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575 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1931-1940

    Date

    1931-1940

    Cote

    1 X 33

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
    • 1931-1940
  2. Résultat n°2

    1921-1930

    Date

    1921-1930

    Cote

    1 X 32

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
    • 1921-1930
  3. Résultat n°3

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 X 31

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
    • 1901-1920
  4. Résultat n°4

    1828-1899

    Date

    1828-1899

    Cote

    1 X 30

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
    • 1828-1899
  5. Résultat n°5

    1914-1941

    Date

    1914-1941

    Cote

    1 X 26

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Achat de fournitures, nourriture, mobilier et petit...
    • 1914-1941
  6. Résultat n°6

    1836-1913

    Date

    1836-1913

    Cote

    1 X 25

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Achat de fournitures, nourriture, mobilier et petit...
    • 1836-1913
  7. Résultat n°7

    Autres établissements

    Date

    An XIII-1945

    Cote

    1 X 18

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière
    • Autres établissements

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Hôpitaux de Belfort, inspections générales : instructions, rapports.

    Date

    1837-1902

    Cote

    1 X 15

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Hôpitaux de Belfort, inspections générales : instructions,...
  9. Résultat n°9

    Institutions intéressant tout le département et communes non identifiées. Andelnans - Argiésans.

    Date

    1897

    Cote

    1 X 4

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • ​Etablissement de bienfaisance
    • Enquête sur les institutions d’utilité sociale dans...
    • Institutions intéressant tout le département et communes...
  10. Résultat n°10

    Collecte des mémoires du COVID

    Date

    2020-2021

    Cote

    1983W/1

    • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Collecte des mémoires du COVID

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales

  11. Résultat n°11

    Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Date

    1992-2007

    Cote

    1947W/9

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  12. Résultat n°12

    Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1947W/8

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  13. Résultat n°13

    Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1947W/7

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  14. Résultat n°14

    CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1947W/4

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  15. Résultat n°15

    CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1947W/3

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  16. Résultat n°16

    CCPD 17/11/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/2

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 17/11/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  17. Résultat n°17

    CCPD 02/04/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/1

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 02/04/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  18. Résultat n°18

    23/06/2008.

    Cote

    1808W/15

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 23/06/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  19. Résultat n°19

    04/03/2008.

    Cote

    1808W/14

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 04/03/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  20. Résultat n°20

    12/03/2007.

    Cote

    1808W/13

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 12/03/2007.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  21. Résultat n°21

    07/11/2005-2006.

    Cote

    1808W/12

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 07/11/2005-2006.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  22. Résultat n°22

    Personnes ayant déménagées.

    Cote

    1808W/11

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Personnes ayant déménagées.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  23. Résultat n°23

    Noms de famille commençant par Ra à Za.

    Cote

    1808W/10

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par Ra à Za.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  24. Résultat n°24

    Noms de famille commençant par Gre à Py.

    Cote

    1808W/9

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par Gre à Py.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  25. Résultat n°25

    Noms de famille commençant par A à Gr.

    Cote

    1808W/8

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par A à Gr.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  26. Résultat n°26

    2004.

    Cote

    1808W/7

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 2004.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  27. Résultat n°27

    1993-2003.

    Cote

    1808W/6

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 1993-2003.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  28. Résultat n°28

    Nom de famille commençant par T.

    Date

    2008

    Cote

    1808W/5

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
    • Nom de famille commençant par T.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  29. Résultat n°29

    Nom de famille commençant par B.

    Date

    2008

    Cote

    1808W/4

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
    • Nom de famille commençant par B.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  30. Résultat n°30

    Nom de famille commençant par B.

    Date

    2007

    Cote

    1808W/3

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
    • Nom de famille commençant par B.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  31. Résultat n°31

    2012

    Cote

    1808W/2

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
    • 2012

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  32. Résultat n°32

    2011

    Cote

    1808W/1

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
    • 2011

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  33. Résultat n°33

    Production visuelle.

    Date

    Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005, Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005

    Cote

    1667 W 2

    • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Production visuelle.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles

  34. Résultat n°34

    Bilans.

    Date

    1998-2009

    Cote

    1667 W 1

    • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bilans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles

  35. Résultat n°35

    Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978 - 1998 ; Association ADECA : opération dépistage du cancer du sein dans le Territoire de Belfort. 2003 - 2005

    Date

    1978-2005

    Cote

    1601 W 4

    • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Centre de Prévention et d'Education familiale

  36. Résultat n°36

    Proxénétisme, prostitution : rapport.

    Date

    1974 - 1988

    Cote

    1601 W 2

    • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Proxénétisme, prostitution : rapport.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Centre de Prévention et d'Education familiale

  37. Résultat n°37

    Maltraitance et violence de l’enfance et adolescence dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1999 - 2002

    Cote

    1601 W 2

    • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Maltraitance et violence de l’enfance et adolescence...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Centre de Prévention et d'Education familiale

  38. Résultat n°38

    Prostituées : fiches.

    Date

    s.d.

    Cote

    1292 W 40

    • Contexte : 1292 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Prostituées : fiches.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Dispensaire

  39. Résultat n°39

    Aide médicale.

    Date

    1947 - 1949

    Cote

    81 W 172

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide médicale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Aide sociale.

    Date

    1950 - 1962

    Cote

    81 W 171

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau