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  1. Résultat n°1

    Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980) ; Plans d'alerte dans le Territoire de Belfort : répression, crimes et délits (1960-1978) ; Parcs et jardins : contrôles dans le Territoire de Belfort (1984-1999) ; Activités funéraires : contrôles dans le Territoire de Belfort (1939-1996) ;Rassemblements, meetings, réunions (1947-2007) ; Locaux, habitations, ramonage : contrôles dans le Territoire de Belfort (1948-2018) ; Relations puissances étrangères (1953-1965).

    Date

    1939-2018

    Cote

    1975W/3

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980)...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    BA-BEK

    Cote

    2001W/3

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • BA-BEK

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    AM-AZ

    Cote

    2001W/2

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • AM-AZ

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    DR-EL

    Cote

    2001W/13

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • DR-EL

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    PAT-PL

    Cote

    2001W/29

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • PAT-PL

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    LA

    Cote

    2001W/22

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • LA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    BS-CE

    Cote

    2001W/8

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • BS-CE

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    HAM-HE

    Cote

    2001W/18

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • HAM-HE

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    RI-RZ

    Cote

    2001W/32

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • RI-RZ

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    PO-RA

    Cote

    2001W/30

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • PO-RA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    CHA-CI

    Cote

    2001W/9

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • CHA-CI

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    DA-DEM

    Cote

    2001W/11

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • DA-DEM

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    MOU-NI

    Cote

    2001W/27

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • MOU-NI

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    MF-MOT

    Cote

    2001W/26

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • MF-MOT

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    AL-AH

    Cote

    2001W/1

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • AL-AH

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    HI-JA

    Cote

    2001W/19

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • HI-JA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    CL-CR

    Cote

    2001W/10

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • CL-CR

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    BOUL-BR

    Cote

    2001W/7

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • BOUL-BR

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    WI-Z

    Cote

    2001W/38

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • WI-Z

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    MA-MAS

    Cote

    2001W/24

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • MA-MAS

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    BEL-BEN

    Cote

    2001W/4

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • BEL-BEN

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    SK-TA

    Cote

    2001W/35

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • SK-TA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    TC-TY

    Cote

    2001W/36

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • TC-TY

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    SA-SB

    Cote

    2001W/33

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • SA-SB

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    BER-BOO

    Cote

    2001W/5

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • BER-BOO

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    GE-GRE

    Cote

    2001W/16

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • GE-GRE

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Comité départemental de sécurité entre la Préfecture et les communes du Territoire de Belfort (2002-2009) ; Lutte et analyse de la délinquance dans le Territoire de Belfort : chiffres et analyses (2003-2017).

    Date

    2002-2017

    Cote

    1975W/14

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Comité départemental de sécurité entre la Préfecture...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    RC-RH

    Cote

    2001W/31

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • RC-RH

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    U-WE

    Cote

    2001W/37

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • U-WE

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    NK-PAS

    Cote

    2001W/28

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • NK-PAS

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Tempête, sécheresse, canicule dans le Territoire de Belfort (2000-2010) ; Etat de siège, état d'urgence (1963-2016) ; Locaux de police de Belfort (2006-2011) ; Pollution eaux potables (1998) ; Commerces zone franche (1999) ; CTRB, compagnie belfortaine de bus (1998-2007) ; Découverte corps sur lieux de combats (1991) ; Energies Eaux, gaz et électricité : contrôles (2004-2005) ; Personnalités : coupures de presse (2000-2017) ; Réforme garde à vue : chiffres (1999-2014) ; Circulation routière dans le Territoire de Belfort : contrôles ((2011).

    Date

    1963-2017

    Cote

    1975W/9

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Tempête, sécheresse, canicule dans le Territoire de...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    FL-GA

    Cote

    2001W/15

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • FL-GA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    GRI-HAL

    Cote

    2001W/17

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • GRI-HAL

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    LB-LZ

    Cote

    2001W/23

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • LB-LZ

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    KH-KZ

    Cote

    2001W/21

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • KH-KZ

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    MAT-ME

    Cote

    2001W/25

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • MAT-ME

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    BOR-BOUK

    Cote

    2001W/6

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • BOR-BOUK

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    EN-FI

    Cote

    2001W/14

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • EN-FI

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    JB-KE

    Cote

    2001W/20

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • JB-KE

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    DEN-DO

    Cote

    2001W/12

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • DEN-DO

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    SC-SJ

    Cote

    2001W/34

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fiches anthropométriques.
    • SC-SJ

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Organisation technique des services de police du Territoire de Belfort : états (1939-2016) ; Plans d'actions sécurité publique dans le Territoire de Belfort : statistiques, rapports d'activités (2006-2010) ; Défense nationale : états, réglementation (1945-2008).

    Date

    1939-2016

    Cote

    1975W/1

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Organisation technique des services de police du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Cellule anti cambriolage : rapports (2010-2013) ;Eaux et forêts : contrôles (1954-2014) ; Propagande anti militarisme, déserteurs et insoumis : états (1964-2015) ; Commerces et industries, professions réglementées (1964-2002) ; Protection des animaux particuliers, SPA (1946-2016) ; Pandémie liée aux animaux (1949-2007).

    Date

    1946-2016

    Cote

    1975W/2

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Cellule anti cambriolage : rapports (2010-2013) ;Eaux...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Accidentologie : chiffres (1999-2009) ; Taxation et surveillance des prix (1940-1968) ; Pigeons voyageurs (1949-1974) ; Epidémie, grippe porcine dans le Territoire de Belfort (2009) ; Sûreté intérieure, voyages officiels, cérémonies (1948-2002) ; Secours contre incendies (2003-2008) ; Sécurité intérieure, coopération avec la gendarmerie (1975-2005) ; Lutte contre le bruit, tranquillité publique (1962-2015).

    Date

    1940-2015

    Cote

    1975W/4

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Accidentologie : chiffres (1999-2009) ; Taxation et...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    Défense passive, déminage (2008-2010) ; Risques majeurs dans le Territoire de Belfort, exercices (2009-2011) ; Questions agricoles, fruits de la terre (2008-2015) ; Stupéfiants (1999-2011).

    Date

    1999-2015

    Cote

    1975W/8

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Défense passive, déminage (2008-2010) ; Risques majeurs...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    CA-COUQ

    Cote

    1896W/35

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • CA-COUQ

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  47. Résultat n°47

    BLA-BUTZ

    Cote

    1896W/34

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • BLA-BUTZ

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  48. Résultat n°48

    FR-GL

    Cote

    1896W/38

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • FR-GL

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  49. Résultat n°49

    ME-MU

    Cote

    1896W/43

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • ME-MU

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  50. Résultat n°50

    Réunions chefs d services : compte-rendu.

    Date

    2005-2014

    Cote

    1975W/7

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Réunions chefs d services : compte-rendu.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51

    SA-TH

    Cote

    1896W/45

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • SA-TH

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  52. Résultat n°52

    Etrangers : enquêtes administrativesA-ZU

    Cote

    1896W/48-51

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Etrangers : enquêtes administrativesA-ZU

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  53. Résultat n°53

    du 11 et 18 mars 2001 2008 et 2014 (dossiers maigres)

    Date

    2001-2014

    Cote

    1896W/32

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Elections municipales : études, prévisions, tracts,...
    • du 11 et 18 mars 2001 2008 et 2014 (dossiers maigres)

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  54. Résultat n°54

    DA-FOU

    Cote

    1896W/37

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • DA-FOU

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  55. Résultat n°55

    Organisation judiciaire, établissement pénitentiaire (1967-2014) ; Hôpital civil et militaire, sanatorium, cliniques du Territoire de Belfort (1958-2001) ; Abattoirs (1935-2011) ; Monuments historiques du Territoire de Belfort (1998-2009) ; Brocanteurs : contrôles (2000-2009).

    Date

    1935-2014

    Cote

    1975W/5

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Organisation judiciaire, établissement pénitentiaire...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    HA-HOF

    Cote

    1896W/40

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • HA-HOF

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  57. Résultat n°57

    TI-ZUR

    Cote

    1896W/46

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • TI-ZUR

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  58. Résultat n°58

    JAB-KUB

    Cote

    1896W/41

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • JAB-KUB

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  59. Résultat n°59

    Plan départemental de sécurité à l'initiative de la Préfecture 90 (1994) ; Circonscription de la sécurité publique de Belfort (2009) ; Contrat local de sécurité (1998 ; 2005) ; Transports bus et taxis (1948-2014) ; Règlement affichage, propagande, diffusion de la presse (1972-2000).

    Date

    1948-2014

    Cote

    1975W/19

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Plan départemental de sécurité à l'initiative de la...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    AA-AU - BA-BIT

    Cote

    1896W/33

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • AA-AU - BA-BIT

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  61. Résultat n°61

    GO-GUY

    Cote

    1896W/39

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • GO-GUY

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  62. Résultat n°62

    NA-ROY

    Cote

    1896W/44

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • NA-ROY

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  63. Résultat n°63

    COUQ-CUY

    Cote

    1896W/36

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • COUQ-CUY

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  64. Résultat n°64

    LA-MA

    Cote

    1896W/42

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
    • LA-MA

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  65. Résultat n°65

    Stupéfiants : statistiques (2004-2008) ; Comité technique de la police (1997-2013).

    Date

    1997-2013

    Cote

    1975W/16

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Stupéfiants : statistiques (2004-2008) ; Comité technique...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Sécurité dans les quartiers : Arsot (1998-2013) ; Glacis (1989-2008).

    Date

    1989-2013

    Cote

    1975W/20

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Sécurité dans les quartiers : Arsot (1998-2013) ; Glacis...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Délinquance dans le Territoire de Belfort : analyses, rapports, chiffres, synthèses, PV de réunions.

    Date

    1983-2013

    Cote

    1977W/9-1977W/14

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Délinquance dans le Territoire de Belfort : analyses,...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    Vie locale, sécurité dans les villages

    Date

    1943-2013

    Cote

    1975W/11

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Vie locale, sécurité dans les villages

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    La vidéosurveillance dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1997-2013

    Cote

    1975W/17

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • La vidéosurveillance dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    du 10 et 17 juin 2007- du 10 et 17 juin 2012

    Date

    2007-2012

    Cote

    1896W/17

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Elections législatives : études, prévisions, synthèses...
    • du 10 et 17 juin 2007- du 10 et 17 juin 2012

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  71. Résultat n°71

    Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire de Belfort.

    Date

    1964-2012

    Cote

    1977W/1-1977W/5

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Conditions de travail et de sécurité du personnel de la police départementale, risques psycho-sociaux

    Date

    1999-2012

    Cote

    1975W/29

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Conditions de travail et de sécurité du personnel de...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Surveillance des églises du Territoire de Belfort (1998-2012) ; Alcoolisme dans le Territoire de Belfort : rapports. (2000-2001) ; Commission départementale de la sécurité : comptes rendus ; Journée de la sécurité intérieure à Belfort : presse (2009) ; Pôle de compétence relative à l'immigration dans le Territoire de Belfort (2004-2006) ; Hébergement d'urgence, vagabondage et mendicité dans le Territoire de Belfort : rapports, presse (2000-2006) ; Mission d'accueil du public au commissariat : rapports, presse (1993-2007).

    Date

    1993-2012

    Cote

    1977W/17

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Surveillance des églises du Territoire de Belfort (1998-2012)...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Services de l'Etat : Rapports d'activités (2007-2011) ; Contrôles aux frontières : rapports d'activités du CCPD Franco-Suisse (2004) ; Terrorisme et attentat (1998-2007) ; Guide de procédure sécuritaire (réalisé par la Préfecture du Territoire de Belfort à l'usage des maires (2001).

    Date

    1998-2011

    Cote

    1975W/12

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Services de l'Etat : Rapports d'activités (2007-2011)...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    Contrat de ville Belfort-Offemont (2000-2006) ; Contrat de ville Belfort-Montbéliard (2001) ; Police de proximité dans les quartiers belfortains (2000-2011) ; Création postes adultes/relais à Valdoie et Delle (2001-2002).

    Date

    2000-2011

    Cote

    1975W/24

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Contrat de ville Belfort-Offemont (2000-2006) ; Contrat...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Plan anti hold up dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1974-2011

    Cote

    1975W/18

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Plan anti hold up dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77

    Police générale : presse, photos, réglementation, chiffres, rapports, réglementation (1960-2011) : chenils de Belfort (1980-2001) blessures, décès de policiers (1985-2011) radars embarqués (2008-2009) explosifs locaux (1990) FIJAIS (fichier individuel de justice pour infractions sexuelles) (2006-2009) Cimetières (1960-2010) Cortèges, manifestation sur voies publiques (1935-2006).

    Date

    1935-2011

    Cote

    1975W/6

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Police générale : presse, photos, réglementation, chiffres,...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Arrêtés (1930-2010) , Habitation insalubre (2001-2007).

    Date

    1930-2010

    Cote

    1975W/27

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Arrêtés (1930-2010) , Habitation insalubre (2001-2007).

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    du 15 mars 1998 du 21 et 28 mars 2004 du 14 et 21 mars 2010

    Date

    1998-2010

    Cote

    1896W/18

    • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

    • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
    • Elections régionales : études, prévisions, tracts,...
    • du 15 mars 1998 du 21 et 28 mars 2004 du 14 et 21 mars...

    Producteur :

    Service Départemental du Renseignement Territorial

  80. Résultat n°80

    Lutte et analyse de la délinquance dans le Territoire de Belfort : chiffres et analyses.

    Date

    2004-2010

    Cote

    1975W/15

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Lutte et analyse de la délinquance dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort