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575 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collecte des mémoires du COVID
Cote
1983W/1
 Date
2020-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte des mémoires du COVID
Résultat n°2

Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Cote
1947W/7
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Résultat n°3

CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.
Cote
1947W/4
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.
Résultat n°4

Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels d'agrément. Lettres B à T
Cote
1947W/5-1947W/6
 Date
1993-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels...
Résultat n°5

2012
Cote
1808W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
  • 2012
Résultat n°6

2011
Cote
1808W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
  • 2011
Résultat n°7

Commissions d'agrément : Procès verbaux.
Cote
1947W/8
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions d'agrément : Procès verbaux.
Résultat n°8

CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.
Cote
1947W/3
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.
Résultat n°9

Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément ou annulation : dossiers individuels.
Cote
1729 W 1-2
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément...
Résultat n°10

Bilans.
Cote
1667 W 1
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bilans.
Résultat n°11

CCPD 02/04/2009.
Cote
1947W/1
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 02/04/2009.
Résultat n°12

CCPD 17/11/2009.
Cote
1947W/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 17/11/2009.
Résultat n°13

2004.
Cote
1808W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 2004.
Résultat n°14

12/03/2007.
Cote
1808W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 12/03/2007.
Résultat n°15

Nom de famille commençant par B.
Cote
1808W/4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par B.
Résultat n°16

Personnes ayant déménagées.
Cote
1808W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Personnes ayant déménagées.
Résultat n°17

Noms de famille commençant par Ra à Za.
Cote
1808W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par Ra à Za.
Résultat n°18

04/03/2008.
Cote
1808W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 04/03/2008.
Résultat n°19

Noms de famille commençant par Gre à Py.
Cote
1808W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par Gre à Py.
Résultat n°20

23/06/2008.
Cote
1808W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 23/06/2008.