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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hôpital Sainte-Barbe : traité avec les sœurs hospitalières des filles de Notre Dame des Sept Douleurs (1854). Dépôt de mendicité : entretien du bâtiment (1815), répartition de différents objets appartenant à l'ancien dépôt (1823). Orphelinats : circulaires (1901), legs Delphine Cayot (1890-1891), expulsion d'un jeune orphelin (1882). Dispensaires de Belfort : correspondance (1935). Maison de la fondation des pauvres de Delle : projet de transformation en école (1818), don Jean-Jacques Bandelier (1849), don Joseph Bertz (1857). Hôpital de Delle : comptes administratifs (1836, 1839-1945) ; fixation des remises du receveur (an XIII). Etablissement des sœurs du divin Rédempteur pour soigner les malades à domicile (1859). Petites Sœurs des Pauvres : legs Quérin (1935).
Cote
1 X 40
 Date
1804-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
  • Autres établissements
  • Hôpital Sainte-Barbe : traité avec les sœurs hospitalières…
Résultat n°2

1931-1940
Cote
1 X 33
 Date
1931-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes…
  • 1931-1940
Résultat n°3

1921-1930
Cote
1 X 32
 Date
1921-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes…
  • 1921-1930
Résultat n°4

1901-1920
Cote
1 X 31
 Date
1901-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes…
  • 1901-1920
Résultat n°5

1828-1899
Cote
1 X 30
 Date
1828-1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes…
  • 1828-1899
Résultat n°6

1914-1941
Cote
1 X 26
 Date
1914-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Achat de fournitures, nourriture, mobilier et petit…
  • 1914-1941
Résultat n°7

1836-1913
Cote
1 X 25
 Date
1836-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Achat de fournitures, nourriture, mobilier et petit…
  • 1836-1913
Résultat n°8

Nominations, traitements (an XIII-1878), engagement de sœurs hospitalières (1835-1855), nomination d'un aumônier (1869), traitement du secrétaire (1929), nominations et fixations du cautionnement des receveurs et économes (1838-1928), contentieux avec Le Dufour, sage-femme révoquée (1930-1935), traitement du personnel (1939).
Cote
1 X 21
 Date
1804-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
  • Hôpital de Belfort
  • Personnel
  • Nominations, traitements (an XIII-1878), engagement…
Résultat n°9

Autres établissements
Cote
1 X 18
 Date
An XIII-1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • Administration hospitalière
  • Autres établissements
Résultat n°10

Hôpitaux de Belfort, inspections générales : instructions, rapports.
Cote
1 X 15
 Date
1837-1902
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
  • Hôpital de Belfort
  • Hôpitaux de Belfort, inspections générales : instructions,…
Résultat n°11

Institutions intéressant tout le département et communes non identifiées. Andelnans - Argiésans.
Cote
1 X 4
 Date
1897
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
  • ​Etablissement de bienfaisance
  • Enquête sur les institutions d’utilité sociale dans…
  • Institutions intéressant tout le département et communes…
Résultat n°12

UGO-ZOU.
Cote
2082W/11
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • UGO-ZOU.
Résultat n°13

SAN-TUR.
Cote
2082W/10
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • SAN-TUR.
Résultat n°14

RIC-SAI.
Cote
2082W/9
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • RIC-SAI.
Résultat n°15

PAY-SCH.
Cote
2082W/8
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • PAY-SCH.
Résultat n°16

LEV-NOE.
Cote
2082W/7
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • LEV-NOE.
Résultat n°17

KAV-LEC.
Cote
2082W/6
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • KAV-LEC.
Résultat n°18

GES-JUL.
Cote
2082W/5
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • GES-JUL.
Résultat n°19

DEM-GER.
Cote
2082W/4
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • DEM-GER.
Résultat n°20

CAL-DEL.
Cote
2082W/3
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • CAL-DEL.
Résultat n°21

BOS-BRE.
Cote
2082W/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • BOS-BRE.
Résultat n°22

ABD-BOH.
Cote
2082W/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • ABD-BOH.
Résultat n°23

Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels : procès-verbaux.
Cote
2080W/10
 Date
2012-2021
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission d'agrément des assistants familiaux et…
Résultat n°24

Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.
Cote
2080W/9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.
Résultat n°25

Séance du 11/06/2019.
Cote
2080W/8
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séance du 11/06/2019.
Résultat n°26

Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.
Cote
2080W/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.
Résultat n°27

Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.
Cote
2080W/6
 Date
2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.
Résultat n°28

Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017, 23/01/2018, 29/05/2018.
Cote
2080W/5
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017,…
Résultat n°29

Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.
Cote
2080W/4
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.
Résultat n°30

Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance, liste d'émargement, comptes rendus.
Cote
2080W/3
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance,…
Résultat n°31

Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.
Cote
2080W/2
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.
Résultat n°32

Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.
Cote
2080W/1
 Date
2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.
Résultat n°33

Dossiers médicaux d'agent de l'Etat.
Cote
2034W/1
 Date
1970-2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2034 W - Centre de gestion du Territoire de Belfort…
  • Dossiers médicaux d'agent de l'Etat.
Résultat n°34

Collecte des mémoires du COVID
Cote
1983W/1
 Date
2020-2021
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives…
  • Collecte des mémoires du COVID
Résultat n°35

Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.
Cote
1947W/9
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.
Résultat n°36

Commissions d'agrément : Procès verbaux.
Cote
1947W/8
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commissions d'agrément : Procès verbaux.
Résultat n°37

Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Cote
1947W/7
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Résultat n°38

CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.
Cote
1947W/4
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.
Résultat n°39

CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.
Cote
1947W/3
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.
Résultat n°40

CCPD 17/11/2009.
Cote
1947W/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 17/11/2009.