collèges situés à Belfort.
Cote
1486 W 37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1990
  • Collèges situés à Belfort.
Résultat n°69

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1990
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°70

Collèges situés à Belfort.
Cote
1486 W 35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1989
  • Collèges situés à Belfort.
Résultat n°71

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1989
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°72

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1988
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°73

Collèges situés à Belfort.
Cote
1486 W 32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1988
  • Collèges situés à Belfort.
Résultat n°74

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1987
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°75

Collèges situés à Belfort.
Cote
1486 W 30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1987
  • Collèges situés à Belfort.
Résultat n°76

Collèges situés à Belfort.
Cote
1486 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1986
  • Collèges situés à Belfort.
Résultat n°77

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1986
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°78

1985
Cote
1486 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1985
Résultat n°79

1984
Cote
1486 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1984
Résultat n°80

Constructions scolaires du premier degré : dossiers de subvention d'investissement aux communes. Suppression de classes : aides attribuées par le département aux communes concernées.
Cote
1486 W 25
 Date
1981-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Constructions scolaires du premier degré : dossiers...