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1 620 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980) ; Plans d'alerte dans le Territoire de Belfort : répression, crimes et délits (1960-1978) ; Parcs et jardins : contrôles dans le Territoire de Belfort (1984-1999) ; Activités funéraires : contrôles dans le Territoire de Belfort (1939-1996) ;Rassemblements, meetings, réunions (1947-2007) ; Locaux, habitations, ramonage : contrôles dans le Territoire de Belfort (1948-2018) ; Relations puissances étrangères (1953-1965).
Cote
1975W/3
 Date
1939-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980)...
Résultat n°2

BA-BEK
Cote
2001W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BA-BEK
Résultat n°3

AM-AZ
Cote
2001W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • AM-AZ
Résultat n°4

DR-EL
Cote
2001W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • DR-EL
Résultat n°5

PAT-PL
Cote
2001W/29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • PAT-PL
Résultat n°6

LA
Cote
2001W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • LA
Résultat n°7

BS-CE
Cote
2001W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BS-CE
Résultat n°8

HAM-HE
Cote
2001W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • HAM-HE
Résultat n°9

RI-RZ
Cote
2001W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • RI-RZ
Résultat n°10

PO-RA
Cote
2001W/30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • PO-RA
Résultat n°11

CHA-CI
Cote
2001W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • CHA-CI
Résultat n°12

DA-DEM
Cote
2001W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • DA-DEM
Résultat n°13

MOU-NI
Cote
2001W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • MOU-NI
Résultat n°14

MF-MOT
Cote
2001W/26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • MF-MOT
Résultat n°15

AL-AH
Cote
2001W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • AL-AH
Résultat n°16

HI-JA
Cote
2001W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • HI-JA
Résultat n°17

CL-CR
Cote
2001W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • CL-CR
Résultat n°18

BOUL-BR
Cote
2001W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BOUL-BR
Résultat n°19

WI-Z
Cote
2001W/38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • WI-Z
Résultat n°20

MA-MAS
Cote
2001W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • MA-MAS
Résultat n°21

BEL-BEN
Cote
2001W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BEL-BEN
Résultat n°22

SK-TA
Cote
2001W/35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • SK-TA
Résultat n°23

TC-TY
Cote
2001W/36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • TC-TY
Résultat n°24

SA-SB
Cote
2001W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • SA-SB
Résultat n°25

BER-BOO
Cote
2001W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BER-BOO
Résultat n°26

GE-GRE
Cote
2001W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • GE-GRE
Résultat n°27

Comité départemental de sécurité entre la Préfecture et les communes du Territoire de Belfort (2002-2009) ; Lutte et analyse de la délinquance dans le Territoire de Belfort : chiffres et analyses (2003-2017).
Cote
1975W/14
 Date
2002-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Comité départemental de sécurité entre la Préfecture...
Résultat n°28

RC-RH
Cote
2001W/31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • RC-RH
Résultat n°29

U-WE
Cote
2001W/37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • U-WE
Résultat n°30

NK-PAS
Cote
2001W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • NK-PAS
Résultat n°31

Tempête, sécheresse, canicule dans le Territoire de Belfort (2000-2010) ; Etat de siège, état d'urgence (1963-2016) ; Locaux de police de Belfort (2006-2011) ; Pollution eaux potables (1998) ; Commerces zone franche (1999) ; CTRB, compagnie belfortaine de bus (1998-2007) ; Découverte corps sur lieux de combats (1991) ; Energies Eaux, gaz et électricité : contrôles (2004-2005) ; Personnalités : coupures de presse (2000-2017) ; Réforme garde à vue : chiffres (1999-2014) ; Circulation routière dans le Territoire de Belfort : contrôles ((2011).
Cote
1975W/9
 Date
1963-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Tempête, sécheresse, canicule dans le Territoire de...
Résultat n°32

FL-GA
Cote
2001W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • FL-GA
Résultat n°33

GRI-HAL
Cote
2001W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • GRI-HAL
Résultat n°34

LB-LZ
Cote
2001W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • LB-LZ
Résultat n°35

KH-KZ
Cote
2001W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • KH-KZ
Résultat n°36

MAT-ME
Cote
2001W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • MAT-ME
Résultat n°37

BOR-BOUK
Cote
2001W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BOR-BOUK
Résultat n°38

EN-FI
Cote
2001W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • EN-FI
Résultat n°39

JB-KE
Cote
2001W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • JB-KE
Résultat n°40

DEN-DO
Cote
2001W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • DEN-DO
Résultat n°41

SC-SJ
Cote
2001W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • SC-SJ
Résultat n°42

Organisation technique des services de police du Territoire de Belfort : états (1939-2016) ; Plans d'actions sécurité publique dans le Territoire de Belfort : statistiques, rapports d'activités (2006-2010) ; Défense nationale : états, réglementation (1945-2008).
Cote
1975W/1
 Date
1939-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Organisation technique des services de police du Territoire...
Résultat n°43

Cellule anti cambriolage : rapports (2010-2013) ;Eaux et forêts : contrôles (1954-2014) ; Propagande anti militarisme, déserteurs et insoumis : états (1964-2015) ; Commerces et industries, professions réglementées (1964-2002) ; Protection des animaux particuliers, SPA (1946-2016) ; Pandémie liée aux animaux (1949-2007).
Cote
1975W/2
 Date
1946-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Cellule anti cambriolage : rapports (2010-2013) ;Eaux...
Résultat n°44

Accidentologie : chiffres (1999-2009) ; Taxation et surveillance des prix (1940-1968) ; Pigeons voyageurs (1949-1974) ; Epidémie, grippe porcine dans le Territoire de Belfort (2009) ; Sûreté intérieure, voyages officiels, cérémonies (1948-2002) ; Secours contre incendies (2003-2008) ; Sécurité intérieure, coopération avec la gendarmerie (1975-2005) ; Lutte contre le bruit, tranquillité publique (1962-2015).
Cote
1975W/4
 Date
1940-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Accidentologie : chiffres (1999-2009) ; Taxation et...
Résultat n°45

Défense passive, déminage (2008-2010) ; Risques majeurs dans le Territoire de Belfort, exercices (2009-2011) ; Questions agricoles, fruits de la terre (2008-2015) ; Stupéfiants (1999-2011).
Cote
1975W/8
 Date
1999-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Défense passive, déminage (2008-2010) ; Risques majeurs...
Résultat n°46

CA-COUQ
Cote
1896W/35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • CA-COUQ
Résultat n°47

BLA-BUTZ
Cote
1896W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • BLA-BUTZ
Résultat n°48

FR-GL
Cote
1896W/38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • FR-GL
Résultat n°49

ME-MU
Cote
1896W/43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • ME-MU
Résultat n°50

Réunions chefs d services : compte-rendu.
Cote
1975W/7
 Date
2005-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Réunions chefs d services : compte-rendu.
Résultat n°51

SA-TH
Cote
1896W/45
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • SA-TH
Résultat n°52

Etrangers : enquêtes administrativesA-ZU
Cote
1896W/48-51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Etrangers : enquêtes administrativesA-ZU
Résultat n°53

du 11 et 18 mars 2001 2008 et 2014 (dossiers maigres)
Cote
1896W/32
 Date
2001-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Elections municipales : études, prévisions, tracts,...
  • du 11 et 18 mars 2001 2008 et 2014 (dossiers maigres)
Résultat n°54

DA-FOU
Cote
1896W/37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • DA-FOU
Résultat n°55

Organisation judiciaire, établissement pénitentiaire (1967-2014) ; Hôpital civil et militaire, sanatorium, cliniques du Territoire de Belfort (1958-2001) ; Abattoirs (1935-2011) ; Monuments historiques du Territoire de Belfort (1998-2009) ; Brocanteurs : contrôles (2000-2009).
Cote
1975W/5
 Date
1935-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Organisation judiciaire, établissement pénitentiaire...
Résultat n°56

HA-HOF
Cote
1896W/40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • HA-HOF
Résultat n°57

TI-ZUR
Cote
1896W/46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • TI-ZUR
Résultat n°58

JAB-KUB
Cote
1896W/41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • JAB-KUB
Résultat n°59

Plan départemental de sécurité à l'initiative de la Préfecture 90 (1994) ; Circonscription de la sécurité publique de Belfort (2009) ; Contrat local de sécurité (1998 ; 2005) ; Transports bus et taxis (1948-2014) ; Règlement affichage, propagande, diffusion de la presse (1972-2000).
Cote
1975W/19
 Date
1948-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Plan départemental de sécurité à l'initiative de la...
Résultat n°60

AA-AU - BA-BIT
Cote
1896W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • AA-AU - BA-BIT
Résultat n°61

GO-GUY
Cote
1896W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • GO-GUY
Résultat n°62

NA-ROY
Cote
1896W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • NA-ROY
Résultat n°63

COUQ-CUY
Cote
1896W/36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • COUQ-CUY
Résultat n°64

LA-MA
Cote
1896W/42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Personnalités et enquêtes locales : dossiers individuels
  • LA-MA
Résultat n°65

Stupéfiants : statistiques (2004-2008) ; Comité technique de la police (1997-2013).
Cote
1975W/16
 Date
1997-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Stupéfiants : statistiques (2004-2008) ; Comité technique...
Résultat n°66

Sécurité dans les quartiers : Arsot (1998-2013) ; Glacis (1989-2008).
Cote
1975W/20
 Date
1989-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Sécurité dans les quartiers : Arsot (1998-2013) ; Glacis...
Résultat n°67

Délinquance dans le Territoire de Belfort : analyses, rapports, chiffres, synthèses, PV de réunions.
Cote
1977W/9-1977W/14
 Date
1983-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
  • Délinquance dans le Territoire de Belfort : analyses,...
Résultat n°68

Vie locale, sécurité dans les villages
Cote
1975W/11
 Date
1943-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Vie locale, sécurité dans les villages
Résultat n°69

La vidéosurveillance dans le Territoire de Belfort.
Cote
1975W/17
 Date
1997-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • La vidéosurveillance dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°70

du 10 et 17 juin 2007- du 10 et 17 juin 2012
Cote
1896W/17
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Elections législatives : études, prévisions, synthèses...
  • du 10 et 17 juin 2007- du 10 et 17 juin 2012
Résultat n°71

Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire de Belfort.
Cote
1977W/1-1977W/5
 Date
1964-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
  • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
Résultat n°72

Conditions de travail et de sécurité du personnel de la police départementale, risques psycho-sociaux
Cote
1975W/29
 Date
1999-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Conditions de travail et de sécurité du personnel de...
Résultat n°73

Surveillance des églises du Territoire de Belfort (1998-2012) ; Alcoolisme dans le Territoire de Belfort : rapports. (2000-2001) ; Commission départementale de la sécurité : comptes rendus ; Journée de la sécurité intérieure à Belfort : presse (2009) ; Pôle de compétence relative à l'immigration dans le Territoire de Belfort (2004-2006) ; Hébergement d'urgence, vagabondage et mendicité dans le Territoire de Belfort : rapports, presse (2000-2006) ; Mission d'accueil du public au commissariat : rapports, presse (1993-2007).
Cote
1977W/17
 Date
1993-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
  • Surveillance des églises du Territoire de Belfort (1998-2012)...
Résultat n°74

Services de l'Etat : Rapports d'activités (2007-2011) ; Contrôles aux frontières : rapports d'activités du CCPD Franco-Suisse (2004) ; Terrorisme et attentat (1998-2007) ; Guide de procédure sécuritaire (réalisé par la Préfecture du Territoire de Belfort à l'usage des maires (2001).
Cote
1975W/12
 Date
1998-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Services de l'Etat : Rapports d'activités (2007-2011)...
Résultat n°75

Contrat de ville Belfort-Offemont (2000-2006) ; Contrat de ville Belfort-Montbéliard (2001) ; Police de proximité dans les quartiers belfortains (2000-2011) ; Création postes adultes/relais à Valdoie et Delle (2001-2002).
Cote
1975W/24
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Contrat de ville Belfort-Offemont (2000-2006) ; Contrat...
Résultat n°76

Plan anti hold up dans le Territoire de Belfort.
Cote
1975W/18
 Date
1974-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Plan anti hold up dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°77

Police générale : presse, photos, réglementation, chiffres, rapports, réglementation (1960-2011) : chenils de Belfort (1980-2001) blessures, décès de policiers (1985-2011) radars embarqués (2008-2009) explosifs locaux (1990) FIJAIS (fichier individuel de justice pour infractions sexuelles) (2006-2009) Cimetières (1960-2010) Cortèges, manifestation sur voies publiques (1935-2006).
Cote
1975W/6
 Date
1935-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Police générale : presse, photos, réglementation, chiffres,...
Résultat n°78

Arrêtés (1930-2010) , Habitation insalubre (2001-2007).
Cote
1975W/27
 Date
1930-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Arrêtés (1930-2010) , Habitation insalubre (2001-2007).
Résultat n°79

du 15 mars 1998 du 21 et 28 mars 2004 du 14 et 21 mars 2010
Cote
1896W/18
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1896 W - Service départemental du renseignement territorial...

  • Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats...
  • Elections régionales : études, prévisions, tracts,...
  • du 15 mars 1998 du 21 et 28 mars 2004 du 14 et 21 mars...
Résultat n°80

Lutte et analyse de la délinquance dans le Territoire de Belfort : chiffres et analyses.
Cote
1975W/15
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Lutte et analyse de la délinquance dans le Territoire...