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575 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1931-1940
Cote
1 X 33
 Date
1931-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
  • 1931-1940
Résultat n°2

1921-1930
Cote
1 X 32
 Date
1921-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
  • 1921-1930
Résultat n°3

1901-1920
Cote
1 X 31
 Date
1901-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
  • 1901-1920
Résultat n°4

1828-1899
Cote
1 X 30
 Date
1828-1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
  • 1828-1899
Résultat n°5

1914-1941
Cote
1 X 26
 Date
1914-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Achat de fournitures, nourriture, mobilier et petit...
  • 1914-1941
Résultat n°6

1836-1913
Cote
1 X 25
 Date
1836-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Achat de fournitures, nourriture, mobilier et petit...
  • 1836-1913
Résultat n°7

Autres établissements
Cote
1 X 18
 Date
An XIII-1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Administration hospitalière
  • Autres établissements
Résultat n°8

Hôpitaux de Belfort, inspections générales : instructions, rapports.
Cote
1 X 15
 Date
1837-1902
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Hôpitaux de Belfort, inspections générales : instructions,...
Résultat n°9

Institutions intéressant tout le département et communes non identifiées. Andelnans - Argiésans.
Cote
1 X 4
 Date
1897
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • ​Etablissement de bienfaisance
  • Enquête sur les institutions d’utilité sociale dans...
  • Institutions intéressant tout le département et communes...
Résultat n°10

Collecte des mémoires du COVID
Cote
1983W/1
 Date
2020-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte des mémoires du COVID
Résultat n°11

Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.
Cote
1947W/9
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.
Résultat n°12

Commissions d'agrément : Procès verbaux.
Cote
1947W/8
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions d'agrément : Procès verbaux.
Résultat n°13

Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Cote
1947W/7
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Résultat n°14

CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.
Cote
1947W/4
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.
Résultat n°15

CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.
Cote
1947W/3
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.
Résultat n°16

CCPD 17/11/2009.
Cote
1947W/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 17/11/2009.
Résultat n°17

CCPD 02/04/2009.
Cote
1947W/1
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 02/04/2009.
Résultat n°18

23/06/2008.
Cote
1808W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 23/06/2008.
Résultat n°19

04/03/2008.
Cote
1808W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 04/03/2008.
Résultat n°20

12/03/2007.
Cote
1808W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 12/03/2007.
Résultat n°21

07/11/2005-2006.
Cote
1808W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 07/11/2005-2006.
Résultat n°22

Personnes ayant déménagées.
Cote
1808W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Personnes ayant déménagées.
Résultat n°23

Noms de famille commençant par Ra à Za.
Cote
1808W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par Ra à Za.
Résultat n°24

Noms de famille commençant par Gre à Py.
Cote
1808W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par Gre à Py.
Résultat n°25

Noms de famille commençant par A à Gr.
Cote
1808W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par A à Gr.
Résultat n°26

2004.
Cote
1808W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 2004.
Résultat n°27

1993-2003.
Cote
1808W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 1993-2003.
Résultat n°28

Nom de famille commençant par T.
Cote
1808W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par T.
Résultat n°29

Nom de famille commençant par B.
Cote
1808W/4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par B.
Résultat n°30

Nom de famille commençant par B.
Cote
1808W/3
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par B.
Résultat n°31

2012
Cote
1808W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
  • 2012
Résultat n°32

2011
Cote
1808W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
  • 2011
Résultat n°33

Production visuelle.
Cote
1667 W 2
 Date
Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005, Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Production visuelle.
Résultat n°34

Bilans.
Cote
1667 W 1
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bilans.
Résultat n°35

Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978 - 1998 ; Association ADECA : opération dépistage du cancer du sein dans le Territoire de Belfort. 2003 - 2005
Cote
1601 W 4
 Date
1978-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

  • Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978...
Résultat n°36

Proxénétisme, prostitution : rapport.
Cote
1601 W 2
 Date
1974 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

  • Proxénétisme, prostitution : rapport.
Résultat n°37

Maltraitance et violence de l’enfance et adolescence dans le Territoire de Belfort.
Cote
1601 W 2
 Date
1999 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

  • Maltraitance et violence de l’enfance et adolescence...
Résultat n°38

Prostituées : fiches.
Cote
1292 W 40
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1292 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Prostituées : fiches.
Résultat n°39

Aide médicale.
Cote
81 W 172
 Date
1947 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide médicale.
Résultat n°40

Aide sociale.
Cote
81 W 171
 Date
1950 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale.
Résultat n°41

Aide médicale.
Cote
81 W 170
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide médicale.
Résultat n°42

Aide sociale.
Cote
81 W 169
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale.
Résultat n°43

Administration générale hospitalière.
Cote
81 W 168
 Date
1952 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Administration générale hospitalière.
Résultat n°44

Aide sociale.
Cote
81 W 167
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale.
Résultat n°45

Centre féminin de formation professionnelle des paralysées à Etueffont-Bas.
Cote
81 W 166
 Date
1949 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Centre féminin de formation professionnelle des paralysées...
Résultat n°46

Administration générale hospitalière.
Cote
81 W 165
 Date
1941 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Administration générale hospitalière.
Résultat n°47

Hôpital civil de Belfort.
Cote
81 W 160
 Date
1941 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Hôpital civil de Belfort.
Résultat n°48

Aide médicale.
Cote
81 W 156
 Date
1942 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide médicale.
Résultat n°49

Aide aux économiquement faibles.
Cote
81 W 155
 Date
1950 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide aux économiquement faibles.
Résultat n°50

Secours temporaire aux enfants naturels.
Cote
81 W 154
 Date
1948 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Secours temporaire aux enfants naturels.
Résultat n°51

Assistance publique.
Cote
81 W 153
 Date
1939 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Assistance publique.
Résultat n°52

Aide sociale.
Cote
81 W 152
 Date
1956 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale.
Résultat n°53

Travailleurs en Allemagne.
Cote
81 W 149
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Travailleurs en Allemagne.
Résultat n°54

Aide médicale.
Cote
81 W 148
 Date
1956 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide médicale.
Résultat n°55

Aide sociale.
Cote
81 W 139
 Date
1940 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale.
Résultat n°56

Comptabilité.
Cote
81 W 76
 Date
1953 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Comptabilité.
Résultat n°57

Hospice de Giromagny.
Cote
81 W 66
 Date
1945 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Hospice de Giromagny.
Résultat n°58

Aide médicale.
Cote
81 W 54
 Date
1959 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide médicale.
Résultat n°59

Aide médicale.
Cote
81 W 51
 Date
1957 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide médicale.
Résultat n°60

Aide médicale.
Cote
81 W 48
 Date
1957 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide médicale.
Résultat n°61

Aide médicale.
Cote
81 W 45
 Date
1948 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide médicale.
Résultat n°62

Hôpital psychiatrique de Rouffach.
Cote
81 W 42
 Date
1964 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Hôpital psychiatrique de Rouffach.
Résultat n°63

Comptabilité.
Cote
81 W 41
 Date
1954 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Comptabilité.
Résultat n°64

Administration générale hospitalière et dommages de guerre.
Cote
81 W 40
 Date
1944 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Administration générale hospitalière et dommages de...
Résultat n°65

Lutte contre le froid dans le Territoire de Belfort.
Cote
81 W 37
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Lutte contre le froid dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°66

Aide médicale.
Cote
81 W 37
 Date
1957 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide médicale.
Résultat n°67

Comptabilité.
Cote
81 W 34
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Comptabilité.
Résultat n°68

Lutte contre la tuberculose.
Cote
81 W 31
 Date
1926 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Lutte contre la tuberculose.
Résultat n°69

Lutte contre le froid dans le Territoire de Belfort.
Cote
81 W 30
 Date
1964 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Lutte contre le froid dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°70

Aide médicale.
Cote
81 W 29
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide médicale.
Résultat n°71

Comptabilité.
Cote
81 W 28
 Date
1961 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Comptabilité.
Résultat n°72

Tuberculeux.
Cote
81 W 28
 Date
1959 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Tuberculeux.
Résultat n°73

Caisse régionale d’assurance vieillesse de Dijon.
Cote
81 W 21
 Date
1950 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Caisse régionale d’assurance vieillesse de Dijon.
Résultat n°74

Ministère de la Santé publique.
Cote
81 W 20
 Date
1949 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Ministère de la Santé publique.
Résultat n°75

Hospitalisation des vieillards.
Cote
81 W 19
 Date
1952 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Hospitalisation des vieillards.
Résultat n°76

Mutuelle générale des fonctionnaires et des agents de Préfecture.
Cote
81 W 19
 Date
1952 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Mutuelle générale des fonctionnaires et des agents...
Résultat n°77

Tuberculeux.
Cote
81 W 9
 Date
1957 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Tuberculeux.
Résultat n°78

Tarifs hospice.
Cote
81 W 7
 Date
1945 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Tarifs hospice.
Résultat n°79

Comptabilité.
Cote
81 W 6
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Comptabilité.
Résultat n°80

Occupation hospice.
Cote
81 W 3
 Date
1950 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Occupation hospice.