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  1. Résultat n°1

    Hôpital Sainte-Barbe : traité avec les sœurs hospitalières des filles de Notre Dame des Sept Douleurs (1854). Dépôt de mendicité : entretien du bâtiment (1815), répartition de différents objets appartenant à l'ancien dépôt (1823). Orphelinats : circulaires (1901), legs Delphine Cayot (1890-1891), expulsion d'un jeune orphelin (1882). Dispensaires de Belfort : correspondance (1935). Maison de la fondation des pauvres de Delle : projet de transformation en école (1818), don Jean-Jacques Bandelier (1849), don Joseph Bertz (1857). Hôpital de Delle : comptes administratifs (1836, 1839-1945) ; fixation des remises du receveur (an XIII). Etablissement des sœurs du divin Rédempteur pour soigner les malades à domicile (1859). Petites Sœurs des Pauvres : legs Quérin (1935).

    Date

    1804-1935

    Cote

    1 X 40

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Autres établissements
    • Hôpital Sainte-Barbe : traité avec les sœurs hospitalières…
  2. Résultat n°2

    1931-1940

    Date

    1931-1940

    Cote

    1 X 33

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes…
    • 1931-1940
  3. Résultat n°3

    1921-1930

    Date

    1921-1930

    Cote

    1 X 32

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes…
    • 1921-1930
  4. Résultat n°4

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 X 31

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes…
    • 1901-1920
  5. Résultat n°5

    1828-1899

    Date

    1828-1899

    Cote

    1 X 30

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes…
    • 1828-1899
  6. Résultat n°6

    1914-1941

    Date

    1914-1941

    Cote

    1 X 26

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Achat de fournitures, nourriture, mobilier et petit…
    • 1914-1941
  7. Résultat n°7

    1836-1913

    Date

    1836-1913

    Cote

    1 X 25

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Achat de fournitures, nourriture, mobilier et petit…
    • 1836-1913
  8. Résultat n°8

    Nominations, traitements (an XIII-1878), engagement de sœurs hospitalières (1835-1855), nomination d'un aumônier (1869), traitement du secrétaire (1929), nominations et fixations du cautionnement des receveurs et économes (1838-1928), contentieux avec Le Dufour, sage-femme révoquée (1930-1935), traitement du personnel (1939).

    Date

    1804-1939

    Cote

    1 X 21

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Personnel
    • Nominations, traitements (an XIII-1878), engagement…
  9. Résultat n°9

    Autres établissements

    Date

    An XIII-1945

    Cote

    1 X 18

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Autres établissements

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Hôpitaux de Belfort, inspections générales : instructions, rapports.

    Date

    1837-1902

    Cote

    1 X 15

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Hôpitaux de Belfort, inspections générales : instructions,…
  11. Résultat n°11

    Institutions intéressant tout le département et communes non identifiées. Andelnans - Argiésans.

    Date

    1897

    Cote

    1 X 4

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • ​Etablissement de bienfaisance
    • Enquête sur les institutions d’utilité sociale dans…
    • Institutions intéressant tout le département et communes…
  12. Résultat n°12

    UGO-ZOU.

    Cote

    2082W/11

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • UGO-ZOU.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  13. Résultat n°13

    SAN-TUR.

    Cote

    2082W/10

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • SAN-TUR.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  14. Résultat n°14

    RIC-SAI.

    Cote

    2082W/9

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • RIC-SAI.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  15. Résultat n°15

    PAY-SCH.

    Cote

    2082W/8

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • PAY-SCH.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  16. Résultat n°16

    LEV-NOE.

    Cote

    2082W/7

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • LEV-NOE.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  17. Résultat n°17

    KAV-LEC.

    Cote

    2082W/6

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • KAV-LEC.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  18. Résultat n°18

    GES-JUL.

    Cote

    2082W/5

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • GES-JUL.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  19. Résultat n°19

    DEM-GER.

    Cote

    2082W/4

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • DEM-GER.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  20. Résultat n°20

    CAL-DEL.

    Cote

    2082W/3

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • CAL-DEL.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  21. Résultat n°21

    BOS-BRE.

    Cote

    2082W/2

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • BOS-BRE.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  22. Résultat n°22

    ABD-BOH.

    Cote

    2082W/1

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • ABD-BOH.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  23. Résultat n°23

    Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels : procès-verbaux.

    Date

    2012-2021

    Cote

    2080W/10

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission d'agrément des assistants familiaux et…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  24. Résultat n°24

    Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

    Date

    2020

    Cote

    2080W/9

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  25. Résultat n°25

    Séance du 11/06/2019.

    Date

    2019

    Cote

    2080W/8

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séance du 11/06/2019.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  26. Résultat n°26

    Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

    Date

    2019

    Cote

    2080W/7

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  27. Résultat n°27

    Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.

    Date

    2018

    Cote

    2080W/6

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  28. Résultat n°28

    Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017, 23/01/2018, 29/05/2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    2080W/5

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017,…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  29. Résultat n°29

    Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

    Date

    2016

    Cote

    2080W/4

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  30. Résultat n°30

    Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance, liste d'émargement, comptes rendus.

    Date

    2016

    Cote

    2080W/3

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance,…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  31. Résultat n°31

    Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.

    Date

    2015

    Cote

    2080W/2

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  32. Résultat n°32

    Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

    Date

    2014

    Cote

    2080W/1

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  33. Résultat n°33

    Dossiers médicaux d'agent de l'Etat.

    Date

    1970-2011

    Cote

    2034W/1

    • Contexte : 2034 W - Centre de gestion du Territoire de Belfort…
    • Dossiers médicaux d'agent de l'Etat.

    Producteur :

    Territoire de Belfort. Centre de gestion

  34. Résultat n°34

    Collecte des mémoires du COVID

    Date

    2020-2021

    Cote

    1983W/1

    • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives…
    • Collecte des mémoires du COVID

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales

  35. Résultat n°35

    Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Date

    1992-2007

    Cote

    1947W/9

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  36. Résultat n°36

    Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1947W/8

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  37. Résultat n°37

    Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1947W/7

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  38. Résultat n°38

    CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1947W/4

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  39. Résultat n°39

    CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1947W/3

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  40. Résultat n°40

    CCPD 17/11/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/2

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 17/11/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile